Droit au Moyen Âge

Question 1

Définition du principe de la personnalité du droit

Answer 1

Chaque citoyen relève de son appartenance ethnique, soit le droit du sang. Peu importe où il vivent. je suis romain = droit romain

Question 2

Quelle principe régit le début des invasions barbares

Answer 2

Principe de la personnalité du sang

Question 3

Pourquoi le droit romain s’appauvrit ?

Answer 3

Les droits barbares sont des droits oraux non codifié. Le droit romain est trop complexe pour que ces peuples l’applique. Il vont ordonner la simplification de ce droit au même niveau que les droits barbares.

Question 4

Droit coutumier barbare a connaître

Answer 4

Loi salique. Droit coutumier mis par écrit. Loi du sang. s’applique à la tribu qui lui correspondent

Question 5

Quelle est le facteur d’unification du peuple

Answer 5

La religion chrétienne.

Question 6

Quelles sont les 2 types de droits qui vont cohabiter (1ere invasion)

Answer 6

Droit romain appauvri et coutumes barbares

Question 7

Définition de décrets capitulaires

Answer 7

Règles de droit public adoptés par le roi qui s’applique à tous.

Question 8

Suivant la réduction du pluralisme juridique, quelles sont les 3 domaines de droit

Answer 8

Mariage : droit canonique
Public : décret capitulaire
Privé : droit coutumier et loi salique

Question 9

Pourquoi passe t’on au principe de la territorialité du droit?

Answer 9

Afin d’unifier la population sous un même droit

Question 10

Pourquoi le territoire est dévasté lors des 2e invasions ?

Answer 10

Querelles de succession

Question 11

Quelle système fait son apparition?

Answer 11

Le système féodal

Question 12

Est ce le même système féodal qu’en CL

Answer 12

Non, ce système est mis en place contre le roi

Question 13

Quelle est le nom du seigneur supérieur dans la féodalité

Answer 13

Le suzerain

Question 14

Vrai ou faux, lors des 2e invasions barbares, le pouvoir du roi est en puissance

Answer 14

Faux, il faiblit, du à la perte de territoire. Fin des des décrets capitulaires

Question 15

droit romain lors de sa réapparition devient une ressource pour ….

Answer 15

Combler un vide juridique lorsque plusieurs droit coutumiers s’appliquent

Question 16

Quelle est la loi salique au moyen âge

Answer 16

Coutume barbare mis par écrit

Question 17

Le système féodal entraîne la disparition des décrets capitulaires

Answer 17

Vrai

Question 18

Vrai ou faux, Au moyen âge, les anciens citoyens romains sont soumis au droit coutumier barbare

Answer 18

Faux, le droit de sang s’applique

Question 19

V ou F, lorsque le principe de la territorialité du droit est affirmé, celui ci ne conduit pas à la disparition du pluralisme juridique

Answer 19

Vrai

Question 20

Le droit canonique entre en conflit avec la loi salique

Answer 20

Faux, aucun chevauchement ou concurrence entre les domaines

Question 21

V ou F, le principe de la personnalité du droit s’applique aux citoyens Romain comme aux étrangers

Answer 21

Vrai

Question 22

Quel principe s’applique au moyen âge, lors de l’instauration de la féodalité.

Answer 22

Le pluralisme a fondement territoriale

Question 23

Quelle événement apporte le début du moyen âge

Answer 23

La chute de l’empire romain d’Occident

Question 24

Avec les invasions barbares, le droit évolue et se caractérise par un XXXXX à fondement Xxxxx

Answer 24

Pluralisme juridique a fondement ethnique

Question 25

Comment la royauté est modifié

Answer 25

Le roi détient et exerce ses pouvoirs par Dieu. Mouvement de christianisation du peuple

Question 26

Évolution du droit ; droit a fondement XXXX

Answer 26

Territoriale, droit du sol

Question 27

Règles de droits qui s’applique à tous

Answer 27

Décrets capitulaires

Question 28

Première invasions barbares : est ce du pluralisme juridique

Answer 28

Oui, droit canonique, loi salique, décrets capitulaires

Question 29

Existent t’il du chevauchement ou de la concurrence entre le pluralisme juridique ?

Answer 29

Non,

Question 30

Comment le pouvoir royales est t’il affaiblie

Answer 30

Querelles de succession

Question 31

Nom du traité qui séparent le royaume en 3

Answer 31

Traite de verdun

Question 32

Les seigneuries sont t’il indépendant

Answer 32

Oui, propre système fiscal, judiciaire, militaire

Question 33

V ou F fin des décrets capitulaires

Answer 33

Vrai les décrire capitulaires ne s’applique plus que dans les limites du territoire que le roi gouvernait directement d’une simple seigneuries avant de complètement disparaître

Question 34

Comment le droit romain réapparaît à la fin du MA

Answer 34

Renaissance de l’enseignement et science du droit par le digeste

Question 35

Le droit romain devient une ressource pour

Answer 35

Régler les litiges lorsque plusieurs droits coutumiers s’applique.
droit coutumier (droit propre) applique en premier

Question 36

Au moment du déclin de lempire romain, les anciens citoyens Romain sons soumis au droit barbare

Answer 36

FAUX, droit du sang qui s’applique