Cours 4 : medieval part 2 - DONE Flashcards

1
Q
  1. Conception du crime : L’influence chrétienne

Les péchés

A

1.- Crimee = péché
2.- Conséquences des péchés : Famines et maladies
Dans l’interprétation de l’époque, c’est un châtiment collectif provoqué par Dieu.
En réponse aux péchés impunis
Entraîne l’obligation de punir!

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2
Q
  1. Conception du crime : L’influence chrétienne

► St-Thomas d’Aquin (1227-1274), figure marquante de cette pensée

A

1.- théologien et philosophe, lévitateur extatique
invente les 7 péchés capitaux, trinités
Lévitation = acte d’adoration de Dieu

    • Influence importante sur doctrine chrétienne (Trinité, péchés capitaux…)
      Il y a une loi universelle qui gouvernerait le monde

3.-► Selon St-Thomas d’Aquin, le péché est révolte envers l’Ordre universel/divin, d’où châtiment…
Il faut donc punir pour effacer le péché

4.-► Implication fondamentale du lien crime/péché: libre-arbitre du criminel/pécheur
le péché devient un crime
Implique le libre-arbitre
Confession = admettre une responsabilité mea culpa

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3
Q
  1. La justice du roi

4.1 Instances de justice: les tribunaux et les juges
C’est un droit coutumier : d’abord orale puis écrite
-Toute justice vient du roi, en son nom

A) Cour seigneuriale

A

1.-► Organe de justice locale, instance la plus commune
Le responsable est le vassal

2.- ► Juridiction s’étend à presque tous les crimes, selon droit de haute et basse justice
Si on a le pouvoir, on a la justice
Appliquée au nom du roi

3.-► Décisions le plus souvent sans appel
Décisions finales

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4
Q
  1. La justice du roi

4.1 Instances de justice: les tribunaux et les juges
C’est un droit coutumier : d’abord orale puis écrite
-Toute justice vient du roi, en son nom

B) Cour ecclésiastique

A

1.- ► Juge les membres de l’Église pour tous les crimes

2.-► Juridiction universelle pour crimes religieux
Le droit est uniformisé pas mal partout

3.- ► Application de la peine reste aux autorités civiles
On accomode le partage des pouvoirs en déléguant aux cours féodales

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5
Q
  1. La justice du roi

4.1 Instances de justice: les tribunaux et les juges
C’est un droit coutumier : d’abord orale puis écrite
-Toute justice vient du roi, en son nom

C) Cour royale définitions

A

1.-► Répond directement au Roi via officier nommé par lui
Desfois peut servir de cour seigneuriale

2.-► Au départ, juridiction limitée aux crimes politiques graves (trahison, lèse-majesté)
La sécurité ou la vie du souverain en gros

3.-► Nombre et juridiction grandissent au cours de la période
Plus le temps avance, plus la cour royale devient la cour de référence

4.- Juge médiéval très autonome: jugement arbitraire, surtout dans la considération des preuves et de la gravité du crime
Guide de processus pas développé

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6
Q
  1. La justice du roi

4.1 Instances de justice: les tribunaux et les juges
C’est un droit coutumier : d’abord orale puis écrite
-Toute justice vient du roi, en son nom

C) Cour royale : a

A
  1. ► L’aveu est l’élément de preuve le plus recherché
    - L’aveu rend la vérité claire et manifeste
    Si le criminel se confesse devient outil de justice
    l’aveu rend necessaire ne pas rechercher new preuves

-La torture judiciaire:
Manque d’aveu sous torture = innocence
Épreuve graduée
Le juge détermine le degré de souffrance pour en conclure à l’innocence

  1. ► Détermination de la gravité tient compte (ou non) de différents facteurs atténuants ou aggravants, par exemple:
    -Âge ( jeunesse )
    -Lieu et moment du crime ( nuit = pire)
    -Récidive
    -Statut social du coupable ET victime
    Aggravant vs noble
    En tant que noble, diminuant
    -Gravité des blessures ( sang versé )
    -Emploi d’outils spécialisés

Le juge est arbitraire pcq il décide de ce qu’il vient bien considérer comme atténuant ou aggravant

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7
Q

4.2 Les peines

Prémisse : les peines sont rétributives

A
  1. -► Principe central de la justice du Moyen Âge: rétribution, donner à chacun ce que lui « vaut » son délit
    - Objectif : Ramener à l’acte antérieur comme si ça s’était jamais passé
    - Utilité sociale : Concerne avant tout le coupable, pas le public ou exemplarité

2.-► Souffrance employée pour punir n’est pas gratuite: fonction réparatrice de la douleur physique
Souffrance = réparation

3.-► Dimension symbolique importante dans la mise en scène de la peine (théâtralisation)
Idée centrale : Quel que soit le crime commis, la justice est plus puissante
Le roi va rétablir l’ordre des choses

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8
Q

4.2 Les peines

A) Amende

A

1.- Châtiment fréquent : source de revenus pour les tribunaux

2.- Sanctionne les crimes les moins graves :
Injures, fraude, vols(très mineurs), adultère

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9
Q

4.2 Les peines

B) Peines infâmantes

A

1.- ► Déshonorent ou humilient le coupable, ou infligent

2.- ► Peines fréquentes sous formes communes:
une « légère » souffrance
Pilori et Carcan : sur la place publique

    • ► Et plus rares sous formes particulières:
      - Percement Percer la langue
      - Marque signe pour reconnaitre le crime
      - Bastonnet/fouet au lieu di crime
      - galère = esclave
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10
Q

4.2 Les peines

C) Peines capitales

A

1.-► Qui infligent la mort: réservées aux crimes les plus graves

2.-► Deux types communs, pour crimes graves « normaux » (ex: homicide, faux-monnayage, émeute…)
Pendaison, décapitation

  1. -► Et formes plus élaborées pour crimes exceptionnels
    - Rue
    - Bûcher
    - Écartèlement
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