Instruments financiers Flashcards
Définition : instrument financier
contrat qui crée un actif financier pour une entité et un passif financier ou instrument de CP pour une autre entité
Définition : actif financier
Tout actif qui est soit
- De la trésorerie
- Un droit contractuel de recevoir d’une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier
- Un droit contractuel d’échanger des instruments financiers avec une autre partie à des conditions potentiellement favorables
- Un instrument de CP d’une autre entité
Définition : passif financier
Tout passif correspondant à une obligation contractuelle soit
- De remettre à une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier
- D’échanger des instruments financiers avec une autre partie à des conditions potentiellement défavorables pour l’entité
Comment doit-on évaluer initialement un actif ou un passif financier?
Doit être évalué à sa JV ajusté, dans le cas où il ne sera pas évalué ultérieurement à la JV, en fonction du montant des commissions et des coûts de transaction directement attribuables à sa création, à son acquisition, à son émission ou à sa prise en charge
Quels est la comptabilisation ultérieure pour les placements dans instruments de CP?
au coût diminué pour tenir compte de la dépréciation le cas échéant
Quels est la comptabilisation ultérieure pour les autres actifs financiers ?
au coût ou au coût après amortissement (taux intérêt effectif/amort. linéaire)
Quels est la comptabilisation ultérieure pour les passifs financiers?
au coûts après amortissement
Quels sont les exceptions qui doivent être évalués à la JV, SANS tenir compte des coûts de transaction qu’elle peut engager en cas de sortie, avec variation de valeur au RN?
- Les placements dans des instruments de CP cotés sur un marché actif
- Les dérivés autres que:
- Ceux qui sont désignés comme éléments constitutifs d’une relation de couverture admissible
- Ceux qui sont liés à des instruments de CP d’une autre entité – instruments dont la JV ne peut être déterminée facilement – et doivent être réglés par la remise de tels instruments
Quels sont les instruments financiers qui sont sujet à la dépréciation?
À la fin de chaque période, l’entité doit apprécier, pour tout actif financier évalué au coût ou au coût après amort., s’il existe des indications d’une possible dépréciation.
Si il a dépréciation comment doit-on la constater ?
VC doit être réduit au plus élevé des trois montants suivants et la moins-value doit être incluse dans le RN
- VAFT attendus de l’actif ou du groupe d’actifs, calculé avec le taux actuel du marché
- Prix qu’elle pourrait obtenir de la vente de l’actif ou du groupe d’actif à la date de clôture
- Valeur de réalisation de tout bien affecté en garantie de remboursement de l’actif ou du groupe d’actif, nette de l’ensemble des coûts nécessaire à l’exercice de la garantie
Quand doit-on faire une reprise de valeur?
Dans la mesure de l’amélioration, soit directement ou soit par l’ajustement du compte de provision.
Quel est le cas particulier qu’on pourrait avoir ?
l’émission d’un passif financier indexé sur un indicateur de la performance financière de l’entité ou sur la variation de la valeur des CP
Que doit faire l’entité en présence du cas particulier?
- Évaluer initialement le passif comme les autres instruments financiers
- Calculer la charge d’intérêts au moyen du taux d’intérêts stipulé, plus ou moins l’amortissement de toute prime ou de tout escompte initial
- À chaque date de clôture, ajuster la VC du passif de façon à ce qu’elle corresponde à la plus élevé des deux valeurs suivantes : $ au RN et présenté comme une composante distincte de la charge d’intérêts
a. Son coût après amortissement
b. La somme qui serait payable à la date de clôture si l’on calculait à cette date le supplément résultant de l’indexation (la valeur de conversion ou la valeur intrinsèque)
Quels sont les types d’instruments financiers où l’on retrouve une composante CP et une composante passif?
- actions privilégiées rachetable
- dette émise avec un privilège de conversion:
a. Un passif financier – » engagement contractuel de remettre de la trésorerie ou d’autre actifs financiers
b. Instrument de CP – » option en vertu de laquelle le porteur a le droit pendant une durée déterminée, de convertir l’obligation en actions ordinaires de l’émetteur
Comment l’évaluation initiale de chaque élément (CP et passif) doit être faite?
Deux méthodes possibles
- Évaluation de CP évalué à zéro, la totalité du produit d’émission est attribuée à l’élément de passif
- La valeur de l’élément le plus facile à évaluer est déduite du produit total de l’émission, la différence donne la valeur de l’autre élément
