Impots sur les résultats Flashcards
C’est quoi la charge d’impot sur le résultat?
Impot exigible + impot différé
C’est quoi l’impot sur le resultat exigible?
Impot à payer ou à recevoir calculé à partir du BI de la période actuelle
C’est quoi l’impot sur le résultat différé?
Montant de l’ajustement nécessaire pour ramener le passif ou l’actif d’impot différé à sa valeur calculée à la date de cloture
Les passifs et actifs d’impot différé sont générés quand?
Lorsque le produit ou la charge est pris en compte dans le bénéfice comptable d’une période, mais pris en compte dans le bénéfice imposable d’une autre période.
La VC d’un actif d’impot différé doit etre revue à la fin de chaque période de présentation de l’information financière afin de s’assurer que sa VC n’excede pas sa VR.
Oui
Les conditions pour ctb des actifs d’impot différé?
- le renversement des differences temporelles déductibles conduit à réduire lese bénéfices imposables des périodes futures
- Des réduction de paiement d’impot ne bénéficierony à l’entité que si elle dégage des BI suffisants pour compenser ces déductions
- Il est probable qu’elle disposera de BI auxquels les différences temp. déd. pourrony etre imputées
Une entité doit compenser les actifs et passifs d’impot exigible si?
a) l’entité a un droit juridiquement exécutoire de compenser les montants ctb
b) a l’intention sit de regler le montant net, soit de réaliser l’actif et de régler le passif simultanément