Detachement Flashcards
Quelles est la position du militaire quant il est placé en détachement ?
Placé hors de son corp d’origine
Le militaire placé en détachement continu t il a figurer sur la liste d’ancienneté de son corp et à bénéficier des droits à l’avancement et à la pension de retraite?
Oui
Comment est prononcé le droit au détachement?
- de droit
- sur demande agréée
- d’office
Par qui le détachement d’office est il prononçait ?
Ministre de La Défense ou ministre de l’intérieur pour la gendarmerie Nationale
La position de détachement est elle révocable ?
Oui
La position du détachement est elle renouvelables ?
Oui
Le militaire détachéest il remplaçait dans sont emploi?
Oui
Le militaire servant en vertu d’un contrat, le temp passer en détachement est il pris en compte dans la durée de service?
Oui
Sous réserve de dérogation, la personnel moral auprès de la quelle le militaire est détaché est redevable?
Au près du trésor public, d’une contribution pour la constitution des droits à la pension de l’intéressé
