Cours 1 Flashcards
Expliquer le partage de de pouvoir en matière de gestion des jeunes?
Fédéral = gère le criminel donc par extension sont ceux qui légifère sur la délinquance juvénile, adoption de la LSJPA en 2003
Provincial : légifère sur la protection de la jeunesse et l’administration de la jeunesse (en matière de LSJPA)
Comment la LSJPA s’insère t’elle dans le code criminel et dan sl’administration du Québec
Complémentaire au C.Cr., MAIS Substitut du C.Cr pour peines et procédures supp.
Peine administrer par la DPJ.
Comment s’insère la LPJ au Canada
Appliqué seulement au Québec par la DPJ et les centre de réadaptation si nécessaire.
2 cadre
LSSSS : Cadre ordinaire, pour services d’aide et d’assistance généraux
LPJ : Cadre d’exception, pour mineurs dont la sécurité et/ou le
développement est compromis (situations graves et exceptionnelles)
Ménard (2011) : Qu’elles sont les Obstacles rencontrés par communautés religieuses et État dans création et
application des politiques de l’enfance ?
1) la création d’école laïque ou de confession.
2) besoin de personnel laïques, mais seul les religieux ont les fond pour
3) les fond dépende d’institution charitable.
Ménard (2011) Qu’elles sont les enjeux entourant l’adoption (1869)
École industrie = enfant en danger
École de réforme = jeune délinquant
1) la confessionalité, séparer les jeunes catholique des jeune protestant, ce qui demande plus de ressources.
2) il faut disposer d’un personnel stable et expérimenté
3) il faut que les enfant aient une vie collectives, donc un réaménagement des lieux aient nécessaire
Trépanier (2015) Conception de la délinquance et des mineurs délinquants au Canada et
aux États-Unis
Canada : Des jeunes criminels qui ont commis un délit ayant besoin de réformes. L’on sanctionne par une réforme.
États-Unis : Des enfants mal dirigé ayant besoin ‘aide, d’encouragement et de cours. On ne vise pas une sanction, mais plutôt la prise de mesures
Trépanier (2015) : Éléments qui permettent de dire que
la LJD est inspiré du modèle
américain ?
1) la loi canadienne adopte le Parens Patriae, sois que les infraction mineure sont vu comme des infractions civiles, sois relevant de la protection de l’enfance (mesure d’intervention auprès des parents.)
2) faire des tribunaux spécialisé pour les mineurs avec l’aide de juriste américains.
3) mise en place de délégué à la liberté surveillé, comme au USA.
4) comme lex texte de lois USA, on abandonne les garanties juridique (droit des accusé, proportionnalité) pour prendre une décision en fonction de l’Intérêt de l’enfant.
Ricard (2013) Identifier et expliquer les tensions que l’auteur relève entre le clinique et le juridique lors du
passage devant les tribunaux
de base le système est contradictoire parce que le clinique veut aider (donc besoin d’une alliance) et le judiciaire force une loi (donc nuit à l’alliance.
Décisionnel : juridique
processus de prise en charge : clinique
1) les travailleur social est celui qui accompagne l’enfant et le parents dans toutes sa bienveillance, mais en cours, il est très souvent appelé à témoigner contre le parent. L’inter perd le contrôle du dossier et ses recommandations deviennent des facteurs.
2) différence d’interprétation. sur les besoins de l’enfant, varie du clinique au juridique (juriispridence, critère basé sur des lois)
3) divergence d’interprétation des liens d’attachement significatif. Le juridique préfère une vision basé sur le noir tà la vie privé et est biaisé aux familles biologique. le focus est sur cette famille alors que le clinique se base sur les style d’attachement pour définir si la famille est bonne.
Ricard (2013) : Identifier les arguments en défaveur du système contradictoire dans le cadre du droit de la
famille
1) Alors que les effort sont centré à la révolution de la solution problématique. Les tribunaux, avec tout les accusations qui en ressortent, fragilise la relation entre les parents, les enfants avec le système.
2) le discours du droit polarise place les intérêt de tout les partie comme forcément opposé, alors que le clinique veut une cohésion. La loi créer un conflit au lieu d’harmoniser les individu à cause qu’il faut un perdant et un gagnant.
3) La notion “ intérêt de l’enfant” n’est pas hyper bien défini, donc les juge et avocat se fit plus à leur expérience personnelle qu’a des norme objective.
4) En plaçant les adultes en conflit, le système contradictoire possède un fort potentielle traumatique pour les jeunes enfant lorsqu’il voit ses parents en situation de combat.
Anexe 4 :
