les IC Flashcards
Les immo décomposables
une immo p-e constituée d’éléments qui ont des durées d’utilisation différentes. chq élément doit dc être comptabilisé séparément dès son entrée ds l’entité
le composant
doit être significatif . il exciste des critères fiscaux
valeur >500 € et >a 1% de la valeur totale d’un immeuble ou >15% de la valeur totale d’un meuble
durée < à 80% de la durée de la structure et > à 12 mois
Composant de 2nde catégorie
ces dépenses ont pour seul objet de vérifier le bon état de fonctionnement des installations ou d’y apporter un entretien sans prolonger leur durée de vie au-delà de celle prévue initialement
amortissement
est la répartition systématique du montant amortissable d’une immo en fonction de son utilisation, de sa durée probable d’utilisation, selon un plan d’amort. cette répartition se fait selon l’utilisation du bien, càd selon la consommation des avantages économiques attendus de l’immo
un actif amortissable
est un actif dt l’utilisation par l’entité est déterminable. l’utilisation d’un actif déterminable lorsque l’usage attendus par l’entité est limité ds le tps. cet usage est limité dès lors que l’un des critR suivants, soit à l’origine, soit en cours d’utilisation, est applicable
Plan d’amortissement
est la traduction comptable de la répartition de la valeur amortissables d’un actif selon le rythme des AE attendus en fonction de son utilisation probable
Valeur brute
valeur d’entrée ds le patrimoine
valeur résiduelle
montant, net des coûts de sorties attendus, qu’une entité obtiendrait de la cessions de l’actif sur le marché, à la fin de son utilisation . elle doit être significative et mesurable
les taux d’amortissement dégréssif
3 à 4 ans : 1.25
5 à 6 ans : 1.75
> à 6 ans : 2.25
la modification d’un plan d’amortissement
mauvaise appréciation de la consommation des AE attendus
modification significative de l’utilisation du bien
coef de déduction
coef d’assujettissement * coef de taxation * coef d’admission
coef d’assujetissement
ce qui concerne les activités dans le champs de la TVA
coef de taxation
concerne les opérations imposables ouvrent droit à déduction ou si elles sont exonérées
coef forfaitaire de taxation
montant CA des opération ouvrant droit à déduction / montant total des opérations imposables
coef d’admission
une réglementation particulière ou pas au regard de la déduction de la TVA
