Non Activité Flashcards
Quelles sont les situations temporaires ou se trouve le militaire pour être en non activité ?
- en congé de longue durée pour maladie
- en congé de longue maladie
- en congé parental
- en situation de retrait d’emplois
- en congé pour convenance personnelle
- en disponibilité
- en congé complémentaire de reconversion
- en congé du personnel navigant
Pour les militaires servant en vertu d’un contrat placé dans une de ces situations le congé n’affecte pas la durée du contrat sauf?
- congé de longue durée de maladie
- congé de longue maladie
- congé personnel navigant
La durée passe en non activité est elle prise en compte dans la durée totale de service?
Oui
Le congé de longue durée maladie est attribué quand?
Après épuisement des droits congé maladie
Quelle est la durée du congé de longue maladie lorsque l’affection survient suite du fait ou à l’occasion de l’exercice des fonction ou suite de l’une des causes exceptionnelles?
8 ans
Durant la durée des 8 ans du congé de longue durée maladie, comment le militaire perçoit sa solde?
Pleine pendant 5 ans et de moitié pendant 3 ans
Dans les autre cas quelle est la durée du congé pour longue durée maladie?
5 ans
Comment le militaire perçoit il sa solde pendant le congé de longue durée pour maladie de 5 ans?
Pleine pendant 3 ans et de Moitié les 2 ans qui reste
Quelle est la durée de service minimum pour bénéficier du congé de longue durée maladie?
3 ans de service
Le militaire de 3 ans de service en congé de longue durée maladie perçoit sa solde comment?
Plein pendant 1 an et de moitié pendant 2 ans
Comment le militaire ayant moins de 1 ans de service en congé maladie de longue durée perçoit sa solde?
Sans solde pendant 1 an
Es que le congé maladie privé des droits de la liste d’ancienneté, concours à l’avancement a l’ancienneté, l’avancement au choix?
Non
Es que le temp passer en congé de longue maladie est pris en compte pour les droit à la pension retraite?
Oui
Comment est attribué le congé de longue maladie?
Après épuisement des droit de congé maladie
Quelles est la durée du congé maladie de longue durée l’orsque l’affection survient du fait ou à l’occasion de l’exercice dès fonction ou à la suite des cause exceptionnel ?
3 ans
Dans les autre cas le militaire réunissant de moin de 3 ans, bénéficier de quelle durée pour le congé de maladie de longue durée?
3 ans
Quelle est la durée de service en activité entre deux congé maladie de longue durée?
1 ans
À quoi correspond le congé parental?
C’est la situation du militaire qui est admis à cesser temporairement de servir dans les armées pour élever son enfant
Le congé parental est il rémunéré?
Non
Quand est il accorde le congé parental?
Après le congé maternité pour la mère
Ou
A la naissance pour le père
Quelle est la durée du congé parental?
Jusqu’au troisième anniversaire de l’enfant
Lors d’une adoption jusqu’à quand le congé parental peut il être accordé ?
Jusqu’à l’âge de la fin de l’obligation scolaire
Lors d’une adoption quand le congé parental prend t il fin?
Il prend fin au plus tard 3 ans a partir de la date d’arriver de l’enfant
Quand l’enfant adopter à plus de 3 ans et qu’il n’a pas atteint l’âge limite de l’obligation de scolarité, quelle est la durée du congé parental?
1 an à compté de l’arrivée de l’enfant
Es que le militaire placé en congé parental conserve ces droits à la retraite, ses droit à l’avancement, ?
Droit à la retraite oui
Droit à l’avancement réduit de moitié
Comment est accorder le congé parental?
De droit à la mère ou au père sur simple demande à chaque naissance
Le militaire en congé parental qui a un deuxième enfant pendant le congé parental, que se passe t il?
Le congé est prolongé jusqu’au trois du dernier enfant arriver
Quelle est la durée maximum d’un retrait d’emploi par la mise en non activité ?
12 mois
Que se passe t il a la fin du retrait d’emploi pour la non activité?
Il est replace en position d’activité
Le temp de non activité compte t il pour l’avancement et pour l’ouverture des droit à la pension?
Non
Es que le militaire en retrait d’emploi pour non activité figure t il sur la liste d’ancienneté ?
Non
Qu’a droit le militaire en position de retrait d’emploi pour non activité?
A deux cinquième de la solde augmenté de l’indemnité de résidence et du supplément familial de solde
Le congé de convenance e personnelle est il rémunéré ?
Non
Comment et pour quelle durer le congé de convenance professionnelle peut il est accordé ?
Accorder sur demande agréé, pour une durée maximale de deux ans renouvelables dans la limite de 10 ans
Comment est fixé le nombre de congé pour convenance personnelle ?
Fixe annuellement par voie réglementaire
Le temp passe dans la position de congé pour convenance personnelle compte t il pour l’avancement et les droit retraite ?
Non
