Chapitre 10 Flashcards
Qu’est ce qu’un fonds commun de placement?
- portefeuille de titres géré professionnellement
- Permet la propriété indirect d’un portefeuille de valeurs mobilières, on achète pas des titres, mais une participation.
- Mise en commun d’épargne ou les investisseurs ont des objectifs de placement semblables.
Quels sont les 2 types de structure des fonds communs de placements?
- Fiducie (fonds commun de placement a capital variable)
- Société (fonds commun de placement a capital fixe ou variable)
Quelle structure de fonds communs de placement est la plus populaire?
En fiducie
Que reçoivent les investisseurs dans un fonds communs de placement en fiducie?
- Des parts
- Des distributions
Que reçoivent les investisseurs dans un fonds communs de placement en société?
- Des actions (une participation qui s’appelle action)
- Des dividendes
Qu’est ce qui établit les objectifs et les règles du fonds communs de placement en fiducie?
L’acte de fiducie
Dans un fonds communs de placement en fiducie, comment est transmis le revenu et son imposition?
Le revenu est transmis aux porteurs de parts et est imposé entre leurs mains.
Comment est constitué un fond commun de placement en société?
En vertu de la loi fédérale ou d’une loi provinciale
Je distribue des parts VANPP?
Fonds en fiducie
Je distribue des actions VANPA?
Fonds en société
Quel type de fonds fiducie ou société n’a pas de double imposition?
En fiducie
Avantage fiscale si le fond distribue a 100%
Dans un fond en société, comment est effectué la double imposition?
- A la société
- Personnel; le récipiendaire du dividende
Dans un fonds en société d’investissement a capital variable (SICAV) est ce qu’il y a un marché secondaire?
Non
Dans un fond commun de placement en société d’investissement a capital fixe, comment sont négocié les actions?
Sur le marché secondaire par l’intermédiaire d’un courtier; soit sur les bourses, soit sur le marché hors cote.
Dans un fond commun de placement en société d’investissement a capital fixe, comment est reflété le cours des actions?
Le cours des actions reflète la valeur du portefeuille ains que l’offre et la demande.
Suis-je un société d’investissement a capital fixe ou variable: J’ai un nombre illimité d’actions?
A capital variable
Dans quel type de société que la valeurs d’une action reflète la valeur liquide du portefeuille: a capital fixe ou variable?
A capital variable
Dans une société d’investissement a capital variable, comment ce fait l’achat et la vente d’actions?
Directement au fonds.
Dans une société d’investissement a capital variable, où se négocient les actions?
Sur le marché primaire. Elle est en situation de placement initial perpétuelle.
Quels sont les avantages des fonds de placement?
- Gestionnaire professionnels
- Économie d’échelle
- Diversification
- Liquidité
- Transferabilite des fonds
- Options spéciales ( réinvestissement)
Quel est le principal avantage des fonds de placement?
Les gestionnaires professionnels
Quels sont les inconvénients des fonds de placement?
- Coûts - frais
- Inadéquat pour le court terme (5 ans et moins)
- Imposition indésirable
- Le gestionnaire peut prendre de mauvaises decisions de placement
- Ne sont pas assures par la SADC ou une banque
- Ne sont pas assures par l’institution financière
- Les résultats du passes ne sont pas une indication des résultats du futurs.
- Exposés aux fluctuations de cours
Est-ce qu’il y a un conseil d’administration sur chacun des fonds?
Oui
Quel est la responsabilité des administrateurs et fiduciaires?
Assument la responsabilité ultime des activités du fonds
Qui suis-je: Examine les questions de conflit d’intérêts qui le gestionnaire du fonds lui soumet (normes 81-107)?
Comité d’examen indépendant (CEI)
Qui suis-je: Reçoit et détient l’argent du fonds?
Dépositaire
Qui suis-je: Vendeurs des fonds communs de placement (courtiers, représentants en épargne collective, banques, etc.)?
Distributeurs
Qui suis-je: Chargé du suivi quotidien du portefeuille de placements du fonds?
Gestionnaire de fonds
Qui définit le niveau de liquidité d’un fond?
Le gestionnaire
Vrai ou faux: En l’absence de l’agent de transfert, le dépositaire peut jouer les deux roles?
Vrai
Qui emet les relevés de portefeuille?
Les agents des transferts et agents comptables
Qui fait les suivi des porteurs de parts?
Les agents de transferts et agents comptables
Vrai ou faux, le dépositaire est la pour protéger les clients?
Vrai
Vrai ou faux: un dépositaire est soit une banque ou une fiducie?
Vrai
Vrai ou faux: Le dépositaire surveille le gestionnaire pour s’assurer qu’il respecte les objectifs du fond?
Vrai
Quels sont les 4 changements qui font en sorte que tu ne voudrais plus souscrire au fond?
- Changement de la base du calcul de frais ou dépenses imputes au fond susceptible d’entraîner une augmentation des charges imputées au fond
- Changement de gestionnaire du fonds
- Changement des objectifs de placement fondamentaux du fonds
- Diminution de la fréquence de calcul de la valeur liquidative par part ou action.
Quels sont les 4 documents d’information qui sont deposes annuellement aux clients pour les fonds?
- Aperçu du fonds
- Prospectus simplifie
- Notice annuelle
- Les états financiers annuels
Combien de temps après la reception du prospectus simplifie que le client peut utiliser sont droit de resolution?
Il peut l’exercer pendant les 2 jours suivant la reception du prospectus simplifie.
Vrai ou faux: Si le client utilise sont droit de resolution, il reçoit toutes les sommes qu’il a versées y compris les frais d’acquisition et autres frais.
Vrai
Pour quelles raisons que le client peut exercer son droit d’annulation?
Si le prospectus simplifie comporte une information fausse ou trompeuse.
Si le client met exerce son droit d’annulation, que reçoit-il?
Toutes les sommes qu’il a versées depuis que l’erreur est arrivé.
Les données standard sur le rendement total annuel sont données pour quelles périodes?
1 an, 3 ans, 5 ans et 10 ans depuis la creation du fond.
Vrai ou faux, les informations sur les données standard sur le rendement sont calculé a partir de donnes qui n’ont pas plus de 120 jours?
Faux - 45 jours.
Vrai ou faux, si le fonds commun existe depuis moins de 1 an, les données de rendement peuvent être fournies a la demande du client?
Vrai
Vrai ou faux: La méthode d’etablissement du prix est appelée fixation a terme des prix?
Vrai
Vrai ou faux: le fréquence de calcul est de 1x par semaine pour la fixation a terme des prix?
Vrai
Vrai ou faux: Si un fond a des produits derives, la fixation a terme des prix est calculée chaque jour?
Vrai
A quelle heure est calcule la VANPP?
16h00 - Fermeture des marches.
Vrai ou faux: Le prix d’émissions des parts est fonde sur le prochain cours de cloture?
Vrai
Vrai ou faux: La fixation retroactive des prix est legal?
Faux c’est illégale.
Vrai ou faux: Si le client fait des opérations fréquentes, on peut lui charger 2%?
Vrai
Vrai ou faux: Si le fond sous gestion, dont plus de 50% des titres de portefeuilles son négocié dans une bourse qui est fermer, il faut suspendre le rachat?
Vrai
Vrai ou faux: Est-il possible d’accepter des ordres par telephone ou internet si le client a signer le document lors de l’inscription initiale et que je n’ai pas le permis du territoire?
Faux, puisqu’il faut le permis du territoire.
Qui peut avoir une procuration dans un compte de fonds?
Toute personne indépendante du courtier et du représentant.
A quel moment que le client a réellement les fonds?
Lorsque la famille de fond l’a accepte.
Qu’est ce que le churning/barattage?
Multiplier les operations dans le compte de tes clients pour générer des commissions.
Qui suis-je: Technique de gestion de placements. Il faut que t’aille chercher des accreditations?
Gestion discrétionnaire de portefeuille.
