Cours 9 : La réponse institutionnelle Flashcards
→1. Un besoin de contrôle
1.1 L’exemple américain
- La triade ☻
2.1 Police
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
2.3 Prison
► Institution: -Naissent pour faire face à la tendance criminelle/pauvreté
♫B) ensemble de règles, structures qui se
maintiennent dans le temps; ♫
-Prof répète le titre
-Le mariage est une institution selon cette définition → pratique qui se maintient ds le temps
-Au sens français (dictionnaire) → c’est la définition
♫B) réalité physique, établissement ♫→au-delà du dictionnaire
- Asile/prison
- Lorsqu’on parle d’institutions en matière pénale → création d’institutions
- Consiste aussi en une modification des objectifs pour assurer la réponse unifiée
- Sens retenu ds le cours
Ce qu’il faut retenir : ce qu’elles ont en commun → visent à limiter les libertés des invidividus
- Surveillance(police)
- Réclusion(détention des corps (prison))
Rappel d’il y a deux cours → libertés = top des valeurs !
- Un besoin de contrôle
→1.1 L’exemple américain - La triade ☻
- 1 Police
- 1.1. Formes ancienne de police
- 1.2. Développement et formes
- 1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
- 3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
► D. Rothman: suivant révolution, crainte de l’anarchie
remplace crainte de l’absolutisme
Narrative de Rothman : On abolit plein de choses de l’ancien Régime.(clergé, supplices, etc.)
-Avant la révolution la plus grande peur c’Est la tyrannie de la monarchie
-Après la révolution c’Est la peur de l’anarchie : rupture complète de l’ordre social.
► Nécessité de maintenir ordre social suite à rupture avec monarchie: nouveau système juste et égalitaire doit éliminer sources du crime
On pensait qu’une société libre(meilleure) enrayerait tous les problèmes sociaux.
-Donc en changeant les vieux systèmes →nouveau systèmes → crime disparaît ?
↓nope!
► Mais persistance du phénomène criminel amène une
question troublante: libertés et ouverture de la société
pourraient-elles être source de désordre, d’anarchie?
(lire le titre pour les libertés
-Par cumul de dérèglements : les libertés cruciales sont source d’anarchie ?→ problème nouveau pas anticipé avec la liberté ?
↓
► Réponse: excès de liberté possible, et plus fréquent qu’anticipé
-Société <> vient avec problèmes : l’ABUS DE LA LIBERTé
-QUANTITÉ de citoyens qui en abusent
→ On ne peut pas garder les mesures ou moyens de contrôle des anciens régimes !
► Débouche sur nécessité d’une nouvelle réponse aux crimes et dérèglements: plus efficace, mais non moins sévère
- Une certaine classe d’individus utilisent très mal leurs libertés !
- Besoin d’un rappel RIGOUREUX qu’ils ne doivent pas ABUSER→Éviter de NUIRE
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
2.1 Police
→2.1.1. Formes ancienne de police
2.1.2. Développement et formes
2.1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
- 3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
► Formes anciennes: fonctions limitées assurées par militaires ou agents de justice souvent peu nombreux
- Pourquoi on n’a jamais pensé ces aciennes formes comme de la police ?
- Parce que pas DÉTACHÉES de l’armée
- Pas d’institution spécialisée
- Missions temporaires contre la criminalité
- Parfois des volontaires civils pour assurer le guet → bases volontaires
►Recours au guet dans les grandes villes: jugé inutile par plusieurs sources, efficacité reste sujette à débat
L’efficacité est noircie par les sources anciennes:
-Les formes de répression du crime obéissent seulement au roi ; perception négative des pratiques antérieures
-Ce sont les promoteurs de la police qu idsiaent ça
-Pas la réalité qui est importante, c’est la perception de la police d’antan qui l’est
► Police qui se développe au XIXe siècle est:
♫- Profession spécialisée dédiée au maintient de l’ordre et application de la loi
-objectif : surveillance de l’espace public et arrestation
♫- Organisation permanente qui développe spécialisations
- Escouades selon les types de criminalité
- nouvelel organisation/institution qui se met en place → maintien de l’ordre social
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
2.1 Police
2.1.1. Formes ancienne de police
→2.1.2. Développement et formes
2.1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
- 3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
(francaise)
- Police continentale
- Qu’est-ce qu icaractérise les policiers continentaux ? son effictivement tirés du rang militaire
- Aspect militaire → se mesure par l’armement (fusil, arbre, pistolet, baïonnette
- Sont des policiers pcq affectés à patrouille ,etc, MAIS leur ORIGINE et représentation c’est l’armée/militaire
(anglaise)
- 2e modèle don
- Comparaisons claires :
- Pas armé : au mieux d’une matraque
- L’uniforme : aristocrate, habillé pour la ville
- Justement et spécifiquement pour évier la comparaison avec l’armée !
- Pourquoi le bleu ? L’armée britannique c’est le ROUGE !
- Le rouge dans les britanniques, c’est l’armée
- Le bleu c’est autre chose ! c’est un police civile qui VEUT se distinguer!
Pourquoi ?
- En Angleterre, c’est d’intorduire un corps dans la société qui n’Est pas l’armée
- L’armée pas apte à géer une foule sans la tuer ! : pas laformation pour ça !
- Pour le gouvernement : envoyer l’armée envoie un sale message
- Donc l’intention : créer un corps indépendant qui ne veut pas évoquer l’Armée ! Pour garder l’ordre, c’Est tellement vrai qu’on leur donnera pas d’Armes !
- On les enlève des caractéristiques militaires, au contraire - on veut qu’ils ressemblent aux civils
(En résumé :)
Visée : On veut que la population accepte les policiers dans la vie de tous les jours
-Sir Robert Peel → a l’impression que la seule façond’introduire la polic ds la vie de tous les gens c’est de ne pas invoquer la chose militaire, chose qu iressemble aux forces civiles
(new yorkais) → Modèle hybride
(police du qc)
Britannique MAIS pitolet et matraque
(police a cheval du n-o)
modele continental (uniforme rouge), militaire, mission : patrouiller les larges prairies et des tribus autochtones
-Le Canada est un pays à 2 réalités donc 2 types de police
6. Percpetion populaire : pas bien reçu
The police force on duty : apprécie donner des coups de matraque : brutalité policière, ça date des origines mêmes de l’introduction des corps policiers
-Très clair que c’Est juste un nouveau moyen de contrôle pour dissiper toute forme de rassemblement populaire ou pour arrêter des mouvements de grève
-Au départ : on prête aux policiers des excès
7.(wholesale and retail (1871)
William Tweed : conseiller municipal de la ville de N-Y : corrompu de façon insolente, il cahce quasiement rien
-Tweed qui sort du Trésor de la ville de N-Y :
Ce qui est intéressant→ comment il met la police en scène ! → il représente la police par rapport à qqun d’aussi corrompu → avec tout le respect, révérence et ordre !
- La police s’incline devant Tweed alors qu’un vieux pauvre père de famille qui vole du pain se fait arrêter.
- Comment la réaction policière est finalement très différente
-Donc la surveillance qu’on nous vend : le pouvoir des riches
_On veut réprimer la ‘‘vermine’’ des pauvres
-Expression du pouvoir pour contrôler l’ordre social
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
2.1 Police
2.1.1. Formes ancienne de police
2.1.2. Développement et formes
→2.1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
- 3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
► Moyen de surveillance/contrôle sans précédent, présence et travail de la police ont un impact sur le crime:
♫- Connaissance = hausse de la criminalité
Corps spécialisé dans la détection des crimes : on en enregistre donc davantage; on accroît le nombre de crimes connus
- Dissuasion des manifestations publiques de la violence (refuge domestique?)
- Est-ce que ça c’est reclu dans les maisons ou ça a vrm baissé ? : structurel ou intrinseque ?
- Dissuasion des manifestations publiques de la violence (refuge domestique?)
2.- Surveillance et enquête favorisent répression de la
criminalité vs biens
-Augmentation de la technique d’identification, empreintes digitales, etc. donc ça favorise lesa rrestations donc ↑ de la détection de la criminalité
- Mission spécifique de maintient de l’ordre = essor d’une criminalité liée au « désordre »(
- Il faut une bonne raison d’être sur la voie publique
- On arrête les flâneurs de façon systématique
- Le pouvoir ne veut pas voir les pauvres et vagabonds
- Mission spécifique de maintient de l’ordre = essor d’une criminalité liée au « désordre »(
► Rappel: pas de cause unique, et complémentaire avec autres Facteurs
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
- 1 Police
- 1.1. Formes ancienne de police
- 1.2. Développement et formes
- 1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
→A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
- 3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
► Objectif: concilier avantages du légalisme avec
meilleurs aspects de la justice d’ancien régime
(juste le titre)
► Éléments retenus des idées classiques
♫- Abolition des châtiments corporels
-Fin des supplices corporels
♫- Fin des privilèges de la noblesse
- Quand ils comparaissent
- Quand ils témoignent
♫- Codification des lois, peines et procédures
-Le grand ‘‘leg’’ des utilitaristes c’est vraiment ça
► Éléments délaissés
♫- Rigidité des peines (individualisation nécessaire)
-Beccaria voulait peine = crime
-Punition de l’acte, pas de l’individu
- Pour les néoclassiques punir l’acte c’est pas suffisant :
- Antécédants judiciaires pas considérés
- Les juges doivent pouvoir évaluer la DANGEROSITÉ
- Doivent inclure les circonstances atténuantes ou aggravantes
♫- Juge comme simple exécutant (conserve appréciation)
- L’appréciation du juge sur :
- Les enfants qui font des crimes
- C’Est l’exmeple de la nécessité d’un ajutement de la justice en face des caractéristiques individuelles
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
- 1 Police
- 1.1. Formes ancienne de police
- 1.2. Développement et formes
- 1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
→B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
- 3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
► Multiplication des cours criminelles de première instance régissant petite criminalité, notamment désordre public
- Compétences des tribunaux plus étendues
- en multipliant les cours locales
- Pas de question abigues de droit → on se pose pas de questions quant aux petits méfaits, c’Est simple à juger
- en multipliant les cours locales
► Importance des infractions aux règlements municipaux en contexte urbain
(juste le titre)
► Pouvoirs appuyés par lois qui définissent très largement nature du désordre public et cibles de la répression (ex: Poor laws, Acte relatif aux Vagabonds)
- Économie de crime : 1 loi où on évoque l’état de pauvreté, très large et étendu : répression super large et sévère :
- on exagère les traits de pauvreté pour la faire fitter dans le cadre de la criminalité !
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
- 1 Police
- 1.1. Formes ancienne de police
- 1.2. Développement et formes
- 1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
→2.3 Prison
- 3.1. Développement et avantages
- 3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
- 3.3. Critiques de la prison
► Enfermement devient rapidement peine privilégiée en
Occident au cours du XIXe siècle
-Peine juste et utile → adaptée en fct du crime → enfermement = le meilleur
-Peine ultime → si tu respectes pas les autres go to prison
► Premiers exemples comme peine aux Pays-Bas fin
XVIe/début XVIIe: tuchthuizen et Rasphuis
-Avant : détention provisoire
-Pourquoui la prison : société basée sur la libertÉ
-Donc la limitation de la liberté c’est la punition ultime
-C’est efficace en plus ! donc les supplices perdent de leur sens
-Donc il y a des partisans de la prison !
► Avantages évoqués par ses partisans:
♫- Châtiment égalitaire et humain
-Tout le monde a la liberté : tout le monde de la même façon
-Plus doux donc humain mais la vraie raison → efficacité
♫- Permet de quantifier/individualiser la peine
Pratique : durée des conditions d’enfermement pour mieux protéger la société
♫- Permet réforme du criminel
- Influences externes sont négatives
- si la pauvreté c’est la criminalité; l’oisiveté aussi donc
- Le travail c’est la meilleure chose alors !
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
- 1 Police
- 1.1. Formes ancienne de police
- 1.2. Développement et formes
- 1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
2.3 Prison
2.3.1. Développement et avantages
→2.3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
2.3.3. Critiques de la prison
► Enfermement comme solution généralisée à la déviance engendre spécialisation institutionnelle:
a) Prison commune – plus ancienne et fréquente
- Sans distinction de genre ou d’âge
- Petite délinquance
- Courtes peines
b) Pénitencier – perfectionnement pour longues peines
- Totalitaire et sévère
- Travaux forcés 12h/jour
- Numéros, pas le droit de regarder gardiens ds yeux
- Hyper-contrôle : crimes graves = discipline ; besoin d’être cassés
c) Prison/école de réforme ou d’industrie – pour mineurs
- Retirer l’enfant de la famille
- Première fois qu’on remet la primauté de la famille en question
d) Varia – asile, asile pour ivrogne, hospice, etc.
Explique l’égard en général face à la déviance : le placement et l’enfermement !
- Un besoin de contrôle
- 1 L’exemple américain
- La triade ☻
- 1 Police
- 1.1. Formes ancienne de police
- 1.2. Développement et formes
- 1.3. Effets sur la criminalité
2.2 Tribunaux
A) Mouvement et apport néo-classique
B) Nouvelles instances et compétences (2E aspect)
2.3 Prison
2.3.1. Développement et avantages
2.3.2. L’enfermement comme réponse à la déviance
→2.3.3. Critiques de la prison
► Détention se généralise malgré les critiques:
♫- Ne diminue pas la criminalité / produit la récidive
-Condamnés reviennent ds les murs
-certains condamnés aiment mieux la vie ds la prison
♫- Fabrique des délinquants endurcis
- Avec les abus de pouvoir et la dureté
- Mais après 10 ans les gens veulent se venger, fait juste amplifier leur mauvaise personnalité
- Fait mal paraître l’idée de la réforme
♫- Favorise l’organisation criminelle
- Les jeunes envoyés en prison sont en présence de criminels avérés ou expérimentés dans le crime
- Ils sont exposés à des JUSTIFICATIONS sur pourquoi devenir criminel !!!
♫- Produit criminalité indirecte
T’emprisonnes qqun : l’homme peut plus subvenir aux besoins de sa famille → pauvreté →criminalité
