l'objet de la protection du droit d'auteur

Question 1

Qu’est-ce qui fait l’objet d’une protection du droit d’auteur ?

Answer 1

l’oeuvre de l’esprit

Question 2

Quels droit vont protéger les vêtements ?

Answer 2

Le droit d’ateur et le droit de dessin et modèles.

Question 3

Quelles sont les critères d’une oeuvre qui sont indifférents pour rentrer dans le droit d’auteur ?

Answer 3

• Le genre =>
• Le mérite => le juge n’est pas un critique donc il va pas juger en fonction de ses gouts (toutefois il sera bcp plus enclin à reconnaitre une oeuvre en fonction de son esthétisme).
• La destination de l’oeuvre

Question 4

Que faut-il comprendre par oeuvre original ?

Answer 4

il faut comprendre qu’i n’est pas nécessaire qu’un sujet soit inédit pour être original. (arrêt cofmel deux artiste peignent un même décors mais ont pu exprimer leur choix librement créatif par la couleur choisi le moment de la journée et des impressions ).

Question 5

Que faut-il comprendre par destination de l’oeuvre ?

Answer 5

c’est la finalité de la création

Question 6

Une oeuvre illicite peut-elle bénéficier de la rpotection du droit d’auteur ?

Answer 6

c’est flou la juridiction admet qu’il faut protéger une oeuvre du street art.

Question 7

quelles sont les conditions pour qu’une ouevre soit protéger par le droit d’auteur

Answer 7

• originalité
• mise en forme

Question 8

un animal qui créer une oeuvre peut-elle bénéficier

Answer 8

Non car il est possible qu’on lui ai donnée des directive ou (…)

Question 9

est-ce qu’une oeuvre dicté par la technique permet de bénéficier d’un droit d’auteur ?

Answer 9

cela dépend si la persoone disposait d’une liberté dans ses choix créatif

Question 10

qu’est-ce qui est exclut du droit d’auteur par l’obligation d’une mise en forme de l’oeuvre ? et pour quelles raisons ?

Answer 10

• idée
• parfum
• la saveur d’un aliment

elles sont exclus car une oeuvre doit faire l’objet d’une création précise et objective.