Le traité de Rome et la "petite Europe" Flashcards
Après l’échec de la CED
- L’échec de la CED semblait avoir mis fin au projet européen.
Mais les négociations n’avaient pas cessé en coulisse. - Crise de Suez + Budapest + décolonisation ==> nécessité de consolider l’Europe
La renaissance de l’ambition européenne
Une relance difficile : Jean Monnet et Paul-Henri Spaak
Deux personnalités pour relancer le processus européen.
- Jean Monnet (ex commissaire général au Plan, à la tête de la CECA.
Idée basée sur l’énergie, propositions pour une communauté européenne de l’atome. Moins favorable à une zone de libre échange mais Benelux si…
- Paul-Henri Spaak, ministre belge des Affaires étrangères.
3 pays du Benelux rédigèrent un projet de relance + Allemagne + Italie
France hésitante après l’échec de la CED…
La renaissance de l’ambition européenne
Les conférences de Messine et de Venise
Juin 1955 : conférence de Messine en Italie par les 6.
Angleterre participe avant de se retirer car concaincu de l’échec.
- Preuve de volonté politique
- Commission d’experts présidée par PH Spaak
- Propositions adoptés à la conférence de Venise en mai 1956
25 mars 1957 : 2 traités signés à Rome
- Communauté économique européenne (CEE) (marché commun)
- Communauté européenne de l’énergie atomique (CEEA ou Euratom)
Les traités de Rome
Les finalités de la CEE
Signés puis ratifiés par les Six, participants de la CECA.
Le marché commun voulait être une UNION DOUANIERE. Circulation libre sans taxes douanières au bout d’une phase transitoire de 12 ans.
Protection de l’extérieur avec le TEC (Tarif extérieur commun)
- très supranational car fin des politiques commerciales nationales
- l’Europe négocierait pour les négo internationales (mandat, unanimité)
Prévisions de la PAC et d’une politique commune des transports
Héritage colonial pris en compte : accords avec les anciennes colonies (pays tiers méditerranéens, pays ACP)
Les traités de Rome
Les principes fonctionnels et institutionnels de la CEE
Toute nation à la fois européenne, démocratique et à économie de marché pouvait intégrer le Marché commun.
Principe de la solidarité financière : chaque pays paye et reçoit selon ses moyens et ses besoins.
Institutions : Commission, Parlement, Cour de justice…
Mais supranationalité faible car Conseil des ministres avec 1 ministre par État membre.
Les traités de Rome
La CEEA ou Euratom
Jean Monnet y tenait plus qu’au Marché commun.
Ambition de préparer l’indépendance énergétique de l’Europe grâce à l’énergie nucléaire.
=> Libre circulation des chercheurs, subventions, connaissance.
Nouvelle déception : problème de la souveraineté. Méfiance réciproque.
On soupçonnait la France de vouloir se servir de l’Europe pour avancer son prgm nucléaire militaire.
Priorité à son programme national.
En 1970, on enviseage de supprimer la CEEA (marginal)
Les hauts et les bas de la “Petite Europe” de 1958 au début des années 1970
De Gaulle et le retour de la nation
De Gaulle avait été jusque là un opposant à la construction européenne. Comme les Anglais, il reprochait à l’Europe son caractère supranational.
- L’Europe ne pouvait se confondre avec les Six.
- Il évoquait “l’Europe de l’Atlantique à l’Oural”
- La CEE risquait d’être un relais de la prépondérance américaine.
1963 et 1967, véto de la France pour la candidature britannique.
- 1963 : manque d’enthousiasme anglais
- 1967 : le R-U = cheval de Troie des USA
1965 : la Commission propose d’accélerer la mise en oeuvre de la PAC (France attachée à cela) MAIS accroissement des pouvoirs du Parlement et Commission
==> Politique de la chaise vide de juin 65 à janvier 66
1966 : compromis du Luxembourg : maintient de la règle de l’unanimité => conservation de la souverainteté nationale.
Les hauts et les bas de la “Petite Europe” de 1958 au début des années 1970
L’Europe progresse malgré tout
Jacques Delors (ministre de l’économie, des finances et du budget de 81 à 84) à affirmé que le compromis du Luxembourg avait sauvé l’Europe. En voulant aller trop vite, on avait créé des réactions de rejet.
En 1957, la France était incapable de supporter le traité de Rome (IV République). Plan Rueff (Ve République) : inflation contenue, dévaluation gérée, stabilité politique => prêt à l'ouverture des frontières et aux exigences de Rome. ==> juillet 1968 : taxes douanières nulles entre les membres. + Tarif extérieur commun
1963 : Traité de l’Elysée. Réconciliation franco-allemande. Naissance du couple franco-allemand
PAC = capacité volontariste du couple
Les hauts et les bas de la “Petite Europe” de 1958 au début des années 1970
La mise en oeuvre de la PAC
Décidée au Traité de Rome 1957, appliquée en 1962
Objectifs de la PAC :
- Donner à l’Europe une autonomie alimentaire
- Permettre une alimentation moins couteuse
- Assurer la modernisation du secteur agricole
- Assurer un niveau de vie correct aux agriculteurs
==> confère à l’Europe un pouvoir alimentaire
Arrières-pensées :
- prendre une part du marché allemand coupé de son ravitaillement à l’Est
- contexte d’expansion du communisme
Ecoulement des productions avec le rachat des invendus
Pour financer, caisse spécifique : le Fonds européen d’orientation et de garantie agricole (FEOGA, 1962)
Résultats :
- Autosuffisance dans les années 70
- Exportatrice agroalimentaire 1980
