Cours 1 : Divergence dans la conception du droit et de la justice : l’affaire des spéléologues devant la Cour suprême de Newgarth Flashcards
Qu’est-ce qu’un « cas difficile » selon Lon L. Fuller ?
Un cas difficile est une affaire complexe qui met en lumière des conceptions divergentes de la justice parmi les juges, avec des décisions souvent hésitantes ou contradictoires.
Quelle situation déclenche l’affaire des spéléologues ?
Piégés dans une caverne avec peu de provisions, quatre spéléologues décident de tirer au sort pour sacrifier l’un d’entre eux, Roger Whetmore, afin de survivre.
Quelle est la décision de la Cour des instances générales de Stowfield ?
La Cour condamne les spéléologues pour meurtre et les punit de la peine de mort, tout en demandant une clémence exécutive pour alléger la sentence.
Comment se manifeste l’embarras du juge dans cette affaire ?
Bien qu’il condamne les spéléologues, le juge soutient la demande de clémence, montrant sa réticence face à la rigidité de la loi dans ce cas moralement complexe.
En quoi ce cas fictif démontre-t-il des divergences philosophiques entre juges ?
Chaque juge interprète la justice selon des théories différentes : certains appliquent la loi de manière stricte, d’autres considèrent des éléments contextuels et moraux, révélant la diversité des approches juridiques.
Comment le juge en chef Truepenny justifie-t-il sa décision dans l’affaire des spéléologues ?
Le juge Truepenny applique strictement la loi, affirmant que le meurtre doit être puni par la mort sans exception. Il soutient le positivisme juridique, qui valorise la conformité à la loi écrite. Bien qu’il reconnaisse que la clémence exécutive serait appropriée, il estime que seule l’interprétation stricte de la loi peut guider sa décision.
Quel dilemme le juge Truepenny introduit-il concernant la séparation des pouvoirs ?
En soutenant l’idée de clémence exécutive, Truepenny invite le chef de l’exécutif à alléger la sentence, mais cela pose un problème pour d’autres juges qui y voient une ingérence dans la séparation des pouvoirs entre judiciaire et exécutif.
Sur quelle théorie juridique repose la décision du juge Truepenny ?
La décision de Truepenny repose sur le positivisme juridique, qui stipule que les juges doivent appliquer la loi telle qu’elle est formulée, sans considération pour des valeurs morales ou des contextes exceptionnels.
Comment le juge Foster utilise-t-il le concept de droit naturel dans son avis ?
Foster invoque le droit naturel, affirmant que dans des circonstances extrêmes, comme ici, la coexistence sociale est impossible et le droit positif devient inapplicable. Il soutient que les spéléologues étaient en “état de nature” et donc en dehors de la portée du droit positif.
Quel raisonnement en trois étapes le juge Foster propose-t-il pour montrer l’inapplicabilité du droit positif ?
1) La coexistence est la base du droit positif ; 2) si la coexistence est impossible, le fondement du droit disparaît ; 3) ainsi, le droit devient inapplicable en l’absence de coexistence. Foster conclut que, dans ce contexte, les spéléologues n’étaient pas soumis à la loi.
Comment le juge Foster justifie-t-il l’acte des spéléologues par un “contrat social” ?
Foster affirme que l’accord entre les spéléologues constitue une forme de contrat social éthique, validant la décision de sacrifier l’un d’entre eux. Ce contrat légitime, selon lui, l’acte de survie en dehors du cadre de la loi positive.
En quoi le raisonnement du juge Foster évolue-t-il lorsqu’il évoque la légitime défense ?
En se basant sur la jurisprudence, Foster accepte que le droit positif soit applicable, mais plaide pour une interprétation “raisonnable” (téléologique) de la loi, affirmant que son objectif — la dissuasion — n’est pas pertinent dans le cas de dilemme vital des spéléologues.
Quelle conclusion finale le juge Foster tire-t-il de son raisonnement sur la légitime défense ?
Foster conclut que les spéléologues n’ont pas commis de crime, car leur acte peut être justifié par l’exception de légitime défense trouvée dans la jurisprudence. Il estime qu’ils doivent être innocentés.
Pourquoi le juge Tatting s’abstient-il de rendre un jugement dans l’affaire des spéléologues ?
Tatting ressent des « émotions contradictoires » : il éprouve de la sympathie pour les spéléologues mais est horrifié par le meurtre commis. Ne voulant pas risquer un jugement subjectif, il choisit de s’abstenir pour éviter toute arbitraire.
Quelles sont les principales critiques du juge Tatting à l’égard de l’argumentation du juge Foster ?
Tatting critique Foster sur trois points : 1) absence de définition claire de l’état de nature ; 2) interprétation erronée en affirmant que la juridiction fonctionne comme une “cour de la nature” ; 3) mauvaise application de la légitime défense, car les conditions nécessaires (non-intentionnalité) ne sont pas remplies.
