Introduction GSD Flashcards
Qu’est ce qu’un cours de « Grands systèmes juridiques » ? Quel est son objet ?
On s’intéresse au
droit comparé, ce qui se trouve au sommet des pyramides de chacun des systèmes. Tt les auteurs n’ont pas la même façon de faire, idée, objectif, méthode quand ils font du droit comparé.
La base du juriste est le droit, la loi, la cons, JP, décisions de l’administration, actes réglementaires…
Comparaison=
= constatation de similarités et différences entre les objets examinés.
Comment se fait la comparaison ?
-comparaison des époques pour une même discipline
-comparaison des disciplines dans un même système de droit
Déf Droit comparé
- Déf négative : Selon Otto Pfersmann , positiviste pur, le
droit comparé n’a pas de nature propre - Déf positive : Horatia Muir-Watt définit le droit comparé comme la « science de la comparaison des droits qui a pour objet de rechercher et d’expliquer les différences entre les divers ordres juridiques à une époque déterminée »
Positivisme=
=il y a qu’un seul droit : le droit écrit. Il n’y a rien au dessus de ce droit
Jusnaturalisme=
= il existe 2 types de droit et le droit naturel prime.
Début Comparatisme?
Les relations internationales se multiplient → nécessité du droit comparé
Naissance du droit comparé en tant que science au début du 20eme s
Congrès international de droit comparé
tenu à Paris en août 1900.
Le droit comparé « porte en lui le principe d’universalité qui est le propres du droit naturel »
Raymond Saleilles et Louis Josserand
Les jusnaturalistes avaient une méthode déductive=
=ils partaient de la loi générale pour aller aux faits particuliers
Les comparatistes une méthode inductive=
= ils partent des faits particuliers pour déduire une loi générale.
« L’equity ne peut pas être une unité de comparaison appropriée des institutions sud-américaines » Gyula Eorsi
Gyula Eorsi dit qu’il vaudrait mieux laisser le lecteur faire la comparaison
« Nous avons sans
doute besoin de ce que BACHELARD appelait les « forces imaginantes de l’esprit »… » Mireille DELMAS-MARTY
Mireille DELMAS-MARTY
La comparaison c’est:
-être curieux, rechercher
-trouver qq chose d’universel ou d’universalisable
Auj parle-t-on de naissance ou mort du droit comparé ?
Auj il est davantage question de la mort que de la naissance du droit comparé.
Raisons mort du droit comparé selon Patrick Glenn:
-idée anglo-saxonne
-la comparaison est née à une époque pour répondre à des besoins scientifiques et politiques, ce n’est plus le cas auj = la façon de penser le droit comparé évolue.
Constitutionnalisme global=
= s’intéresse au droit international
et ordres const. nationaux.
Dans quel pays l’enseignement du consnalisme est-il prohibé?
Chine
« la comparaison se construit
concrètement en fonction de la question soulevée qui, elle-même, dépend de la finalité poursuivie par celui qui
compare »
= pluralité de méthodes comparatistes
« la comparaison se construit
concrètement en fonction de la question soulevée qui, elle-même, dépend de la finalité poursuivie par celui qui
compare »
= pluralité de méthodes comparatistes
Marie-Claire Ponthoreau « les choix méthodologiques sont dépendants des buts de la comparaison »
= Les choix de méthodes son liées aux buts que l’on se donne
Méthodes droit comparé?
-La méthode traditionnelle
-La méthode postmoderne
-Le croisement des approches
Méthode traditionnelle du droit comparé:
-Soit l’accent est mis sur les différences
-soit l’accent est mis sur les similitudes
La méthode postmoderne du droit comparé:
-un certain scepticisme
-une perspective interdisciplinaire
-Une spécialisation au regard d’un autre droit
L’intérêt de l’approche comparatiste (4 intérêts selon René David et Camille Spinosi) :
1) le droit comparé est utile dans les recherches historiques ou philosophiques concernant les droits
2) le droit comparé est utile pour mieux connaître et améliorer notre droit national.
3) le droit comparé est utile pour comprendre les peuples étrangers
4) le droit comparé est indispensable pour tt tentative d’harmonisation ou d’unification du droit
Rôle des comparatistes :
-Mieux comprendre leur propre droit
-Entreprendre d’améliorer le droit
-Établir, avec les juristes des pays étrangers, des règles de conflit ou de fond uniformes ou harmonisation
Difficultés de l’approche comparatiste ?
- difficultés liées à la détermination de l’objet (problèmes liés à la traduction, à la diversité des concepts et des
raisonnements juridiques…) - difficultés liées à l’ interprétation de l’objet (comment choisir les cas qui vont être comparés ? Quels sont les critères qui permettent de reconnaître deux choses comparables ? A l’inverse, quels sont les critères qui permettent de reconnaître deux choses incomparables ? Quel est le degré de similitude acceptable pour établir une comparaison ?)