Droit Ancien Régime Flashcards
V ou F, le roi est affaiblit dans cette période
Faux, il réintègre ses pouvoirs. Devient le suzerain suprême du système féodale
Qui remet le roi en autorité
Les juristes
Les lois fondamentales s’opposent à quel règle de droit
Lois du roi. ancien décrets capitulaires
Combien de lois fondementales
6
V ou faux. Les lois fondamentales émanent du roi
Faux,
But des lois fondamentales
Remettre le roi en position d’autorité
Nomme les lois de transmission de la couronne
Principe de l’hérédité et du droit d’aînesse.
Principe de la masculinité
Principe de la continuité de la couronne
Quelle principe est lié à la théorie des 2 corps et explication de ce principe
Principe de la continuité de la couronne
Le roi a 2 corps, humain et politique. L’un est mortel, et l’autre immortel.
Nomme les 3 lois fondamentales de gestion de la couronne
Principe de l’indisponibilité de la couronne
Principe de l’inaliénabilité de la couronne du domaine royale
Comment les juristes vont permettre au roi d’intégrer les droits coutumiers locaux
Par la théorie des bonnes et mauvaises mœurs
Critères pour évaluer une bonne coutume (T des bonnes et mauvaises c)
Conforme à la volonté de Dieu
Conforme à la raison
Assure l’ordre public
Que fait le roi lorsque la coutume est mauvaise
Écarte cette coutume et adopte une ordonnance de réformation du droit
Explique moi la conférence des coutumes
Rescencion, harmonisation et réduction des coutumes en France. Agent royaux decident des coutumes à conserver
Coutume de référence?
Coutume de Paris, droit coutumier commun
Quel théorie permet au roi d’interférer dans les coutumes sans justification
Théorie de la monarchie absolue
2 caractéristiques de la monarchie absolue
Indivisible {roi détient les 3 pouvoirs)
Absolue (pas limite par un autre pouvoir)
Lors de l’ancien régime, est ce que le droit romain s’applique toujours
Oui, mais en dernier recours, lors d’absence de toute règle coutumiere
Lors de l’ancien régime, est ce que le droit romain s’applique toujours
Oui, mais en dernier recours, lors d’absence de toute règle coutumière
Est ce que la monarchie absolue parvient à unifier le droit français partout en France?
Non, différents droits coexistent tjrs
