Engagements contractuels

Question 1

La ctb des engagement contractuel pour l’acquisition d’immobilisations?

Answer 1

Ne sont pas ctb car ne repésentent pas une obligation actuelle mais doivent etre décrits dans les notes puisqu’il y a des conséquences financière future.

Question 2

Les notes doivent indiquer quoi?

Answer 2

• nature
• montants en jeu
• description de l’engagement

Question 3

Selon les NCECF, l’entreprise doit fournir quels informations sur les opérations qu’elle conclut avec des apparentés?

Answer 3

a) description relation entre les parties contractantes
b) description opérations
c) montant ctb pour les opérations classés par rubrique figurant dans les ÉFs
d) Base d’évaluatiion utilisée
e) montants dus aux apparentés
f) engagements contractuels avec des apparentés, présentés séparément des autres engagements
g) éventualités mettant en cause des apparentés, présentés séparément

Question 4

C’est quoi les similitudes entre EC et Passif éventuel?

Answer 4

1. Les deux ne sont jamais ctb car ne représentent pas une obligation actuelle
2. Les deux sont supposés se concrétiser au futur
3. Les deux ont pris naissance à la suite d’un évènement passé
4. Les deux sont constatés par voie de notes