Droit au Moyen Âge Flashcards
Définition du principe de la personnalité du droit
Chaque citoyen relève de son appartenance ethnique, soit le droit du sang. Peu importe où il vivent. je suis romain = droit romain
Quelle principe régit le début des invasions barbares
Principe de la personnalité du sang
Pourquoi le droit romain s’appauvrit ?
Les droits barbares sont des droits oraux non codifié. Le droit romain est trop complexe pour que ces peuples l’applique. Il vont ordonner la simplification de ce droit au même niveau que les droits barbares.
Droit coutumier barbare a connaître
Loi salique. Droit coutumier mis par écrit. Loi du sang. s’applique à la tribu qui lui correspondent
Quelle est le facteur d’unification du peuple
La religion chrétienne.
Quelles sont les 2 types de droits qui vont cohabiter (1ere invasion)
Droit romain appauvri et coutumes barbares
Définition de décrets capitulaires
Règles de droit public adoptés par le roi qui s’applique à tous.
Suivant la réduction du pluralisme juridique, quelles sont les 3 domaines de droit
Mariage : droit canonique
Public : décret capitulaire
Privé : droit coutumier et loi salique
Pourquoi passe t’on au principe de la territorialité du droit?
Afin d’unifier la population sous un même droit
Pourquoi le territoire est dévasté lors des 2e invasions ?
Querelles de succession
Quelle système fait son apparition?
Le système féodal
Est ce le même système féodal qu’en CL
Non, ce système est mis en place contre le roi
Quelle est le nom du seigneur supérieur dans la féodalité
Le suzerain
Vrai ou faux, lors des 2e invasions barbares, le pouvoir du roi est en puissance
Faux, il faiblit, du à la perte de territoire. Fin des des décrets capitulaires
droit romain lors de sa réapparition devient une ressource pour ….
Combler un vide juridique lorsque plusieurs droit coutumiers s’appliquent
Quelle est la loi salique au moyen âge
Coutume barbare mis par écrit
Le système féodal entraîne la disparition des décrets capitulaires
Vrai
Vrai ou faux, Au moyen âge, les anciens citoyens romains sont soumis au droit coutumier barbare
Faux, le droit de sang s’applique
V ou F, lorsque le principe de la territorialité du droit est affirmé, celui ci ne conduit pas à la disparition du pluralisme juridique
Vrai
Le droit canonique entre en conflit avec la loi salique
Faux, aucun chevauchement ou concurrence entre les domaines
V ou F, le principe de la personnalité du droit s’applique aux citoyens Romain comme aux étrangers
Vrai
Quel principe s’applique au moyen âge, lors de l’instauration de la féodalité.
Le pluralisme a fondement territoriale
Quelle événement apporte le début du moyen âge
La chute de l’empire romain d’Occident
Avec les invasions barbares, le droit évolue et se caractérise par un XXXXX à fondement Xxxxx
Pluralisme juridique a fondement ethnique
