Origine

Question 1

Discours de KANT et son contenu

Answer 1

1795, instauration de la paix perpétuelle en europe

Question 2

Discours de saint-simon

Answer 2

1814 pour rassembler les peuples

Question 3

3 pilliers de l’identité européenne de qui?

Answer 3

Paul Valéry :
- Héritage culturel grec
- Le droit romain
- Unité chrétienne

Question 4

Discours de qui pour unifier les nations ?

Answer 4

Astride Birand le 1 mai 1930

Question 5

quoi le ventotene ?

Answer 5

manifeste qui dit que les pays de l’europe doivent se réunir ecrit par Spinelli

Question 6

Quand création du conseil de l’europe ?

Answer 6

1949 avec deux blocs en concurrence : marshall (1948 : mise en place de règle ; libération des échanges, union douanière, réduction de l’inflation, politique extérieur commune, libre circulation des personnes) et comecon

Question 7

Quoi fonde l’Europe ?

Answer 7

Déclaration de schuman le 9 mai 1950

Question 8

CECA

Answer 8

18 avril 1851, avec (BEL FR ALL IT PB)

Question 9

OCDE

Answer 9

OCDE : Organisation de coopération et de développement économique – 38 États
Traité de Fusion CEE – CECA – EURATOM

Question 10

Traité de maastricht

Answer 10

1992 (instauration de l’euro, nouvelle règle)

Question 11

MARCHÉ COMMUN

Answer 11

25 mars 1957 entre les 6 pays fondateurs (France, Allemagne, Italie, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg)

Question 12

Qui rejoint le marché commun en 1973 ?

Answer 12

(UK,IRL,DAN)

Question 13

Qui rejoint le marché commun en 1981 ?

Answer 13

Grèce

Question 14

Qui rejoint le marché commun en 1986 ?

Answer 14

PORT ESP

Question 15

Traité de lisbonne

Answer 15

2009, accorde une valeur juridique à la charte des droits fondamentaux de l’union européenne

Question 16

Grands principes de fonctionnement de l’UE

Answer 16

• Principe d’attribution (qu’une compétence dans les matières attribués)
• Compétences exclusives : douane, concurrence
• Compétence partagée
• Compétences d’appui (politique industrielle, santé publique, culture)
• Affirmation des valeurs essentielles de l’ue
• Principe de coopération loyale (rien qui mettent en péril l’achèvement du marché intérieur et atteindre les objectifs fixés pas les traités
• Principe de subsidiarité (intervenir quand c’est nécessaire sans excès)

Question 17

TFUE

Answer 17

traité de fonctionnement de l’UE création d’un haut représentant de l’union aux affaires étrangères ‘Josep borell, propose des sanctions et s’assure de la politique étrangère

Question 18

Sanction UE

Answer 18

différence de traitement, dépourvues de toute possibiltiés d’utilisation d’avoirs

Question 19

Arrêt VAN GEND & LOOS

Answer 19

5 février 1963 : communauté de droit effet direct quand une règle est claire, précise et inconditionnelle

Question 20

Arrêt COSTA ENEL

Answer 20

15 juillet 1964 ; primauté du droit européen au droit national, effet direct

Question 21

différence droit primaire et droit dérive

Answer 21

Droit primaire = socle juridique de l’UE
Droit dérivé = actes adoptés par les institutions de l’ue