Introduction GSD

Question 1

Qu’est ce qu’un cours de « Grands systèmes juridiques » ? Quel est son objet ?

Answer 1

On s’intéresse au
droit comparé, ce qui se trouve au sommet des pyramides de chacun des systèmes. Tt les auteurs n’ont pas la même façon de faire, idée, objectif, méthode quand ils font du droit comparé.
La base du juriste est le droit, la loi, la cons, JP, décisions de l’administration, actes réglementaires…

Question 2

Comparaison=

Answer 2

= constatation de similarités et différences entre les objets examinés.

Question 3

Comment se fait la comparaison ?

Answer 3

-comparaison des époques pour une même discipline
-comparaison des disciplines dans un même système de droit

Question 4

Déf Droit comparé

Answer 4

• Déf négative : Selon Otto Pfersmann , positiviste pur, le
  droit comparé n’a pas de nature propre
• Déf positive : Horatia Muir-Watt définit le droit comparé comme la « science de la comparaison des droits qui a pour objet de rechercher et d’expliquer les différences entre les divers ordres juridiques à une époque déterminée »

Question 5

Positivisme=

Answer 5

=il y a qu’un seul droit : le droit écrit. Il n’y a rien au dessus de ce droit

Question 6

Jusnaturalisme=

Answer 6

= il existe 2 types de droit et le droit naturel prime.

Question 7

Début Comparatisme?

Answer 7

Les relations internationales se multiplient → nécessité du droit comparé
Naissance du droit comparé en tant que science au début du 20eme s

Question 8

Congrès international de droit comparé

Answer 8

tenu à Paris en août 1900.

Question 9

Le droit comparé « porte en lui le principe d’universalité qui est le propres du droit naturel »

Answer 9

Raymond Saleilles et Louis Josserand

Question 10

Les jusnaturalistes avaient une méthode déductive=

Answer 10

=ils partaient de la loi générale pour aller aux faits particuliers

Question 11

Les comparatistes une méthode inductive=

Answer 11

= ils partent des faits particuliers pour déduire une loi générale.

Question 12

« L’equity ne peut pas être une unité de comparaison appropriée des institutions sud-américaines » Gyula Eorsi

Answer 12

Gyula Eorsi dit qu’il vaudrait mieux laisser le lecteur faire la comparaison

Question 13

« Nous avons sans
doute besoin de ce que BACHELARD appelait les « forces imaginantes de l’esprit »… » Mireille DELMAS-MARTY

Answer 13

Mireille DELMAS-MARTY

Question 14

La comparaison c’est:

Answer 14

-être curieux, rechercher
-trouver qq chose d’universel ou d’universalisable

Question 15

Auj parle-t-on de naissance ou mort du droit comparé ?

Answer 15

Auj il est davantage question de la mort que de la naissance du droit comparé.

Question 16

Raisons mort du droit comparé selon Patrick Glenn:

Answer 16

-idée anglo-saxonne
-la comparaison est née à une époque pour répondre à des besoins scientifiques et politiques, ce n’est plus le cas auj = la façon de penser le droit comparé évolue.

Question 17

Constitutionnalisme global=

Answer 17

= s’intéresse au droit international
et ordres const. nationaux.

Question 18

Dans quel pays l’enseignement du consnalisme est-il prohibé?

Answer 18

Chine

Question 19

« la comparaison se construit
concrètement en fonction de la question soulevée qui, elle-même, dépend de la finalité poursuivie par celui qui
compare »

Answer 19

= pluralité de méthodes comparatistes

Question 19

« la comparaison se construit
concrètement en fonction de la question soulevée qui, elle-même, dépend de la finalité poursuivie par celui qui
compare »

Answer 19

= pluralité de méthodes comparatistes

Question 20

Marie-Claire Ponthoreau « les choix méthodologiques sont dépendants des buts de la comparaison »

Answer 20

= Les choix de méthodes son liées aux buts que l’on se donne

Question 21

Méthodes droit comparé?

Answer 21

-La méthode traditionnelle
-La méthode postmoderne
-Le croisement des approches

Question 22

Méthode traditionnelle du droit comparé:

Answer 22

-Soit l’accent est mis sur les différences
-soit l’accent est mis sur les similitudes

Question 23

La méthode postmoderne du droit comparé:

Answer 23

-un certain scepticisme
-une perspective interdisciplinaire
-Une spécialisation au regard d’un autre droit

Question 24

L’intérêt de l’approche comparatiste (4 intérêts selon René David et Camille Spinosi) :

Answer 24

1) le droit comparé est utile dans les recherches historiques ou philosophiques concernant les droits
2) le droit comparé est utile pour mieux connaître et améliorer notre droit national.
3) le droit comparé est utile pour comprendre les peuples étrangers
4) le droit comparé est indispensable pour tt tentative d’harmonisation ou d’unification du droit

Question 25

Rôle des comparatistes :

Answer 25

-Mieux comprendre leur propre droit
-Entreprendre d’améliorer le droit
-Établir, avec les juristes des pays étrangers, des règles de conflit ou de fond uniformes ou harmonisation

Question 26

Difficultés de l’approche comparatiste ?

Answer 26

• difficultés liées à la détermination de l’objet (problèmes liés à la traduction, à la diversité des concepts et des
  raisonnements juridiques…)
• difficultés liées à l’ interprétation de l’objet (comment choisir les cas qui vont être comparés ? Quels sont les critères qui permettent de reconnaître deux choses comparables ? A l’inverse, quels sont les critères qui permettent de reconnaître deux choses incomparables ? Quel est le degré de similitude acceptable pour établir une comparaison ?)