Non Activité

Question 1

Quelles sont les situations temporaires ou se trouve le militaire pour être en non activité ?

Answer 1

• en congé de longue durée pour maladie
• en congé de longue maladie
• en congé parental
• en situation de retrait d’emplois
• en congé pour convenance personnelle
• en disponibilité
• en congé complémentaire de reconversion
• en congé du personnel navigant

Question 2

Pour les militaires servant en vertu d’un contrat placé dans une de ces situations le congé n’affecte pas la durée du contrat sauf?

Answer 2

• congé de longue durée de maladie
• congé de longue maladie
• congé personnel navigant

Question 3

La durée passe en non activité est elle prise en compte dans la durée totale de service?

Answer 3

Oui

Question 4

Le congé de longue durée maladie est attribué quand?

Answer 4

Après épuisement des droits congé maladie

Question 5

Quelle est la durée du congé de longue maladie lorsque l’affection survient suite du fait ou à l’occasion de l’exercice des fonction ou suite de l’une des causes exceptionnelles?

Answer 5

8 ans

Question 6

Durant la durée des 8 ans du congé de longue durée maladie, comment le militaire perçoit sa solde?

Answer 6

Pleine pendant 5 ans et de moitié pendant 3 ans

Question 7

Dans les autre cas quelle est la durée du congé pour longue durée maladie?

Answer 7

5 ans

Question 8

Comment le militaire perçoit il sa solde pendant le congé de longue durée pour maladie de 5 ans?

Answer 8

Pleine pendant 3 ans et de Moitié les 2 ans qui reste

Question 9

Quelle est la durée de service minimum pour bénéficier du congé de longue durée maladie?

Answer 9

3 ans de service

Question 10

Le militaire de 3 ans de service en congé de longue durée maladie perçoit sa solde comment?

Answer 10

Plein pendant 1 an et de moitié pendant 2 ans

Question 11

Comment le militaire ayant moins de 1 ans de service en congé maladie de longue durée perçoit sa solde?

Answer 11

Sans solde pendant 1 an

Question 12

Es que le congé maladie privé des droits de la liste d’ancienneté, concours à l’avancement a l’ancienneté, l’avancement au choix?

Answer 12

Non

Question 13

Es que le temp passer en congé de longue maladie est pris en compte pour les droit à la pension retraite?

Answer 13

Oui

Question 14

Comment est attribué le congé de longue maladie?

Answer 14

Après épuisement des droit de congé maladie

Question 15

Quelles est la durée du congé maladie de longue durée l’orsque l’affection survient du fait ou à l’occasion de l’exercice dès fonction ou à la suite des cause exceptionnel ?

Answer 15

3 ans

Question 16

Dans les autre cas le militaire réunissant de moin de 3 ans, bénéficier de quelle durée pour le congé de maladie de longue durée?

Answer 16

3 ans

Question 17

Quelle est la durée de service en activité entre deux congé maladie de longue durée?

Answer 17

1 ans

Question 18

À quoi correspond le congé parental?

Answer 18

C’est la situation du militaire qui est admis à cesser temporairement de servir dans les armées pour élever son enfant

Question 19

Le congé parental est il rémunéré?

Answer 19

Non

Question 20

Quand est il accorde le congé parental?

Answer 20

Après le congé maternité pour la mère

Ou

A la naissance pour le père

Question 21

Quelle est la durée du congé parental?

Answer 21

Jusqu’au troisième anniversaire de l’enfant

Question 22

Lors d’une adoption jusqu’à quand le congé parental peut il être accordé ?

Answer 22

Jusqu’à l’âge de la fin de l’obligation scolaire

Question 23

Lors d’une adoption quand le congé parental prend t il fin?

Answer 23

Il prend fin au plus tard 3 ans a partir de la date d’arriver de l’enfant

Question 24

Quand l’enfant adopter à plus de 3 ans et qu’il n’a pas atteint l’âge limite de l’obligation de scolarité, quelle est la durée du congé parental?

Answer 24

1 an à compté de l’arrivée de l’enfant

Question 25

Es que le militaire placé en congé parental conserve ces droits à la retraite, ses droit à l’avancement, ?

Answer 25

Droit à la retraite oui

Droit à l’avancement réduit de moitié

Question 26

Comment est accorder le congé parental?

Answer 26

De droit à la mère ou au père sur simple demande à chaque naissance

Question 27

Le militaire en congé parental qui a un deuxième enfant pendant le congé parental, que se passe t il?

Answer 27

Le congé est prolongé jusqu’au trois du dernier enfant arriver

Question 28

Quelle est la durée maximum d’un retrait d’emploi par la mise en non activité ?

Answer 28

12 mois

Question 29

Que se passe t il a la fin du retrait d’emploi pour la non activité?

Answer 29

Il est replace en position d’activité

Question 30

Le temp de non activité compte t il pour l’avancement et pour l’ouverture des droit à la pension?

Answer 30

Non

Question 31

Es que le militaire en retrait d’emploi pour non activité figure t il sur la liste d’ancienneté ?

Answer 31

Non

Question 32

Qu’a droit le militaire en position de retrait d’emploi pour non activité?

Answer 32

A deux cinquième de la solde augmenté de l’indemnité de résidence et du supplément familial de solde

Question 33

Le congé de convenance e personnelle est il rémunéré ?

Answer 33

Non

Question 34

Comment et pour quelle durer le congé de convenance professionnelle peut il est accordé ?

Answer 34

Accorder sur demande agréé, pour une durée maximale de deux ans renouvelables dans la limite de 10 ans

Question 35

Comment est fixé le nombre de congé pour convenance personnelle ?

Answer 35

Fixe annuellement par voie réglementaire

Question 36

Le temp passe dans la position de congé pour convenance personnelle compte t il pour l’avancement et les droit retraite ?

Answer 36

Non