Droit International Flashcards
Droit International
C’est l’ensemble des normes et des institutions destinées à régir la société international.
Le DI s’oppose au D. interne.
Droit Interne
Il s’oppose au droit international.
Il pose des normes destinées à régir un terrain donné.
DIP
droit qui régit des sujet principalement de droit pb, même s’ils ne sont plus les seuls.
Droit des gens
C’est un corps de règles qui pouvais se nouer entre les nations dans l’époque romaine. Cette notion va évoluer, au 18eme elle prend le sens de droit applicable entre : les nations, au sens état et non plus seulement entre les personnes.
droit international privé
C’est une expression inventée en 1843 sous la plume d’un juriste français jean jaques Felix, il est écrit le premier traité de DIpv.
Ce sont des règles qui ne s’applique pas au même objet ni au même sujet de droit. Ici les relations nouées ne se font qu’entre des personnes pv, peu importe physique ou moral.
Sujet de droit
C’est une personne qui est titulaire de droit, assujetti à des obligations et qui peut s’en prévaloir par voie de réclamation.
applicabilité directe
lorsqu’un particulier peut invoquer devant le juge national, la règle
H. Trieel
approche formelle : courant volontarisme
H. Kelsen
approche formelle : courant normativisme
Grotuis
approche du droit naturel
G. Scelle
approche du droit naturel : objectivisme