Actifs au titre de la prospection

Question 1

Les caractéristiques du secteur des ressources minérales?

Answer 1

1. Épuisable des ressources
2. Secteur reglementé
3. Objet d’une politique fiscale spéciale
4. Incidence sociale considérable

Question 2

L’évaluation des ATPE?

Answer 2

Au cout

Question 3

Des dépenses susceptibles d’etre incluses dans l’évaluation initiale des ATPE?

Answer 3

a) acquisition de droits de prospecter
b) études topographiques, géologiques
c) forage d’exploration
d) creusement de tranchées
e) échantillonage
f) activités en liaison avec l’évaluation de la faisabilité techniquees et de la viabilité commerciale de l’extraction d’une ressource minérale

Question 4

L’evaluation après comptabilisation?

Answer 4

Soit le modèle du cout, soit le modèle de la réévaluation. Les ATPE doivent etre soumis à un test de dépréciation lorsque les fait et circonstances suggerent que la VC peut excéder sa VR.

Question 5

Le classement des ATPE?

Answer 5

En immobilisations corporelles ou incorporelles

Question 6

Reclassement des ATPE?

Answer 6

Un ATPE ne doit plus être classé comme tel lorsque la faisabilité technique et la viabilité commerciale de l’extraction d’une ressource minérale sont démontrables.

Question 7

Les circonstances nécessitant de recours à des tests de dépréciation?

Answer 7

a) période expiré et n’est pas prévu qu’il soit renouvelé
b) d’importantes dépenses ne sont ni prévues au budget, ni programmées
c) n’ont pas mené à la découverte dans la zone spécifique
d) la VC ne sera probablement pas récupérée dans sa totalité suite au dev réussi ou la vente.

Question 8

Évaluation lors de la comptabilisation?

Answer 8

Une entité doit déterminer une méthode ctb précisant quelles dépenses sont ctb en APE et appliquer cette méthode de maniere coherente et permanente

• Méthode du cout de la recherche fructueuse
• Méthode du cout entier

Question 9

Les dépenses ne pouvant pas etre ctb comme actifs?

Answer 9

• achat de renseignement

- Cout de mise en valeur