Chapitre 6 Flashcards
Vrai ou faux: La planification fiscale est une partie clé de la stratégie financière
Vrai
Quelles sont les 4 étapes du calcul de l’impôt sur le revenu?
1- Calcul du revenu - les déductions admissibles
2- Calcul du revenu imposable
3- Calcul de l’impôt
4- Moins tout credit d’impôt pour en arriver a l’impôt a payer
Vrai ou faux: Les credits d’impôt viennent réduisent l’impôt a payer
Vrai
Quel est le calcul du revenu imposable?
Revenu total - deductions
Vrai ou faux: Les revenus de placement en intérêts sont imposes en totalité au taux marginal d’impôt du client?
Vrai
Vrai ou faux: Les revenus de placement en dividendes qui proviennent d’une société canadienne admissible ont droit a un crédit d’impôts?
Vrai
Vrai ou faux: Les revenus de placement en dividendes de sociétés étrangères sont imposes comme un revenu régulier?
Vrai
De quel pourcentage sont majores les dividendes?
38%
Pour les revenus de placement en dividendes: un credit d’impôt pour dividendes de ?% du montant imposable du dividende majore est appliqué.
15,02%
Comment est séparer l’imposition du revenu de placement de type gains en capital?
50% est en franchise d’impots
50% est imposée au taux marginal d’impôt du client
Vrai ou faux: Les frais de placement, de gestion et de comptabilité pour les comptes et les placements non enregistres et les frais de location d’un coffre sont des deductions permises?
Vrai
Dans un FERR, a quel moment je n’ai pas le choix de retirer le montant minimum?
Le 31 décembre de l’année qui suit l’établissement du regime.
Vrai ou faux: Dans un FERR, il n’est pas obligatoire de sortir un montant minimum par année?
Faux, il faut sortir un montant minimum par annee
Vrai ou faux: Dans une rente viagère, tu peux retirer l’ensemble du montant d’un coup?
Faux, car est viagère (jusqu’à la mort)
Est-ce que les revenus de location font parti des types de revenus pouvant être inclus dans le 18% des REER?
Oui, car il est un revenu nécessitant un effort.
Vrai ou faux: Le facteur d’équivalence vient réduire la capacité de mettre de l’argent dans ton compte réer?
Vrai
Quels sont les 3 types de regimes de retraite?
- Regime de retraite d’Etat
- Regime offert par l’employeur
- Régimes personnels
Quels sont les 3 types de regimes de retraite d’Etat?
-RPC
-RRQ
-SV
Quels sont les 2 types de regimes offerts par l’employeur?
- A prestations déterminées
- A cotisations déterminées
Quels sont les 6 types de regimes personnels de retraite?
- REER
- REER conjoint
- FERR
- Comptes de retraite immobilises (CRI)
- REER immobilises
- FRV
Vrai ou faux: Plus tu gagnes de revenu a la retraite, plus tu seras pénalisé dans les regimes de retraite d’État?
Vrai
Vrai ou faux: les regime RPC et RRQ ont des prestations indexées en fonction de l’inflation?
Vrai
Pour le regime de sécurité de la vieillesse (SV), quel est le % du revenu dépassant le seuil de remboursement?
15% du seuil
Dans les regimes a prestations déterminées, qui prend le risque: l’employé ou l’employeur?
L’employeur
Quels sont les 3 types de regimes a prestations déterminées?
- Regime a rente uniforme
- Régime a salaire de carrière
- Regime fin de carrière
Quel regime a prestations déterminées suis-je: Montant par année de service?
Regime a rente uniforme
Quel type de regimes a prestations déterminées suis-je: % par année de service?
Regime salaire de carrière
Quel type de régime a prestations déterminées suis-je: moyenne arythmique des 3 meilleures années consécutives dans les 5 ou 10 dernières années?
Regime fin de carriere
comment est calculer le facteurs d’équivalence des regimes a prestations déterminées?
(Droit a pension * 9) - 600$
Vrai ou faux: Dans les regimes a cotisations déterminées, l’employe prend le risque?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un regime a cotisation déterminées, l’employeur et l’employe cotisent le meme pourcentage fixe des gains annuels de l’employé?
Vrai
Quel est le facteur d’équivalence dans un regime a cotisations déterminées?
Le plafond annuel de cotisation
A quoi correspond les prestations dans un regimes a cotisations déterminées?
A ce que permet de verser la valeur accumulée dans le regime
A quoi correspond le plafond annuel de cotisation dans regime a cotisation déterminée?
Le moins élevé des montants suivants:
- 18% de la remuneration de l’employe pour l’année en cours
- Le plafond annuel de cotisation pour un regime a cotisation déterminées
Qui suis-je: Régime qui permet de reporte l’imposition et d’épargner en prévision de la retraite?
Regimes enregistres d’épargne-retraite (REER)
Quel est le plafond de cotisation annuelle au REER?
18% du revenu gagne, jusqu’à concurrence d’un plafond, moins le facteur d’équivalence
Vrai ou faux: Dans un REER, le report des droits de cotisation inutilisés n’est assujetti a aucune limite en temps et en montant?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un REER, toute cotisation non versée ne peut pas être reportée en avant sur une période indéfinie?
Faux, toute cotisation non versée peut être reportée.
Pour un REER, les cotisations versées en trop sont soumises a une limite cumulative a vie de combien$?
2000$
Pour un REER, quel est le pourcentage de pénalité applique sur les cotisations versées en trop excédent le 2000$?
1%
Vrai ou faux: Le facteur d’équivalence vient réduite la capacité que tu peux mettre dans tes REER?
Vrai
Vrai ou faux: Lorsque tu contribues au REER du conjoint, les fonds cotises appartiennent au conjoint?
Vrai
Vrai ou Faux: Les contributions au REER du conjoint permettent de cotiser la totalité ou une partie de vos cotisations admissibles au conjoint et de déduire les cotisations de votre propre revenu?
Vrai
Lors de la contributions au REER du conjoint, si le conjoint retire les fonds dans l’année civile courante ou au cours de 2 années civiles suivantes; qui paye l’impôt exigible?
VOUS
Vrai ou faux: Lorsque tu contribus au REER du conjoint, le conjoint peut quand meme cotiser a son propre REER, a l’intérieur de ses limites de cotisation?
Vrai
A quel moment, AU PLUS TARD, que l’investisseur doit liquider ses REER?
Au 31 décembre de l’année qu’il a eu 71 ans.
Quels sont les 5 options que possède quelqu’un qui doit liquider ses REER?
- Retrait d’un montant forfaitaire
- Achat d’une rente a terme fixe procurant des prestations jusqu’à un âge détermine
- Achat d’une rente viagère avec ou sans période de garantie
- Transfert a un fonds enregistre de revenu de retraite (FERR)
- Toutes combinaison des options décrites ci-dessus
Qui suis-je:
- Réduction du revenu imposable au moyen des cotisations deductibles aux fins de l’impôt
-Abri fiscal pour certaines categories de revenus touches sous forme de paiement forfaitaires
-Gains exonérés d’impots
-Repart de certains impôts sur le revenu a des années ultérieures
-Possibilité de fractionner le revenu de retraite
Les avantages des REER
Qui suis-je:
- Perte des avantages fiscaux applicables aux dividendes et aux gains en capital
- Imposition au moment du décès
- Impossibilité d’utiliser les actifs du REER en garantie d’un emprunt
Les inconvénients des REER
Vrai ou faux: Les retraits d’un FERR sont imposes a titre de revenu gagne peu importe leur source
Vrai
Vrai ou faux: Aucune cotisation ne peut être versée a un FERR?
Vrai
Vrai ou faux: Tu peux transférer tes REER en FERR avant le moment obligatoire?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un FERR, le montant annuel minimum peut etre calcule en fonction de l’âge du conjoint, si ce dernier est plus jeune?
Vrai
Vrai ou faux: Si un employé quitte son emploi avant d’être admissible aux prestations de retraite, il peut transférer ses prestations de retraite cumulés dans un REER spécial appelé REER immobilise?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un fond de revenu viager, les retraits sont imposes a titre de revenu gagne?
Vrai
Vrai ou faux, pour un compte CELI, le titulaire doit avoir au moins 21 ans?
Faux, 18 ans.
Vrai ou faux: Dans un compte CELI, les droits de cotisation peuvent etre reportes?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un compte CELI, les retraits peuvent etre effectues en tout temps et ne sont pas imposes?
Vrai
Vrai ou Faux: Dans un compte CELI, le revenu produit ne sera impose a aucun moment de la vu du contribuable?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un compte CELI, les sommes retirees peuvent etre remises dans le CELI des l’année suivante?
Vrai
Quel est le montant cumulatif des cotisations par bénéficiaire dans un REEE?
50 000$
Quel est le plafond a vie de la SCEE par bénéficiaire dans un REEE?
7 200$
Vrai ou faux: Dans un REEE, le capital cotise peut etre retire en tout temps sans incidence fiscale?
Vrai
Vrai ou faux: Dans un REEE, lors du retrait, les revenus accumulés sont imposables par l’étudiant?
Vrai
Qu’arrive-t’il aux pertes en capital subies dans un REER?
Elles sont perdues pour l’investisseur et n’ont aucune consequence fiscale.
Stephane a verse la cotisation maximale admissible a son REER et souhaite cotiser également a un REER de conjoint. Combien Stephane peut-il cotiser au regime de sa conjointe?
0$, il a déjà cotiser la maximum admissible
Vrai ou faux: Dans un FERR, un investisseur doit faire des retraits annuels minimaux et il n’y a pas d’âge maxima auquel le FERR doit être relise?
Vrai
Je suis un avantage de quel regime d’épargne: Les retraits sont imposes entre les mains du bénéficiaire?
REEE
Un investisseur retire 2000$ de revenu de son REER. Sur quelle source de revenu le montant d’impôt le plus élevé sera-t-il paye?
L’impôt est le meme peu importe la source de revenu
Vrai ou faux: A la retraite, le produit d’un compte de retraite CRI peut etre transfere uniquement dans un FRV?
Faux
