Droit Ancien Régime

Question 1

V ou F, le roi est affaiblit dans cette période

Answer 1

Faux, il réintègre ses pouvoirs. Devient le suzerain suprême du système féodale

Question 2

Qui remet le roi en autorité

Answer 2

Les juristes

Question 3

Les lois fondamentales s’opposent à quel règle de droit

Answer 3

Lois du roi. ancien décrets capitulaires

Question 4

Combien de lois fondementales

Answer 4

6

Question 5

V ou faux. Les lois fondamentales émanent du roi

Answer 5

Faux,

Question 6

But des lois fondamentales

Answer 6

Remettre le roi en position d’autorité

Question 7

Nomme les lois de transmission de la couronne

Answer 7

Principe de l’hérédité et du droit d’aînesse.
Principe de la masculinité
Principe de la continuité de la couronne

Question 8

Quelle principe est lié à la théorie des 2 corps et explication de ce principe

Answer 8

Principe de la continuité de la couronne
Le roi a 2 corps, humain et politique. L’un est mortel, et l’autre immortel.

Question 9

Nomme les 3 lois fondamentales de gestion de la couronne

Answer 9

Principe de l’indisponibilité de la couronne
Principe de l’inaliénabilité de la couronne du domaine royale

Question 10

Comment les juristes vont permettre au roi d’intégrer les droits coutumiers locaux

Answer 10

Par la théorie des bonnes et mauvaises mœurs

Question 11

Critères pour évaluer une bonne coutume (T des bonnes et mauvaises c)

Answer 11

Conforme à la volonté de Dieu
Conforme à la raison
Assure l’ordre public

Question 12

Que fait le roi lorsque la coutume est mauvaise

Answer 12

Écarte cette coutume et adopte une ordonnance de réformation du droit

Question 13

Explique moi la conférence des coutumes

Answer 13

Rescencion, harmonisation et réduction des coutumes en France. Agent royaux decident des coutumes à conserver

Question 14

Coutume de référence?

Answer 14

Coutume de Paris, droit coutumier commun

Question 15

Quel théorie permet au roi d’interférer dans les coutumes sans justification

Answer 15

Théorie de la monarchie absolue

Question 16

2 caractéristiques de la monarchie absolue

Answer 16

Indivisible {roi détient les 3 pouvoirs)
Absolue (pas limite par un autre pouvoir)

Question 17

Lors de l’ancien régime, est ce que le droit romain s’applique toujours

Answer 17

Oui, mais en dernier recours, lors d’absence de toute règle coutumiere

Question 18

Lors de l’ancien régime, est ce que le droit romain s’applique toujours

Answer 18

Oui, mais en dernier recours, lors d’absence de toute règle coutumière

Question 19

Est ce que la monarchie absolue parvient à unifier le droit français partout en France?

Answer 19

Non, différents droits coexistent tjrs