Avantages sociaux futurs

Question 1

Quels sont les différents régimes dans lesquels les avantages sociaux futurs sont fournis ?

Answer 1

1. Régimes à cotisation définies

2. Régimes à prestation définies

Question 2

Quels sont les caractéristiques d’un régimes à cotisation définies?

Answer 2

a. L’employeur et/ou le salarié contribue au régime
b. Les sommes génèrent des rendements, mais le montant des prestations qui seront reçues par les salariées n’est PAS un montant FIXE
c. Dépend des cotisations et des rendements générés
d. Moins risqués pour l’employeur

Question 3

Que doit comprendre le coût que l’entité doit constater? (Régimes à cotisation définies)

Answer 3

• Le coût des services rendus au cours de la période
• Les coûts des services passés pour la période
• Les intérêts débiteurs de la période sur la valeur actualisée estimative des cotisations requises dans les périodes futures au titre des services rendus par le salarié au cours de la période considéré ou antérieure
• En déduction, les intérêts créditeurs de la période sur tout excédent non affecté du régime

Question 4

Quels sont les caractéristiques d’un régime à prestation définie?

Answer 4

a. L’employeur et/ou le salariée contribue au régime
b. L’employeur s’engage à verser une prestation déterminée au salarié
c. Employeur assume des risques importants

Question 5

Quels sont les deux méthodes possible pour la comptabilisation de l’obligation pour le régime à prestation défini?

Answer 5

1. Évaluation actuarielle

2. Adoption d’hypothèse

Question 6

Que comprend le coût du régime de prestation définie?

Answer 6

• Coût des services rendus au cours de la période : la valeur actuarielle des prestations accordées en échange des services rendus par les salariés au cours de cette période, réduite pour tenir compte des cotisations versées par les salariés.
• Coût financier : l’intérêt net sur le passif au titre des prestations constituées, actif = crédit

• Réévaluation et autres éléments : total des éléments suivants
o La différence entre le rendement réel des actifs du régimes et le rendement calculé
o Les gains et pertes actuariels
o L’incidence de la provision pour moins-value, s’il y a lieu, dans le cas d’un actif net au titres PD
o Le coût des services passés
o Les gains et pertes auxquels donnent lieu les règlements et compressions

Question 7

Pour un régime à prestations définies que doit constater l’entité?

Answer 7

• Le passif (actif) au titre des prestations définies, dans le bilan, à la clôture de la période : correspond au montant de l’OTPD diminué de la JV des actifs du régime, ajusté en fonction de toute provision pour moins-value dans le cas d’un actif net
• Les coûts du régime pour la période, soit en charges, soit par incorporation au coût d’un actif

Question 8

Comment est évalué l’OTPD?

Answer 8

• La plus récente évaluation actuarielle établie aux fins de capitalisation pour les régimes pour lesquels cette évaluation a été établie
• Une évaluation actuarielle établie séparément aux fins de la comptabilisation, peut utiliser deux méthodes en fonction de sa situation
  • Méthodes de répartition des prestations au prorata des services : lorsque l’évolution future des niveaux de salaire ou la croissance future des coûts a une incidence sur le montant des avantages sociaux futurs
  • Méthode de répartition des prestation constituées : lorsque l’évolution future des niveaux de salaire ou la croissance future des coûts n’a pas d’incidence sur le montant des avantages sociaux futurs