Conférence M. Gosselin + Lecture Flashcards
Comment pouvons nous prendre en compte les point de vue des enfants
1) Commissaire des enfants en Ontario qui représente les enfants de trois manière :
1.2 )– Devant les enfants, en parlant en leur nom et son ses consultation
1.3 )– à coter des enfants, en les assistant pour que ces dernier puisse parler
1.4 )– derrière les enfant, car ces derniers savent s’exprimer sur ses enjeux.
2) ET Avoir des comité de jeunes pouvant émettre leur opinion directement aux Députés,
Qu’est ce qui bloque, ou rend difficile, l’intégration des recommandations de la commission.
c’est compliquer en raison de la résistance des milieu causé par une divergence de pratique.
Chaque milieu possède une réalité. qui lui est propres et une manière d’appliquer la loi qui lui tout aussi propre de part le complexité et le manque de précision de LPJ.
Donc, Uniformiser la pratiques à travers des recommandations rencontre beaucoup d’obstacle en raisons de plusieurs enjeux variée
Qu’elle est, selon la commission, la plus grosse faille du système de la protection de la jeunesse?
1) Le travail en silo en raison du principe de confidentialité.
L’accès étant très limité en raison d’une centralisation excessive alentour des tribunaux. Les autorisations prennent donc un temps de fou avant d’être accordé.
De plus, même si L’autorisation est accordée, elle n’est pas communiqué à l’ensemble des intervenant oeuvrant dans les sphères de l’enfant en raison du principe de “confidentialité”, alors que certaine info permettrait à L’enfant de bénéficier d’avantage de support.
Comment un juge peut il en arriver à renvoyer un enfant dans sa famille biologique, alors que cela n’est pas. sous un point de vu holistique, une solution prise dans le meilleur intérêt de l’enfant.
1) Les juges sont aussi des humains avec leurs propres idées, souvent cadré dans une idéologie que la famille biologique est ce qu’il y a de mieux. De plus, ces derniers sont soumis à un grande stress difficile à supporter en raison de leur fonction hyper importante, ce qui peut affecter leur jugement
2) Les juges sont souvent seulement exposé à la souffrance des parents biologique qui s’expriment en cours, et ne les voit pas à l’extérieur. Alors que bien souvent, les enfant ne témoigne pas, ou ne témoigne que trop peu. Donc les juges sont baisé vers les parents en raison du système qui accorde trop d’importance à la performance au tribunal.
Qu’elles sont les principaux effets de la LSJPA sur L’administration de la justice.
1) diminuer le recours à la mise sous garde
3) diminution des causes prise enc harge à cause des mesures de rechange
2) différencier le traitement entre les ados et les adultes. : il à été jugé inconstitutionnel le fait de donner une peines pour adultes à un jeunes adolescents. Si une peine pour adulte est imposé dans les cas des crime les plus violents, des mesures atténuantes sont imposé (centre de réadaptation, parole avancé)
Les principales conclusion des auteurs sur la LSJPA
1) La LSJPA à grandement fait diminué l’utilisation d’incarcération
pour les mineurs, au profit des sentences communautaire à fin de réintégration, sensibilisation.
2) diminution de l’assujettissement des ados à des sentences pour les adultes imposé au jeunes
3) La LSJPA à grandement fait diminué les dépenses fédérale pour les cour de la jeunesse, les centre de réadaptation, ce qui permet de réinvestir dans des programme communautaire.
Quel est le principe de justice
fondamental (article 7 de la charte) qui est violé par la
demande d’assujettissement ?
L’article 7 de la charte, le droit à la liberté accordement aux principe de justice fondamentale.
le principe justice fondamentale de la LSJPA : Les adolescents ont le droit à une présomption de culpabilité morale moins élevé en raison de la leur âge (Moins mature, plus vulnérable, et moins aptes à juger moralement une situation)
- Qu’est-ce que le jugement dit
sur la question du fardeau de la
preuve ?
le premier jugement avant contestations
1) Inversion de la preuve car c’était à l’ados de prouver qu’il ne méritait pas une peine pour adultes
Après contestations, toujours au deuxième jugement
2) Le ministère doit prouver, selon les facteurs aggravants. que l’Ado mérite une peine pour adultes. il n’y a pas d’inversion du fardeau de la preuve en vertu du respect de la présomption
Comment pouvez-vous
expliquez la décision rendue
dans ce jugement ?
La décision est de ne pas changer la décision du juge de première instance (donné 3 ans de surveillance en programme intensif) Puisque la décision respecte le principe de justice fondamentale.à cause de :
1) la publication n’est pas imposé et ne fait pas partie de la peine infligé à l’adolescent
2) la disposition imposé ne dégage aucunement le ministère publique du fardeau de la preuve de prouver la présence de facteur aggravant montrant la nécessité de facteur d’assujettissement à une peine pour adultes.
Quelles sont les grandes tendances en matière de délinquance juvénile féminine ?
1) augmentation fulgurante des voie de fait et des vol en 1990 mais baisse constante depuis, surtout après la LSJPA.
2) augmentation de la proportions des adolescentes traiter par les tribunaux.
3) augmentation de la mise sous garde la proportion est très petite.
explication
1) suit une tendance générales
2) le taux de mise en accusation demeure faiblke
3) gravité objective moindre que les gars.
Pourquoi dit-on que l’intervention auprès des adolescentes délinquantes est plus difficile
Les intervenant n’aime pas intervenir, en générale, auprès des filles des filles parce qu’ils jugent ne pas voir l’expérience et les connaissances pour reconnaitre les besoins particulier.
Il y a beaucoup de préjugé et des perceptions qui biaise le jugement des intervenants car il s’agit d’une clientèle très récente. En cadrer les filles est plus complexe car les différence entre les sexe lors des processus de réadaptation ne sont pas pris en compte.
Pourquoi peut-on dire que la tendance à vouloir protéger les jeunes filles délinquantes persiste encore aujourd’hui ?
1) les contrevenantes ne sont pas plus délinquante que les jeunes protégé selon l’étude de Lanctot et Desaive (2002). = preuve que le système ne fait pas la différence entre la protection de la société et la protection des jeunes.
référence, les garçons protégé sont nettement moins déliqnuant que les LSJPA
2) recommandations de mise sous garde des Agent de probation sot fait dans le but de “protéger” les filles d’elle même, contrairement au gard que c’est “protéger la société”.
3) sur prise en charge par le système de Justice des adolescente avec des “conduites risqué” ou des “environnement malsain” au lieu d’être en fonction de leur crime.
