Droit romain Flashcards
Comment se nomment ceux qui contrôles le droit religieux
Les pontifes
Quelles droits s’opposent lors du développement du droit romain?
Le jus (droit) et lex (loi) c. le fas (droit religieux)
Description du fas (droit religieux)
Un droit coutumier, formalisme et oral. lSe transmet oralement de pontifes à pontifes seulement, très secret.
But de la lacisitation du droit
Sortir le droit de la religion.
Étapes pour adoption d’une loi
1- dépôt du projet de loi par les consuls, preteurs et le peuple par l’intermédiaire du représentant
2- Adoption du projet de loi par le sénat. (Adopter, modifier ou rejeter)
3- votes de la loi par les comices (assemblés populaires du peuple)
4- Affichage de la loi, rendre publique par écrit
Inconvénients de l’ancien droit romain (fas)
L’oralité et le formalisme = justice arbitraire. Aucun contrôle de notre demande. Aucune façon de vérifier ce que disent les pontifes
Vrai ou faux. Le droit romain ne sera jamais mis par écrit
Faux, La mise par écrit et la publicité du droit permet de connaître la loi pour tous les citoyens
Droit romain par actions est un droit ….?
Droit procédurale
PAS SUBSTANTIEL
Définition d’une action
Autorisation d’aller en justcie
Qui délivre l’action
Le preteur
Quelles sont les 2 types d’actions
Actions de la loi et actions prétorienne
Est ce que le droit romain est rigide ?
Oui, formaliste strict. pas d’action, pas de droit
Le juge est un professionnel du droit ?
FAUX. Simple particulier nommé par le preteur
Caractéristique de la sentence du juge
Non motivé en droit. Le juge rend une décision selon ce qui lui paraît juste et équitable
Définition de casuistique
Droit romain original - décision d’un litige rendu cas par cas
Définition de la jurisprudence
Science du droit développe par les jurisprudent
Quelle règle de droit fait son apparition ?
La régula, règle de droit général, abstraite et impersonnelle
Avec la jurisprudence, le droit devient un droit XXXX et raisonnement xxxxx
droit substantiel et raisonnement déductif
Avec la jurisprudence, le juge devient XXXX
un professionnel formé en droit
Avec la jurisprudence, le droit procédural (actions) devient un droit substantiel ?
Oui
La jurisprudence est une source XXXX
indirecte
Quelle technique de compilation des règles fait son appartition
La codification
Quel est le nom de la technique de codification
Code justinien ou compilation justiniennes
3 sections du code ?
Personnes, biens et responsabilité.
