Définition et règle d'évaluation des actifs et passif Flashcards
définition d’un actif
élément identifiable du patrimoine
il doit être contrôlable
procurer des avantages économiques futurs
définition d’une immo corporelle
actif physique détenu, soit pour être utilisé ds la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pr être loué à des tiers, soit à des fins de gestions interne et dt l’entité attend qu’il soit utilisée au-delà de l’exercice en cours
définition d’une immo incorporelle
actif non monétaire sans substance physique
définition de stock
un actif détenu pr être vendu ds le cours normal de l’activité, ou en cours de production pr une telle vente, ou destiné à être consommé ds le processus de production ou de prestations de services, sous formes de MP ou de fournitures
les biens doivent appartenir à l’entreprise ce qui exclus les produits livrés au clt mais pas encore facturés…
définition d’immo financière
principalement constituées des titres et des créances détenus par l’entité pr plus d’un an ds l’intention de bénéficier de la réception de revenus (dividendes, intérêts) ou de plus-valu ou de relations commerciales avantageuses
les titres de participations
possession utile à l’activité parce qu’elle permet d’exercer une certaine influence ds la scté. avoir au moins 10% du capital
les TIAP
retirer + ou - longue échéance une rentabilité suffisante mais sans intervention ds l’entreprise
les autres titres immobilisés
tires détenus durablement et ne pouvant être revendus ds un bref délai. leur détention n’est pas jugée utile à l’activité de l’entrerpise
les VMP
acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance. placement a CT et l’entreprise n’a pas l’intention de les conserver + de 1 ans
les créances financières/non financière
représente un droit perso permettant à leurs titulaires d’exiger de leurs débiteurs l’exécution d’une obligation
les charges constatées d’avance
des actifs qui correspondent à des achats de biens ou de services dont la fourniture ou la prestations interviendra ultérieurement
les conditions de comptabilisation des actifs
il est probable que l’entité bénéficiera des avantages économiques futurs
son coût ou sa valeur peut être évalué avec une fiabilité suffisante
les règles générales d’évaluation des actifs à leur entrée
les actifs à tire onéreux : coût d’acquisition
les actifs produits par l’entité : coût de production
les actifs acquis à titre gratuit : à leur valeur vénale
les actifs acquis par voie d’échange : valeur vénale ou VNC
les actifs acquis par voie d’échange
évaluation à leur valeur vénale du bien reçu : qd il y a substance commerciale de transaction
évaluation à la VNC de l’actif cédé : abs de substance commerciale de la transaction et abs d’évaluation fiable de la VV de l’actif donné ou reçu
actif éligible
est un actif qui exige une longue période de préparation ou de construction avant de pouvoir être utilisée ou vendue