Culture Juridique Flashcards
Histoire du droit -
Transmises de génération en génération. S’il y a quelqu’un pour les partager. TRÈS ANCIENNES.
Traces: même temps que la naissance de l’écriture. Héritage des civilisations de l’Antiquité ; Mésopotamie.
Mésopotamie
Entre fleuves. Le tirage et Euphrates. Les premières à inventer les règles juridiques.
Les mésopotamiens ont causé un effet sur les égyptiens, ils faisaient leur code comme des dessins
Code de Hammourabi
1750 av. J.-C., à ce jour le plus complet des codes de lois connus de la Mésopotamie antique. ReDécouvert en Iran 1901.
Décisions relatifs à différents aspects de la vie de la société babylonienne, lois, articles
système institutionnel
(Structure des institutions)
manière dont le pouvoir est manifesté
Le roi= législateur. « Élu de dieu »
Personne qui fait les lois.
Fin du législateur
La Grèce décide quitter le concepte du roi est le législateur et décident que le peuple soit ceux qui jugent.
Uns ont donné le pouvoir à quelqu’un au RANDOM. Des autres, l’ensemble du peuple.
La Rome est laquelle a le plus contribué à l loi
Aristocratie
régime politique dans lequel le pouvoir est officiellement détenu par une élite minoritaire mais dominante : caste, noblesse ou classe sociale, représentants élus ou cooptés, élite intellectuelle ou technocratique, voire philosophique.
La force est donné à la classe dominante
Monarchie
système politique où le pouvoir est détenu par une personne qui le transmet à ses descendants.
Droit public
Régit les relations entre les individus et l’État.
_Droit constitutionnel : Concerne les règles fondamentales de l’État. Droit de travailler, …
Droit privé
Les droits qui touchent les individus. Règles de l’université touchent qu’au usagers.
Régit les relations entre les individus ou les entités privées.
Droit civil : Inclut le droit de la famille, des biens, des contrats, etc.
Droit commercial : Concerne les activités commerciales et les entreprises.
Droit du travail : Traite des relations entre employeurs et employés.
Le droit constitutionnel ne peut pas être modifié par le législateur.
Pour protéger le peuple du législateur au cas ou. Cela après des querelles entre l’Angleterre et la France.
la distinction entre le pouvoir législatif et le pouvoir constituant a été formalisée avec l’adoption de la Constitution de la Cinquième République, le 1959Cette Constitution établit des procédures spécifiques pour sa révision,
via l’article 89, qui prévoit une adoption par le Parlement réuni en Congrès ou par référendum. Cela garantit que les règles constitutionnelles ne peuvent être modifiées par une simple loi ordinaire.
1215 Magna Carta
qui se rebellaient contre le roi Jean sans Terre en raison de son autoritarisme et de ses taxes excessives. La Magna Carta visait à limiter le pouvoir royal et à protéger certains droits des barons et, plus largement, des sujets du royaume.
Parmi ses clauses principales, on trouve des dispositions garantissant le droit à un procès équitable et la protection contre l’emprisonnement arbitraire.
C’est important de préciser que ce document a eu un effet important dans d’autres documents relevants.
Déclaration des droits, bill of rights 1689
né à la suite de la Glorieuse Révolution, lorsque Guillaume III. // ce document visait à limiter le pouvoir du roi et à garantir certains droits aux citoyens.
L’interdiction des lois sans l’approbation du Parlement.
L’interdiction des impôts sans le consentement parlementaire.
La garantie des élections libres et régulières pour le Parlement.
La liberté d’expression au sein du Parlement.
L’interdiction des peines cruelles et inhabituelles.
1789
Ouverture des États généraux (5 mai 1789) : Convoqués par Louis XVI pour résoudre la crise financière, les États généraux réunissent les trois ordres (clergé, noblesse et tiers état). Cela marque le début des tensions entre le roi et le peuple. /prêtres, église/ /aristocrates riches à cause du peuple// // le peuple qui payait des lourds impôts)
- Les députés du tiers état jurent de ne pas se séparer avant d’avoir rédigé une constitution, affirmant ainsi leur volonté de réformer le système politique. les députés font un serment solennel : ne pas se séparer avant d’avoir rédigé une Constitution pour la France. Ce serment montre leur détermination à limiter le pouvoir absolu du roi et à établir une monarchie constitutionnelle où les droits de tous seraient respectés.
- Prise de la Bastille (14 juillet 1789) : Cet événement symbolise la révolte populaire contre l’absolutisme royal et marque le début de la Révolution.
- Abolition des privilèges (4 août 1789) : L’Assemblée nationale constituante met fin aux privilèges féodaux, marquant une avancée vers l’égalité sociale. Tous à payer des impôts.
5。 Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789) : Ce texte fondamental proclame les principes de liberté, d’égalité et de fraternité, devenant une référence pour les droits humains universels.
