Incendie Flashcards
Participation des compagnies à la prévention et à la défense incendie
0,05 %o des SA assurées
Notion d’incendie
1° Feu qui se déclare 2° à l’extérieur d’un foyer régulier ou qui s’étend à partir de ce foyer et 3° se propage de lui-même
Exemples de dommages consécutifs à un incendie
Dommages dus à la Suisse et à la fumée
Dommages consécutifs à l’extinction
Frais de sauvetage
Disparition de choses assurées
Exemples de dommages consécutifs à un incendie
Dommages dus à la Suisse et à la fumée
Dommages consécutifs à l’extinction
Frais de sauvetage
Disparition de choses assurées
Notion d’explosion
1° Libération soudaine, incontrôlée, et spontanée de forces, due à 2° l’expansion de gaz ou de vapeurs 3° sous pression
》Sont assimilés aux explosions les dommages consécutifs aux implosions et les bangs supersoniques
Quels événements sont assimilés aux explosions?
Explosions de matières explosives Explosions de gaz Explosions de poussière Explosions de récipients Implosions Bangs supersoniques (subsidiaire à BG) 》Pas assimilé: Phénomènes mécaniques (coup de bélier/force centrifuge...) Destructions provoquées par la pression de liquides
Exclusions en assurance incendie
▪Exclusions générales
》Dommages d’exploitation:
▪Dommages causés aux machines et appareils électriques sous tension
▪ Dommages résultant du fonctionnement normal des installations de protection électrique
▪Dommages aux choses exposées à un feu utilitaire ou à la chaleur
☆ Si un incendie se déclare à partir d’un dommage d’exploitation non couvert, l’incendie et ses conséquences sont couverts
Définition d’un feu utilitaire
Feu volontaire, utilisé dans un but précis depuis un foyer prévu à cet effet