CSR Flashcards
Méthode d’apprentissage
Constat ou AVT-Article-Codification-Défendeur-Véhicule-Amende-Frais-Contribution-Points-Libellé-Pouvoir prévu
Conditions requises pour un cyclomoteur
Véhicule de promenade à deux ou trois roues
Vitesse maximale de 70km/h
Moteur électrique ou moteur d’un cylindré de 50cm3 et moins
Transmission automatique
Âge plus à risque pour une collision
16 à 24 ans
4 grandes catégories + numéros d’article
Immatriculation: 6 à 60
Permis :60.1 à 209.26
Équipements : 210 à 287.2
Signalisation routière : 288 et autres
Entités de l’application du CSR
Ministère du transport
Ministère de la sécurité publique
Saaq, contrôleur routier
Cpp
Âge minimal pour constat
14 ans
CTQ
Commission des transport du Québec
Conditions requises pour qu’une motocyclette diffère d’un cyclomoteur
Plus de 70km/h Ou Plus de 50 cc Ou Transmission manuelle
Plaque X
Plaque amovible
Véhicule prêté par le commerçant
Doit avoir un lien avec la compagnie
Article 152 (A)
Conditions d’utilisation de la plaque X
Article 153 (A)
Obligations de la plaque X
Nombre de catégories de plaque
16 (type de véhicule, usage, lieu de circulation)
Article 6
Obligation d’immatriculé le véhicule (jamais immatriculé)
Article 21
Se conformer aux exigences de l’immatriculation (paiements, règlements)
Article 31.1
Renouveler les droits de circuler (déjà immatriculé)
Article 39.1
Nul ne peut remettre en circulation
Article 14-15
Exemptés d’immatriculation
Décret 1420-91 article 14 à 20
Article 32
Plaque libre et dégagée
Article 333
Plaque recouverte qui nuit au cinémomètre
Article 54
Mauvaise utilisation de la plaque x
Articles 60-34-56
Plaque factice
Fabriqué-fixé-conduire
Articles 57-54
Plaque sur autre véhicule
Fixé-conduire
Chapitre A-25
Loi sur l’assurance automobile
Article 105
Conduire alors qu’il y a une sanction
Codification de la révocation et de la suspension
Révocation: cod. 17
Suspension: cod. 15
Article 397
Ceinture de sécurité enfant
Article 401
Conducteur passager de moins de 16 ans
Article 396
Port de la ceinture