Comptabilité - Séance 8

Question 1

Investissement immatériel ?

Answer 1

Une dépense dans un élément sans substance physique (marques, brevet…)

Question 2

Peut-on faire d’un investissement immatériel un actif ?

Answer 2

• 3 conditions à respecter (séparabilité,
  avantages économiques, coût fiable)
• Acquisition à l’externe => séparabilité
• Un bien développé en interne est-il
  séparable ?

Question 3

Investissement matériel ou corporel ?

Answer 3

Une dépense dans un élément avec substance physique (machine)

Question 4

Peut-on faire d’un investissement matériel un actif ?

Answer 4

• 3 conditions à respecter (contrôle,
  avantages économiques, coût fiable)
• Les biens développés en interne sont moins
  complexes à identifier

Question 5

IAS 38 ?

Answer 5

Investissements immatériels

Question 6

Comment sont comptabilisé des éléments immatériels s’ils sont acquis en externe ?

Answer 6

• S’ils répondent aux critères à actif
• Sinon à charge

Question 7

Quelles sont les dépenses pour générer des actifs en interne ?

Answer 7

• Capital humain, les marques, les
  fichiers clients, les titres de journaux
• Ne répondent pas aux critères –>
  charge
• Exception en IFRS: les frais de
  R&D, les sites internet

Question 8

Le cas des Frais de recherche et développement ?

Answer 8

Les frais de recherche fondamentale
* IMPOSSIBLE de les activer
* restent des charges

Les frais de développement
* Activation dès lors que les conditions
suivantes sont respectées :
* Projet nettement individualisé
* Intention d’achever
* Les moyens financiers pour le mener à
bien
* Capacité à l’exploiter
* Avantages économiques
* Coût fiable
* Inscription à l’actif au coût de production
* Amortissement (durée de vie finie) + test de
dépréciation
* Sinon l’investissement reste en charges

Question 9

IAS 16

Answer 9

Investissements corporels

Question 10

Comment reconnaitre un bien corporel ?

Answer 10

• Juste valeur (ie coût d’acquisition)
  + Mettre en évidence du coût de la mise en service de l’actif corporel
  + Intégrer les frais de démantèlement actualisés
• Mise en évidence de composants
  + Les parties distinctes
  + Les dépenses dites de gros entretien

Question 11

Les frais de démantèlement

Answer 11

Inscritpion à l’actif
-> Un composant
-> En contrepartie d’une provision pour risque et charges

Puis
-> Amortissement du composant (avec contrepartie au résultat)
->Ajustement de la valeur actualisée
+ Impact sur la provision pour risque et charges
+ Avec contrepartie au résultat
-> Au démantèlement:
+ Annulation de la provision
+ Constatation du coût

Question 12

Evaluation ultérieure des biens corporels

Answer 12

Modèle du coût :
- Durée de vie finir
- Amortissement
- Test de dépréciation si nécessaire

Modèle de la réévaluation
- Pour certaines catégories
- Quand la juste valeur est fiable
- Réévaluation + amortissement
- Systématiquement

Question 13

Amortissement des immobilisations à durée de vie finie

Answer 13

3 modes possibles : linéaire - dégressif - mode des unités d’oeuvre

!!!!! En IFRS le T0 est le jour de la mise en service quel que soit le mode

Valeur nette comptable (VNC) = Brut - cumul des amortissements

Aucune spécification des méthodologies dans l’IAS 38

**Recourir à un test de dépréciation si un indice de dépréciation l’impose : **
VNC = Brut - cumul des amortissement - dépréciations

Question 14

Quels sont les principes du test de dépréciation ?

Answer 14

• IAS 36 => renforcer la structure économique
• Une entreprise doit s’assurer que ses actifs sont comptabilisés pour une valeur qui n’excède pas leur valeur recouvrable
• Test déclenché si indice externe ou inter de dépréciation
• La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre :
  + Le prix de vente net de l’actif
  + et sa valeur d’utilité (valeur actualisée des flux de trésorerie futurs estimés)

Question 15

C’est quoi une valeur recouvrable ?

Answer 15

La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre la valeur d’utilité et la juste valeur nette des frais de cession. Cette notion intervient dans les tests de dépréciation d’actifs conformément à la norme comptable IAS 36.

Question 16

Schema VNC > Valeur recouvrable ?

Answer 16

Si non : Pas de dépréciation VNC inchangée
Si oui :
Dépréciation = VNC - VR
=> VNC modifiée
=> Annuité suivante = VNC modifiée/nbre d’années restant

Question 17

Actualiser ?

Answer 17

• Actualiser revient à déterminer la valeur aujourd’hui (la valeur actuelle)
  d’une somme ou d’une suite de sommes dont on connait le montant à
  une date ultérieure
• Actualisation d’une somme : C0 = Cn (1+t)^-n
• Actualisation d’une suite de n sommes dans le temps : V0 = a_1 (1+t)^-1+…+ a_n (1+t)^-n

Question 18

Les situations exigeant un calcul de taux d’actualisation en IFRS ?

Answer 18

• Connaitre l’équivalent actuel d’une somme encaissée dans le futur (créance
  client) ou d’une succession de revenus étalés dans le futur (crédit-bail)
• Connaitre l’équivalent actuel d’une somme à décaisser dans le futur (frais de
  démantèlement)
• Trouver le taux de rendement d’une opération de placement (instruments
  financiers)

Question 19

A quoi sert la VAN

Answer 19

• La VAN permet d’apprécier les avantages économiques futurs générés par l’actif
  (anticiper le résultat futur)

Question 20

Que représente le taux d’actualisation ?

Answer 20

• Le taux d’actualisation représente le taux de rentabilité souhaité par les
  actionnaires (car c’est le taux de rentabilité qui serait obtenu en utilisant
  ailleurs les ressources).
• Permet de prendre en compte le risque associé à l’investissement
• Permet de prendre en compte le risque associé au temps
• La valeur actualisée comme information privée