EC - Chapitre 14 Flashcards
Etablissez pour la couverture élargie mentionnée une liste des clients auxquels vous proposerez une assurance complémentaire (EC) :
Collisions de véhicules
• Collisions de véhicules
Entreprises possédant leurs propres vhcs circulant uniquement dans l’enceinte de l’entreprise (p.ex. Chariot-élévateurs)
Etablissez pour la couverture élargie mentionnée une liste des clients auxquels vous proposerez une assurance complémentaire (EC) :
Effondrement de bâtiments
• Effondrement de BAT
Entreprises exposées au risque d’un effondrement du BAT qui n’est pas la conséquence d’un risque assuré par l’assurance immobilière
Etablissez pour la couverture élargie mentionnée une liste des clients auxquels vous proposerez une assurance complémentaire (EC) :
Contamination radioactive
• Contamination radioactive
• Exploitations traitants les isotropes
• Hôpitaux
• Médecins
• Laboratoires et centres de recherche
• Industries chimiques
• Fabrique de peintures luminescentes et de vernis
- Industrie horlogèreEtablissez pour la couverture élargie mentionnée une liste des clients auxquels vous proposerez une assurance complémentaire (EC) :
TT et éruptions volcaniques
• TT et éruptions volcaniques
• Propriétaires immobiliers dans les cantons GUSTAVO
- Propriétaires immobiliers dans les régions présentant un risque sismique moyen
Etablissez pour la couverture élargie mentionnée une liste des clients auxquels vous proposerez une assurance complémentaire (EC) :
Actes de terrorisme
• Actes de terrorisme
Entreprises exposées au risque de terrorisme et dont la somme d’assurance pour les biens meubles et/ou BAT excède la couv. De BASE (10mio)
L’un de vos clients importants possède des intérêts dans différents pays politiquement instables, Manifestations de masse, troubles intérieurs, tentative de putschs, grèves et autres événements similaires nuisent au climat de l’entreprise. Votre client vous demande s’il peut se prémunir contre les conséquences de tels événements survenant à l’étranger et en Suisse, et dans l’affirmative, de quelle manière ? Renseignez votre client sur les éléments suivants:
A. Quels sont les risques assurables ?
B. Quels sont les risques non-assurables ?
C. Quand les conditions correspondantes sont-elles remplies en CH ?
A. Les risques sociaux comme actes de malveillance, actes de vandalisme, pillage, etc., sont considérés comme assurables s’ils peuvent être limités du point de vue matériel, dans l’espace, dans le temps et en termes de montant.
B. Les risques politiques comme les tentatives de putsch, les événements de guerre, les révolutions, les guerres civiles, etc., englobent les actes menés directement contre l’Etat qui menacent sont autorité de l’intérieur ou de l’extérieur. En général, ces risques ne sont pas assurables, car leur fréquence est trop fluctuante et leurs conséquences financières incalculables.
C. En Suisse, certains risques sociaux sont inclus dans la couverture élargie (EC) : Il s’agit des risques de troubles intérieurs et d’actes de malveillance. Sont réputés troubles intérieurs les actes de violence dirigés contre des personnes et des choses et perpétrés lors d’attroupements, de désordres et de mouvements de rue. En font également parie les dus à des pillages en relation directe avec des troubles intérieurs. En assurance, on entend par acte de malveillance toute détérioration ou destruction intentionnelle de choses assurées. Les dommages provoqués intentionnellement lors de grèves et de lock-out sont également assurés. En assurance immobilière, les graffitis / le barbouillage sont compris dans la couverture élargie.
Le propriétaire d’un commerce disposant d’une grande surface d’exposition dans la ville de Soleure souhaite assurer ses vitrines, son magasin et ses façades contre les actes de malveillance (BG, pillage, graffitis, etc.). Que pouvez-vous lui recommander ?
Que recommanderiez à ce même client dans la ville de Zurich ?
• BAT : assurance de la couv élargie par le biais d’un contrat indépendant, puisque l’incendie est couvert auprès d’un ECA
• BIENS MEUBLES : le risque peut être assuré auprès d’une compagnie privée en complément à la couverture incendie; rapport coûts-utilité: risque plus faible que dans une grande ville; la franchise de base s’élève à 10’000 CHF et peut être réduite à 2’000 ou 5’000 CHF contre surprime
- La ville de Zurich: même contexte qu’à Soleure en termes de compétence de l’assureur; le rapport coût-utilité de la couverture élargie pour les troubles intérieurs et les actes de malveillance est supérieur à celui des commerces à Soleure (risque accru)
L’entrepôt de tissus d’une entreprise spécialisée dans la fabrication de meubles rembourrés est équipée d’installations sprinkler. Nombre de ces étoffes de prix seraient irrécupérables si elles étaient détrempées. En conséquence, un DE (p.ex. en raison d’une fuite de l’installations sprinkler) risquerait de provoquer des dommages matériels importants, voire des pertes d’exploitation ou tout au moins des frais supplémentaires non négligeables. Dans quels cas proposeriez-vous à ce client une couverture élargie simple ou une couverture élargie PE contre les fuites d’eau d’installations sprinkler ?
Si l’entrepôt est situé dans un BAT séparé dans lequel il n’y a pas de canalisation d’eau et pour lequel aucune assurance DE n’a donc été conclue.
