Droit romain

Question 1

Comment se nomment ceux qui contrôles le droit religieux

Answer 1

Les pontifes

Question 2

Quelles droits s’opposent lors du développement du droit romain?

Answer 2

Le jus (droit) et lex (loi) c. le fas (droit religieux)

Question 3

Description du fas (droit religieux)

Answer 3

Un droit coutumier, formalisme et oral. lSe transmet oralement de pontifes à pontifes seulement, très secret.

Question 4

But de la lacisitation du droit

Answer 4

Sortir le droit de la religion.

Question 5

Étapes pour adoption d’une loi

Answer 5

1- dépôt du projet de loi par les consuls, preteurs et le peuple par l’intermédiaire du représentant
2- Adoption du projet de loi par le sénat. (Adopter, modifier ou rejeter)
3- votes de la loi par les comices (assemblés populaires du peuple)
4- Affichage de la loi, rendre publique par écrit

Question 6

Inconvénients de l’ancien droit romain (fas)

Answer 6

L’oralité et le formalisme = justice arbitraire. Aucun contrôle de notre demande. Aucune façon de vérifier ce que disent les pontifes

Question 7

Vrai ou faux. Le droit romain ne sera jamais mis par écrit

Answer 7

Faux, La mise par écrit et la publicité du droit permet de connaître la loi pour tous les citoyens

Question 8

Droit romain par actions est un droit ….?

Answer 8

Droit procédurale

PAS SUBSTANTIEL

Question 9

Définition d’une action

Answer 9

Autorisation d’aller en justcie

Question 10

Qui délivre l’action

Answer 10

Le preteur

Question 11

Quelles sont les 2 types d’actions

Answer 11

Actions de la loi et actions prétorienne

Question 12

Est ce que le droit romain est rigide ?

Answer 12

Oui, formaliste strict. pas d’action, pas de droit

Question 13

Le juge est un professionnel du droit ?

Answer 13

FAUX. Simple particulier nommé par le preteur

Question 14

Caractéristique de la sentence du juge

Answer 14

Non motivé en droit. Le juge rend une décision selon ce qui lui paraît juste et équitable

Question 15

Définition de casuistique

Answer 15

Droit romain original - décision d’un litige rendu cas par cas

Question 16

Définition de la jurisprudence

Answer 16

Science du droit développe par les jurisprudent

Question 17

Quelle règle de droit fait son apparition ?

Answer 17

La régula, règle de droit général, abstraite et impersonnelle

Question 18

Avec la jurisprudence, le droit devient un droit XXXX et raisonnement xxxxx

Answer 18

droit substantiel et raisonnement déductif

Question 19

Avec la jurisprudence, le juge devient XXXX

Answer 19

un professionnel formé en droit

Question 20

Avec la jurisprudence, le droit procédural (actions) devient un droit substantiel ?

Answer 20

Oui

Question 21

La jurisprudence est une source XXXX

Answer 21

indirecte

Question 22

Quelle technique de compilation des règles fait son appartition

Answer 22

La codification

Question 23

Quel est le nom de la technique de codification

Answer 23

Code justinien ou compilation justiniennes

Question 24

3 sections du code ?

Answer 24

Personnes, biens et responsabilité.

Question 25

Nomme les compilations justiniennes

Answer 25

Le code et les novelles
Le digeste (jurisprudence au sens romain = doctrine)
Les institutes (manuels pour formation)

Question 26

Les digeste et Institute sont des sources de droit XXXX

Answer 26

directe

Question 27

2 distinctions du droit romain avec la CL

Answer 27

1 - Transformation du droit romain en une véritable science
2 - Codification du droit romain

Question 28

Nomme les 4 organes de la république

Answer 28

Sénat, magistratures, comices, tribunal composé de tribuns

Question 29

Est ce que le droit romain est formaliste

Answer 29

Oui, conditions de formes très rigoureuses.

Question 30

L’Édit du prêteur (actions prêtoriennes) est une source XXXXX

Answer 30

Directe

Question 31

Avec la jurisprudence, on passe d’un droit procédural à un droit xxxxx

Answer 31

Droit substantiel, reposant sur des règles générales abstraites et impersonnelles qui reconnaissent des droits subjectifs