Incendie & DN - Chapitre 11 Flashcards

1
Q

Enumérez les dommages pris en charge par l’assurance incendie et l’assurance dommages naturels.

A
  • Incendie
    • Incendie (feu destructeur se déclarant hors de son foyer ou s’étendant de celui-ci et se propageant de lui-même?
    • Fumée soudaine et accidentelle
    • Foudre
    • Chute ou atterrissage forcé d’aéronefs, véhicules spatiaux ou parties qui s’en détachent
    • Explosion
    • Implosions
	• (Depuis la déréglementation, les dommages de roussissement sont aujourd'hui pris en charge de manière limitée par les assureurs)
• DN
	• Grêle
	• Avalanches
	• Pression de la neige
	• Hautes eaux
	• Inondations
	• Tempête
	• Chute de pierres
	• Eboulement
         - Glissement de terrain
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2
Q

Quelle est la différence entre un incendie et feu utilitaire ?

A

Un feu utilitaire est un foyer voulu régulier.

L’incendie, par contre, est un feu qui se déclare à l’extérieur d’un foyer régulier ou qui s’étend à partir de ce foyer et se propage de lui-même. (Incendie est une notion plus restreinte que feu)

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3
Q

Qu’entend l’assureur chose par “explosion” ?

A

Il s’agit de la libération soudaine de force, due à l’expansion de gaz ou de vapeurs sous pression.

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4
Q

Enumérez tous les événements naturels couverts par l’assurance ?

A
• DN
	• Grêle
	• Avalanches
	• Pression de la neige
	• Hautes eaux (crues)
	• Inondations
	• Tempête
	• Chute de pierres
	• Eboulement
      - Glissement de terrain
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5
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

En s’abattant sur une ligne électrique, la foudre détruit un ordinateur extrêmement fragile.

A

Incendie

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6
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Dans une exploitation agricole, le fourrage a fermenté sous l’action de la chaleur et s’est carbonisé à tel point qu’il est devenu inutilisable

A

Non couvert. Assurance complémentaire incendie : dommages causés aux fourrages par une fermentation excessive.

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7
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Les stores pare-soleil d’un BAT scolaire récent doivent être remplacés car, en trois ans, il sont complétement blanchi sous l’action du soleil

A

Non assurable (dommage progressif)

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8
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

A la suite d’un hiver rigoureux, les parois d’un poêle montrent des fissures qui doivent être comblées et nécessitent un nouveau revêtement

A

Non assurable (dommages aux choses exposées à un feu utilitaire)

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9
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Dans une usine textile, la soupape de sûreté d’une chaudière à vapeur est défaillante. La chaudière explose causant des dommages importants aux alentours

A

Incendie (explosion de récipients)

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10
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

L’appartement contigu à celui de M. Roulin est ravagé par un incendie. L’appartement dont M. Roulin est propriétaire n’est pas directement touché par le eu, mais la fumée a provoqué d’importants dégâts sur certains murs

A

Incendie

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11
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

A la suite d’une forte averse de grêle, de nombreuses tuiles de la toiture ainsi qu’une lucarne ont été cassée

A

DN

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12
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Au printemps, M. Delley se rend dans son chalet de montagne et constate que le toit a été défoncé par le poids de la neige qui était tombée en abondance au cours de l’hiver. Une partie du mobilier a été endommagé par la neige et l’eau qui ont ainsi pénétré dans la maison.

A

DN (couverture des dommages au toit et aux biens meubles)

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13
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Lors d’un violent orage, le voilier de M. Dousse est très sérieusement endommagé

A

Non assurable (il ne s’agit pas d’une tempête. De toute façon, les dommages causés aux bateaux lors d’une tempête sont exclus de la couverture)

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14
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Un avion modèle réduit téléguidé s’écrase sur le toit d’une maison et y provoque un trou

A

Incendie

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15
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Deux enfants essaient de fabriquer un pétard. Ce dernier explose et cause de nombreux dégâts matériels

A

Incendie

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16
Q

Couverts dans le cadre de l’assurance incendie ou de l’assurance des DN ?

Pour les événements non couverts, indiquez l’assurance qui serait susceptible de les prendre en charge.

Un chalet est fortement endommagé par une avalanche. Deux personnes non autorisées trouvent dans les décombres coffre à bijoux appartenant au propriétaire du chalet et l’emportent

A

Les bijoux sont couverts, car leur disparition est la conséquence d’un événement assuré.

17
Q

Les exclusions en assurance DN sont inscrites dans l’OS et sont obligatoires. Veuillez les expliquer.

A

Sont exclues toutes les branches des assurances de dommages qui ne relèvent pas de la branche B8 “Incendie et éléments naturels”. Il s’agit des branches B3 (casco véhicules terrestres), B4 (Casco véhicules ferroviaires), B5 (casco véhicules aériens), B6 (casco véhicules maritimes, lacustres et fluviaux) ou B7 (y compris les marchandises, bagages et tous autres biens).

Certains objets comme les constructions facilement transportables, les véhicules automobiles comme dépôts de marchandises en plein air ou sous abri, les chemins de fer de montagne, les choses se trouvant sur les chantiers de construction, les serres ainsi que les installations fixes en plein air comme les ouvrages sont considérés comme des risques spéciaux liés aux événements naturels. Ins ne sont assurables contre les événements naturels qu’en vertu d’une convention particulières.

En conséquence, certaines circonstances sont exclues comme un mauvais état du terrain à bâtir, un manque d’entretien, etc.

18
Q

L’assurance incendie et DN pour ls vhcs automobiles dépend de nombreux facteurs. Veuillez indiquer la manière dont les véhicules automobiles sont couverts dans les cas suivants :

A. Flotte de véhicules utilitaires de “Sanitaires SA”

B. Exposition de voitures d’occasion du revendeur “X SA”, en partie en plein air, en partie sous abris.

C. Livraison de voitures neuves pour “X SA” pendant le transport

A

A. Casco véhicules à moteur
B. Assurance globale des véhicules automobiles dans le cadre de l’assurance commerciale
C. Assurance transport

19
Q

Quels dommages / risques relèvent du pool pour les DN ?

A

Relèvent du pool les dommages naturels dans le sens des dispositions de l’OS pour autant qu’en vertu de l’obligation de combinaison ils doivent également être couverts contre l’incendie. Ne peuvent pas être compensés dans le cadre du pool les risques dits spéciaux découlant des DN ni les dommages économiques, tels que la perte du revenu locatif ou la perte d’exploitation

20
Q

Quelle part des dommages naturels les assureurs peuvent-ils transférer au Pool pour les DN ?

A

80% des dommages soumis à annonce conformément au contrat du pool.