Chiffre d'affaires Flashcards
Quels sont les critères pour constater les produits découlant de la vente de biens ?
- tous les risques et avantages important inhérent à la propriété ont été transférés à l’acheteur du fait que tous les actes importants ont été exécutés
- preuves convaincantes d’existence d’un accord
- la livraison a eu lieu
- le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable - la mesure de la contrepartie qui seras obtenue et l’estimation des rendus sont raisonnablement sûres
- le recouvrement final est raisonnablement sûr
Quels sont les critères pour constater les produits découlant de la prestation de services et des contrats à LT?
- l’exécution doit être considérée comme achevé : contrepartie raisonnablement sûre et que tous les critères suivant sont remplis
- preuves convaincantes de l’existence d’un accord
- les services ont été rendus
- le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable - Le recouvrement final est raisonnablement sûr : deux méthode utilisées
- avancement des travaux
- achèvement des travaux
Quand les fournisseurs constate la contrepartie payée comme un coût engagé?
seulement si les deux conditions suivantes sont remplies
1. le fournisseur reçoit ou recevra un avantage identifiable en échange de la contrepartie qui est dissociable de l’achat de bien du fournisseur
- le fournisseur est en mesure de faire une estimation raisonnable de la JV de l’avantage identifiable
Quand doit-on comptabilisé les produits sur une base brute?
Lorsqu’une entreprise agit à titre de mandant : assume les risques significatifs et bénéfice des avantages significatifs liés à la vente de biens/prestation de services
Quand doit-on comptabilisé les produits sur une base net?
Lorsqu’une entreprise agit à titre de mandataire : touche un montant prédéterminé, soit une commission fixe, soit un pourcentage déterminé du montant facturé au client
Définition : éléments isolables d’une transaction unique
Lorsque le prix de vente d’un produit comprend un montant isolable au titre de service après-vente, ce montant est reporté et constaté à titre de produits sur la période au cours de laquelle le service sera rendu
Définition : éléments non isolables d’une transaction unique
Lorsque les critères de constatation sont appliqués à deux ou plusieurs opérations regroupées lorsque celles-ci sont liées de telle façon que leur incidence commerciale ne peut être comprise sans faire référence à l’ensemble des opérations considérées comme un tout
Définition : redevance initiale concernant les franchises
versement fait par le franchisé en contrepartie de la création des services initiaux par le franchiseur (choix de l’emplacement, financement, publicité, formation)
Définition : redevances périodique concernant les franchises
contrepartie pour le maintiens des droits conférés par le contrat de franchisage et des services généraux ou spécifique que doit fournir le franchiseur pendant la durée de la franchise
Comment doit-on traiter les transactions avec les franchiseur qui agit à titre de franchiseur mandataire?
traités comme des comptes clients et comptes fournisseurs et non à titre de produits ou charges
Quelles sont les approches qui pourrait être utilisées pour les programmes de fidélisation de la clientèle?
- approche produits reportés : attribuer une partie de la vente aux points-cadeaux comme produits reportés
- approche provision : comptabiliser la vente au complet et comptabiliser une charge pour le programme de fidélisation
Définition : franchise
Concession de droits par laquelle une partie (le franchiseur) confère à une autre partie (le franchisé) le droit le vendre un produit, d’utiliser une marque de commerce ou de rendre un service à partir d’un établissement ou de plusieurs établissements
