Comptabilité - Séance 8 Flashcards
Investissement immatériel ?
Une dépense dans un élément sans substance physique (marques, brevet…)
Peut-on faire d’un investissement immatériel un actif ?
- 3 conditions à respecter (séparabilité,
avantages économiques, coût fiable) - Acquisition à l’externe => séparabilité
- Un bien développé en interne est-il
séparable ?
Investissement matériel ou corporel ?
Une dépense dans un élément avec substance physique (machine)
Peut-on faire d’un investissement matériel un actif ?
- 3 conditions à respecter (contrôle,
avantages économiques, coût fiable) - Les biens développés en interne sont moins
complexes à identifier
IAS 38 ?
Investissements immatériels
Comment sont comptabilisé des éléments immatériels s’ils sont acquis en externe ?
- S’ils répondent aux critères à actif
- Sinon à charge
Quelles sont les dépenses pour générer des actifs en interne ?
- Capital humain, les marques, les
fichiers clients, les titres de journaux - Ne répondent pas aux critères –>
charge - Exception en IFRS: les frais de
R&D, les sites internet
Le cas des Frais de recherche et développement ?
Les frais de recherche fondamentale
* IMPOSSIBLE de les activer
* restent des charges
Les frais de développement
* Activation dès lors que les conditions
suivantes sont respectées :
* Projet nettement individualisé
* Intention d’achever
* Les moyens financiers pour le mener à
bien
* Capacité à l’exploiter
* Avantages économiques
* Coût fiable
* Inscription à l’actif au coût de production
* Amortissement (durée de vie finie) + test de
dépréciation
* Sinon l’investissement reste en charges
IAS 16
Investissements corporels
Comment reconnaitre un bien corporel ?
- Juste valeur (ie coût d’acquisition)
+ Mettre en évidence du coût de la mise en service de l’actif corporel
+ Intégrer les frais de démantèlement actualisés - Mise en évidence de composants
+ Les parties distinctes
+ Les dépenses dites de gros entretien
Les frais de démantèlement
Inscritpion à l’actif
-> Un composant
-> En contrepartie d’une provision pour risque et charges
Puis
-> Amortissement du composant (avec contrepartie au résultat)
->Ajustement de la valeur actualisée
+ Impact sur la provision pour risque et charges
+ Avec contrepartie au résultat
-> Au démantèlement:
+ Annulation de la provision
+ Constatation du coût
Evaluation ultérieure des biens corporels
Modèle du coût :
- Durée de vie finir
- Amortissement
- Test de dépréciation si nécessaire
Modèle de la réévaluation
- Pour certaines catégories
- Quand la juste valeur est fiable
- Réévaluation + amortissement
- Systématiquement
Amortissement des immobilisations à durée de vie finie
3 modes possibles : linéaire - dégressif - mode des unités d’oeuvre
!!!!! En IFRS le T0 est le jour de la mise en service quel que soit le mode
Valeur nette comptable (VNC) = Brut - cumul des amortissements
Aucune spécification des méthodologies dans l’IAS 38
**Recourir à un test de dépréciation si un indice de dépréciation l’impose : **
VNC = Brut - cumul des amortissement - dépréciations
Quels sont les principes du test de dépréciation ?
- IAS 36 => renforcer la structure économique
- Une entreprise doit s’assurer que ses actifs sont comptabilisés pour une valeur qui n’excède pas leur valeur recouvrable
- Test déclenché si indice externe ou inter de dépréciation
- La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre :
+ Le prix de vente net de l’actif
+ et sa valeur d’utilité (valeur actualisée des flux de trésorerie futurs estimés)
C’est quoi une valeur recouvrable ?
La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre la valeur d’utilité et la juste valeur nette des frais de cession. Cette notion intervient dans les tests de dépréciation d’actifs conformément à la norme comptable IAS 36.
Schema VNC > Valeur recouvrable ?
Si non : Pas de dépréciation VNC inchangée
Si oui :
Dépréciation = VNC - VR
=> VNC modifiée
=> Annuité suivante = VNC modifiée/nbre d’années restant
Actualiser ?
- Actualiser revient à déterminer la valeur aujourd’hui (la valeur actuelle)
d’une somme ou d’une suite de sommes dont on connait le montant à
une date ultérieure - Actualisation d’une somme : C0 = Cn (1+t)^-n
- Actualisation d’une suite de n sommes dans le temps : V0 = a_1 (1+t)^-1+…+ a_n (1+t)^-n
Les situations exigeant un calcul de taux d’actualisation en IFRS ?
- Connaitre l’équivalent actuel d’une somme encaissée dans le futur (créance
client) ou d’une succession de revenus étalés dans le futur (crédit-bail) - Connaitre l’équivalent actuel d’une somme à décaisser dans le futur (frais de
démantèlement) - Trouver le taux de rendement d’une opération de placement (instruments
financiers)
A quoi sert la VAN
- La VAN permet d’apprécier les avantages économiques futurs générés par l’actif
(anticiper le résultat futur)
Que représente le taux d’actualisation ?
- Le taux d’actualisation représente le taux de rentabilité souhaité par les
actionnaires (car c’est le taux de rentabilité qui serait obtenu en utilisant
ailleurs les ressources). - Permet de prendre en compte le risque associé à l’investissement
- Permet de prendre en compte le risque associé au temps
- La valeur actualisée comme information privée
