IFRS 9 Instruments finanaciers Flashcards
Qu’est-ce qu’un AF ?
IAS 32.11
Un actif financier tout actif qui est, selon le cas :
(a) de la trésorerie ;
(b) un instrument de capitaux propres d’une autre entité ;
(c) un droit contractuel :
(i) soit de recevoir d’une autre entité de la trésorerie ou un autre actif financier,
(ii) soit d’échanger des actifs ou des passifs financiers avec une autre entité à des conditions potentiellement favorables à l’entité ;
(d) Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en ICP de l’entité elle-même et qui est :…
Qu’est-ce qu’un PF ?
Enjeu : constatation
IAS 32.11
Un PF est tout passif qui est, selon le cas :
(a) une obligation contractuelle :
(i) soit de remettre à une autre entité de la trésorerie ou un autre AF,
(ii) soit d’échanger des AF ou des PF avec une autre entité à des conditions potentiellement défavorables à l’entité ;
(b) Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en ICP de l’entité elle-même et qui est :…
Qu’est-ce qu’un IF ?
IAS 32.11
Un instrument financier est tout contrat qui donne lieu à un actif financier pour une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres pour une autre entité.
Qu’est-ce qu’un instrument dérivé ?
IFRS 9.A1
Un instrument dérivé est un contrat qui réunit les trois caractéristiques suivantes :
- Sa valeur fluctue en fonction de l’évolution d’un sous-jacentchoisi;
- Il ne requiert aucun placement net initial;
- Il sera réglé à une date future.
Quand l’entité peut comptabiliser un AF ou PF ?
Enjeu : moment de comptabilisation
IFRS 9 3.1.1
L’entité doit comptabiliser un actif financier ou un passif financier dans son état de la situation financière uniquement lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles de l’instrument.
Aussi :
Lors de la comptabilisation initiale d’un AF et PF, l’entité doit le classer pour pouvoir l’évaluer.
Comment classer un AF ?
IFRS 9.4.1.1
l’entité doit classer les AF comme ultérieurement évalués soit au coût amorti, soit à la JVBAÉRG, soit à la JVBRN en fonction à la fois :
(a) du modèle économique que suit l’entité pour la gestion des actifs financiers ;
(b) des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l’actif financier.
Quelles sont les conditions pour pouvoir classer un AF au coût amorti ?
Enjeu : Évaluation initial
IFRS 9.4.1.2
Un AF doit être évalué au coût amorti si les deux conditions suivantes sont réunies :
(a) la détention de l’AF s’inscrit dans un modèle économique dont l’objectif est de détenir des AF afin d’en percevoir les FdT contractuels ;
(b) les conditions contractuelles de l’AF donnent lieu, à des dates spécifiées, à des FdT qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû.
Quelles sont les conditions pour pouvoir classer un AF à la JVBAÉRG ?
Enjeu : Évaluation initiale
IFRS 9.4.1.2A
Un actif financier doit être évalué à la JVBAÉRG si les deux conditions suivantes sont réunies :
(a) la détention de l’AF s’inscrit dans un modèle économique dont l’objectif est atteint à la fois par la perception de FdT contractuels et par la vente d’AF;
(b) les conditions contractuelles de l’AF donnent lieu, à des dates spécifiées, à des FdT qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû.
Quelles sont les conditions qui permettent de classer un AF à la JVBRN ?
Enjeu : évaluation initiale
IFRS 9.4.1.4
Un AF doit être évalué à la JVBRN, à moins qu’il ne soit évalué au coût amorti selon le paragraphe 4.1.2 ou à la JVBAÉRG selon le paragraphe 4.1.2A.
Comment classer un PF ?
Enjeu : évaluation initiale
IFRS 9.4.2.1
L’entité doit classer comme étant ultérieurement évalués au coût amorti tous les PF à l’exception des suivants :
(a) Les PF à la JVBRN. L’évaluation ultérieure de ces passifs doit se faire à la juste valeur.
(b) Les PF qui prennent naissance dans le cas où un transfert d’AF ne répond pas aux conditions de décomptabilisation ou lorsque l’approche du lien conservé s’applique.
(c) Les contrats de garantie financière. (Voir les détails dans la norme)
(d) Les engagements de prêt à un taux d’intérêt inférieur à celui du marché. (Voir les détails dans la norme)
(e) La contrepartie éventuelle comptabilisée par l’acquéreur dans un regroupement d’entreprises. (Voir les détails dans la norme)
Dans quelles conditions une entité peut reclasser un AF ou PF ?
Enjeu : évaluation ultérieure
IFRS 9.4.4.1 et IFRS 9.4.4.2
Lorsque l’entité change de modèle économique pour la gestion des AF, et seulement alors, elle doit reclasser tous les AF selon les méthodes de classement.
Attention
Une entité ne doit reclasser aucun PF.
Comment un AF est évalué ultérieurement ?
Enjeu : évaluation ultérieure
IFRS 9.5.2.1
L’entité doit évaluer un AF selon les paragraphes 4.1.1 à 4.1.5, de l’une ou l’autre des façons suivantes :
(a) au coût amorti ;
(b) à la JVBAÉRG ;
(c) à la JVBRN.
Comment un PF est évalué ultérieurement ?
Enjeu : évaluation ultérieure
IFRS 9.5.3.1
L’entité doit évaluer un passif financier selon les paragraphes 4.2.1 et 4.2.2.
Comment comptabiliser une dépréciation ?
Enjeu : évaluation ultérieure
IFRS 9.5.5.13
Tous les actifs financiers évalués au coût ou au coût après amortissement doivent être soumis à un test de dépréciation à la fin de chaque période.
Remarque :
Il faut anticiper les pertes (9.5.7.2).
Attention :
Pas de dépréciation pour les AF classés à la JV, car ils suivent toujours la valeur du marché.
