Cours 09 : La Psychologie Légale Flashcards
Le système juridique canadien découle de quels systèmes?
Le système juridique canadien découle des systèmes anglais et français qui ont été importés par les colons au XVIIe siècle et XVIIIe siècle
Après 1759, le Canada adopte quel régime?
Le Canada adopte le régime de la common law anglaise, sauf le Québec qui applique le droit civil.
Qu’est ce que le bijuridisme?
Le Canada fonctionne à la fois selon un système de common law et un système de droit civil (pour le Québec) (combinaison des deux systèmes de justice)
Les tribunaux se réfère à quel code?
Les tribunaux se réfèrent d’abord au code civil, puis se réfèrent aux décisions antérieures pour voir si ces règles sont cohérentes.
Comment appel-t-on les décisions antérieures?
C’est ce qu’on appelle la jurisprudence.
Il existe deux sens au droit civil, expliquer?
Le droit civil peut aussi désigner les affaires de droit privé au Québec (i.e. les relations entre les personnes, une personne poursuit une autre)
Le droit public porte sur le tort fait a la société (I.e. les relations entre l’État et les personnes)
Privé: une personne attaque une autre personne en justice
Public: dossier judiciaire sur le tort causé à la société (état vs personne).
Qu’est ce que la common law?
Un droit qui n’est pas écrit, dans un code ou corps de loi.
Un ensemble de règles fondées sur des précédents (i.e. les décisions antérieures/jurisprudence)
Les tribunaux de basent sur ces précédents pour prendre des décisions dans des causes semblables.
Souple et évolue dans le temps, les juges peuvent établir de nouvelles doctrines ou changer les précédents.
Qu’est ce que la cours provinciales/territoriales jugent?
Jugent la plupart des infractions criminelles, des affaires d’argent et des causes familiales.
Comprend des tribunaux spécialisés: tribunaux de la jeunesse (ex: LSJPA), les tribunaux de la familles (ex: DPJ) et les cours de la petite créances.
(Lié à criminalité chez adolescent: cours du Qc)
Qu’est ce que la cours supérieures?
Tribunaux de niveau le plus élevé dans les provinces ces et territoires.
•traitent des affaires pénales et civiles les plus graves.
• ont le pouvoir de contrôler les décisions des tribunaux provinciaux et territoriaux.
La cours suprême à deux niveaux, expliquer
Deux niveaux :
1. Cours de première instance (affaires civiles et pénales)
2. Tribunaux d’appels (entendent les décisions rendues par les cours supérieures de premiere instance)
Qu’est ce que les affaires civiles?
Droit privé (1 personne en poursuit une autre)
•une personne (demandeur) poursuit une autre (défendeur)
•se tranche selon la prépondérance des probabilités (i.e. probable que le défendeur soit responsable ou 50+1). Qui penche plus dans la balance.
Qu’est ce que les affaires pénales?
•se tranche selon une preuve établie hors de tout doute raisonnable (100%)
•plus de deux ans (2 ans plus un jour) - penitencier federal; sinon provincial (prison) ‘.
En bas de 2 ans prison provincial.
Qu’est ce que l’expertise psychologique?
•expertise psychologique: une catégorie à part de services professionnelles rendus par des psychologue.
Quels sont les objectifs de l’expertise psychologique?
•présenter une opinion sur les individus mis en cause dans des dossiers judiciaires
•éclairer les magistrats qui rendront une décisions.
Quel est le rôle du psychologue en tant que témoins de fait?
•témoigne sur des faits qu’il ou elle a eu personnellement connaissance.
Peu être une personne qui a vu l’incident (n’importe qui)
(Un psychologue peu être témoins de fait aussi tout dépendant de la situation).
Quel est le rôle du psychologue en tant que témoins expert?
•témoigne sur des faits qu’il ou elle a eu personnellement connaissance + des faits fiables qui lui ont été rapportés (i.e. ouï-dire) et émettre son opinion professionnelles sur des éléments du litige.
•mandat d’évaluation.
Quel est le rôle du psychologue dans les affaires civiles?
•expertise psychologue ou psychosociale
•évaluation en matière d’abus et de négligence.
Quel est le rôle du psychologue dans les affaires pénales?
•évaluation sur la compétence a subir un procès.
•évaluation sur la responsabilité criminelle.
Quels sont les critères d’admissibilité de la preuve d’expert?
- Pertinence
- Nécessité d’aider les juges de faits
- Absence de toute règle d’exclusion
- Qualification de la preuve d’expert (nomme expert par un avocat)
Quel est la grande diversité de clientèle avec laquelle un psychologue peut travailler?
•Criminels avant leur sentence
•criminels faisant une demande de libération conditionnelle
• troubles de personnalité
• familles conflictuelles
•enfants
Qu’est ce que la négligence sur les enfants?
Lorsque le parents (ou personnes qui ont la garde) d’un enfant ne répondent pas à ses besoins fondamentaux (physiques, santé et éducatifs)
Ex: ne pas faire suivies nécessaire aux enfant (médecin), ne pas l’envoyer à l’école.
Qu’est ce que l’abus physiques ou sexuels, sur les enfants?
•lorsque l’enfant subit des sévices corporels ou est soumis à des méthodes éducatives déraisonnables de la part de ses parents.
•lorsque l’enfant subit des gestes à caractère sexuel.
Quels sont les caractéristiques des milieux négligents?
Situations socioéconomique faible
-manque de ressources matérielles, de support affectif et d’éducation (davantage associés à la négligence)
Caractéristiques sociodémographiques
-jeuné âge des parents (premier enfant avant l’âge de 20 ans)
-isolement social et manque de soutien (absence de contact avec l’entourage, insularité des milieux et conflits interpersonnels provoquant de l’instabilité sociale).
Caractéristiques psychologiques
-haut niveau de stress parental (surtout chez les mères)
-toxicomanie, dépression, déficience intellectuelle…
Antécédents parentaux
-victimes d’abus ou ont vécu l’absence d’une figure d’attachement stable lors de leur enfance.
Quels sont les enfants à risque de négligence et d’abus?
Enfants qui présentent:
-trouble du comportement
-déficience
-trouble d’apprentissage
Voir le modèle de la théorie écosystémique de la négligence
Cours 09 diapo 27
Quels sont les facteurs de risques à la théorie ecosystemique de la négligence?
•conditions associées aux caractéristiques du contexte de vie de la famille;
- faible soutien social, faibles ressources collectives et individuelles et agresseurs chroniques.
•conditions associées aux caractéristiques des figures parentales:
-fertilité excessive, santé mentale, habiletés sociales et de résolution de problèmes déficitaires.
•conditions associées aux caractéristiques des enfants.
-irritabilité et problèmes de comportement.
Quels sont les deux mécanismes au cœur de la négligence dans la théorie écosystémique de la négligence?
- Perturbation de la relation entre les figures parentales et l’enfant:
A) présence d’un faible taux d’interactions parent-enfant
B) conduites réciproques principalement négatives. - Perturbation du rapport entre la famille et la collectivité
A) isolement fonctionnel des figures parentales et de l’enfant.
Carence significative ou absence de réponse aux besoins de l’enfant.
Quels sont les conséquences de la théorie écosystémique de la négligence?
- Augmentation des risques de mortalité ou de morbidité sur le plan physique
A) noyade, suffocation, empoisonnement et chutes lorsque l’enfant est laissé sans surveillance - Augmentation des risques d’être exposé à d’autres formes de mauvais traitement
A) abus physiques, psychologiques et sexuels. - Lourdes restrictions dans les occasions normatives de développement.
A) peu d’occasion pour le développement cognitif, affectif et social.
B) inhibent les mécanismes de protection des enfants
Quelle est l’utilité des mécanismes de protections (par rapport au lourdes restrictions dans les occasions normatives de développement)
- Permet de réduire l’exposition à des conditions fragilisantes
- Réduire l’impact négatif que les conditions fragilisante peuvent avoir sur les enfants
- Développer des stratégies positive pour y faire face efficacement
Quels sont les séquelles développementale attribuables à la négligence par les figures parentales.
•fonctionnement sensoriel et neurocognitif;
-exploration sans carde social —> déficits attention, concentration, mémoire…
•engagement social mutuel et communication
•expression et régulation des affects
•attachement et représentations de soi et des autres.
Un parent négligent: pas disponible donc l’enfant apprend qu’il ne peut pas se fier aux autres.
Quels sont les impact à court terme chez les enfant victimes d’abus/negligence?
-difficulté à comprendre les émotions négatives chez l’autre
-moins bonne maitrise de leurs émotions
-difficultés académiques (ex: mathématiques, lecture)