Deuxieme Partie / Multiplicite Orga Euro De Cooperation

Question 1

Historique union de l’Europe occidentale

Answer 1

1948 traité de Bruxelles (UO)
1954 modification traite, adhésion Italie RFA
Avec PESC traité de Maastricht confère force nouvelle
Dissolution en 2010

Question 2

OTAN Orga

Answer 2

• structure decision :
  3 Civiles :
  Conseil de l’Atlantique Nord / comité des plans de défense / groupe des plans nucléarisées
  3 militaires : Comité militaire ; État major : Commandements régionaux
• structure de coopération :
  Conseil Partenariat Euro Atlantique / PPP / partenariat Russie

Question 3

Conseil de l’Europe orga 3

Answer 3

Comité des ministres ( décision )

Assemblée parlementaire ( délibérante ) / Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe

Question 4

OTAN missions avant (4) / après

Answer 4

Organiser défense Europe Ouest
Initiales : 4 obligations
    Arbitrage différends inter 
    Mécanisme légitime déf collec
    Obligation consultation
    Accroître capacité résistance attaque armée 

Puis élargissement : paix en Europe , Bras armé CS

Ex Ex Yougoslavie : conflit hors EM ; violation non ingerence ; pas légitime par CS

Question 5

OSCE organes

Answer 5

1994, suite Conf sécu et coop en Europe
Approche globale sécu, dimension humaine ( sécu humaine)
4 structures principales

• conseil permanent : décision, rep, semaine
• conseil aff étrangères : décision importante, MAE une fois par an
• secretariat
• assemble parlementaire : parlementaires EM

4 secondaires

• Bureau instits démocratique et droit H
• haut commissaire minorité natio
• représentant OSCE pour liberté média
• Cour concil et arbitrage