Cours 3 Flashcards
- Quels sont les droits reconnus par la LPJ à l’enfant et à ses parents?
1) le droit d’être informé;
- à tout les aides de l’intervention et l’info doit être d’épater
2) le droit d’être entendu;
- de l’application jusqu’à l’entente, les moments officielles sont toujours présent.
3) le droit aux services d’un avocat;
- mesure d’intervention et judiciaires
4) le droit de refus et le droit de contester
droit de refus - prolongation, entente volontaire, rapport d’expertise,
droit de contestation - Décision sur l’objet de compromission, d’empêchement de communication, hébergement forcé.
5) le droit à des services adéquats;
6) le droit d’être accompagné; (droit à du soutien d’une personne tierces)
7) les droits applicables à l’occasion d’un hébergement.
a) un lieu approprié et salubre en fonction des besoins du kid
b) communications restreintes aux individus concernée (magistrature, intervenant, parents i possible)
- Quels sont les objectifs visés par la LPJ?
1) mettre fin aux situation de compromission visé par les articles
correspond uniquement aux articles de loi déjà établie
2) prévenir que les situations de compromission se reproduise.
amélioration des objectif parentales
- Quelles sont les principes de la LPJ et qu’est-ce qu’ils impliquent pour
l’application de la loi?
1) enfant comme sujet de droit et ce respect signifie l’intérêt de l’enfant (notions fucking floue)
2) responsabilité des parents comme objectif premier
3) participation active des parent et des enfants aux affaire
4) maintien le plus possible l’enfant dans son milieu familiale.
5) lorsque retiré = stabilité dans tout les soins
6) participation de la communauté =rôle de soutien intervention ou famille, dépistage,
7) respect de la personne et de leurs droits
8) l’Importance d’agir avec diligence
9) prise ne considération des caractéristique culturelle spécifique comme les autochtones.
- Comment peut-on régler un conflit entre les droits de l’enfant et les droits de ses parents lors de l’application de la loi?
Par une mesure d’ententes volontaires
- Quelles sont les situations visées par l’article 38 de la LPJ et en quoi consistent- elles? Donnez des exemples pour chacune des situations
1) abandon = l’enfant est laissé à lui même sans parent et que personne ne peut prendre la charge.
2) Négligence, lorsque les parents ne prennent pas répondent pas, dans une grande mesures, aux besoins fondamentaux de l’enfant (physique, psycho, émotionnel) = évaluation des conséquences
passive (ne fait rien) ou active (fait quelque chose) qui entraine une situation de négligence
ex : Parents laisse ses enfants vivre dans un milieu excessivement insalubre
3) Mauvais traitement psychologiques = dépend de l’intensité et de la fréquence.
a) acte commis (rejet menace, dénigrement, humiliation)
b) commission (ils sMen salissent de son kid)
c) expositions à de la violence indirect (violence conjugale)
4) abus sexuel (pas obligé de connaitre l’agresseur.
déf. juridique : acte prohibé
déf. clinique : acte qui porte atteinte aux développement ou L’intégrité de l,enfants
5) Mauvais traitements physiques
violences, application de force ou bébé secoué. pas obligé de connaitre les intentions, le geste justifie la mesures
6) Trouble de comportement sérieux (le seul qui ne prend pas en compte le parent)
Si l’enfant présente un problème qui place les parents dans l’incapacité de subvenir au besoin (intégrité, physique psycho de soi ou d,Autrui.) de l’enfant.
- Quelle est la différence entre les situations visées par l’article 38 de la LPJ et
celles visées par l’article 38.1?
distinction sur la CERTITUDE de la compromission
à :L’article 38 de LPJ, dès que les critères sont présents, il y a compromission, alors que l’article 38,1 présume que la compromission n’est pas encore présente, mais peut le le devenir dépendamement de la fréquence et de l’intensité des répercussions sur l’enfants.
