Avantages du personnel

Question 1

Quels sont les produits et charges qui ne sont pas ctb en RN?

Answer 1

1. Les variations de l’excédent de réévaluation d’immobilisations
2. Les réévaluations au titre des régimes à prestations définies
3. La conversion des états financiers d’un établissement à l’étranger
4. Réévaluation d’actifs financiers disponibles à la vente
5. La partie efficace des profits et des pertes sur instruments de couverture dans une couverture de flux de trésorerie

Question 2

C’est quoi les intérêts nets sur le passif (actifs) net au titre des prestations?

Answer 2

La variation pour la période du passif (de l’actif) net au titre des prestations définies attribuable au passage du temps.

Question 3

C’est quoi le rendement des actifs du régime?

Answer 3

Comprend les intérêts, dividendes et autres produits tirés d’actifs ainsi que les profits ou pertes réalisés ou latents sur ces actifs moin les couts de gestion et les impots à payer par le régime

Question 4

C’est quoi les écarts actuariels?

Answer 4

Les variations de la valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies

Question 5

Les étapes pour la ctb des régimes à prestations définies?

Answer 5

1. Détermine le montant du passif (actif) net
2. Détermine les montants à ctb en RN
3. Détermine les réévaluations du passif (actif) net au titre des prestations définies à ctb en AERG

Question 6

Comment qu’on calcule les intérêts nets sur le passif (l’actif) net au titre des prestations définies?

Answer 6

En multipliant le passif (l’actif) net au titre des prestations défines par le taux d’actualisation

Question 7

Quand est-ce qu’il peut avoir la présence d’un actif net au titre des prestations définies

Answer 7

Lorsqu’un régime à prestations définies est surcapitalisé ou lorsqu’il y a eu des gains actuariels.

Question 8

Les critères de ctb d’un actif net au titre des prestation définies?

Answer 8

a) Elle contrôle une ressource, soit la capacité à utiliser l’excédent pour générer des avantages futurs;
b) Ce controle est le résultant d’événements passés
c) L’entité peut en attendre des avantages économiques futurs sous la forme d’une diminution de ses cotisations futures ou d’un remboursement en argent.

Question 9

Quels sont les informations que l’entité doit fournir?

Answer 9

a) Caractéristiques des régimes à prestations définies
b) Explication des montants ctb dans les EFs
c) Description de l’incidence potentielle sur le montant, l’échéancier et le degré d’incertitude des ses FTF.

Question 10

Quels sont les particularités des NECF?

Answer 10

• Les normes de la partie II permettent de ctb le régime en appliquant soit la méthode de la constation immédiate ou la méthode du report et de l’amortissement.

Question 11

C’est quoi la méthode de la constation immédiate?

Answer 11

Le montant présenté au bilan à titre d’actif/passif du régime correspond exactement au montant de l’excédent/déficit du régime.

Question 12

Les quatre catégories d’avantages personnel?

Answer 12

1. Avantages à court terme
2. Avantages postérieurs à l’emploi
3. Autres avantages à long terme
4. Indemnités de cessation d’empoi

Question 13

Exemples d’avantages à court terme?

Answer 13

• Salaires
• AE, RQAP, RRQ
• Congé annuels payés et congé de maladie payés
• logement
• Voiture
• Assistance médicale

Question 14

Exemples d’avantages postérieurs à l’emploi?

Answer 14

• Prestation de retraite
• Assurance vie
• Sommes versées à la retraite

Question 15

À quel moment est-ce que les absences rémunérées sont ctb?

Answer 15

Au moment ou l’absence se produit.

Question 16

Les deux types de régimes d’avantages postérieurs à l’emploi?

Answer 16

1. Les régimes à cotisations définies

2. Les régimes de prestations définies

Question 17

C’est quoi le risque actuariel?

Answer 17

Le risque que les prestations coutent plus cher que prévu.

Question 18

L’employeur assume le risque de placement et le risque actuariel pour quel régime?

Answer 18

Régimes à préstations définies

Question 19

Pour RPD, lorsque les sommes accumulées dans la caisse de retraite s’averent insuffisantes pour couvrir le versement des prestations, qui doit combler la difference?

Answer 19

L’employeur

Question 20

Les problemes ctb des prestations définies?

Answer 20

1. L’évaluation de l’obligation au titre des presations définies
2. L’évaluation des actifs des régimes capitalisés
3. Détermination des montants à ctb

Question 21

C’est quoi un montant de capitalisation?

Answer 21

C’est la cotisation versée à la caisse de retraite par l’entreprise

Question 22

Le traitement ctb pour une cotisation versées à la caisse de retraite?

Answer 22

D: Déductions à la source à payer
D: Passif net au titre de prestations définies
C: Caisse

Question 23

La ctb des indemnités de cessation d’emploi en charges et dans le passif doit etre effectuée à la premiere de deux date. Les quelles?

Answer 23

1. La date ou l’entreprise ne peut plus retirer son offre d’indemnités
2. La date ou elle ctb les couts d’une restructuration prévoyant le paiement de telles indemnités.