chap1 :les élément constitutifs de l'infraction.

Question 1

partie 2 : l’engagement de la responsabilité pénale

qu’est ce que la responsabilité en droit et spécialement au pénale ?

Answer 1

• = la réponses de ses actes devant le tribunal.
• en matières pénal cela renvoi à l’obligation de répondre de l’infraction commises.

Question 2

titre 1 : le fait générateru de responsabilité pénale : infraction

comment peut-on présenter l’infraction ?

Answer 2

• pas que une succession de fait constitutifs( trop statique)
• elle contient le fruit d’un certain processus aboutissant à sa consommation.

Question 3

qu’est ce que l’élément morale dans l’infraction ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/ I- l’élément moral

Answer 3

• renvoie à la dimension psychologique de l’agent ayant commis l’infraction au moment des faits.
• composé de 2 élement ; imputabilité et la faute.

Question 4

qu’est ce que l’imputabilité ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/ I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité.

Answer 4

• elle correspond à la traduction juridique du libre arbitre.
• elle renvoi a la capacité de l’agent à discerner et vouloirs les actes.
• elle est une exigence commune a toute les infractions.
• arrêt du 13 dec 1996 , Laboube , CCASS infraction même non intentionelle suppose que l’auteur ait agit avec intelligence/ discernement et volonté.
• imputabilité = qualité de l’auteur qui est doué de discernement et agissant librement , est apte à recevoir une infraction

Question 5

quelles sont les caractéristiques de l’imputabilité ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/ I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité.

Answer 5

• parfois considéré comme extérieur a l’élément morale de l’infraction.
• absence de imputabilité chez agent n’empêche pas l’existence de l’infraction. fait juste obstacle a la culpabilité de agent.
• elle peut être limité car dans l’élément moral si on enlève imputabilité il reste que la faute.
• mais imputabilité est lié a existence d’une faute.
• l’imputabilité se conçoit en droit pénale comme négativement a travers les caus de non imputabilité connue.

il existe 3 causes de non imputabilité de par la loi pénal. donc pas de condamnation de infraction

Question 6

quels sont les 3 condition cumulative requise pour la qualification de trouble psychique ou neuropsychique ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ trouble psych et neuro psy

Answer 6

• il faut que le trouble psychi ou neuropsy soit passager ou permanent. il doit être naturel ( maladie) ou relative a la prise de substances extérieur ( alcool)
• discernement de l’agent dot avoir été aboli , il doit avoir été privé de toute capacité de discernement. réduction de peine possible.
• il faut que le trouble psychique ait exister au moment des faits. ne peut être apparaitre que après. il faut donc prouver existance au moment des faits.

▲ le trouble postérieur peut produire des effets procéduraux = il peut être une cause de suspension de l’action publique( pas possible de juger quelqu’un qui ne comprend son jugement)

Question 7

Qu’est ce que l’affaire Alimi du 14 avril 2021 ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ trouble psych et neuro psy

Answer 7

• la faute de l’agent , à l’origine de sont trouble peut elle faire obstacle à la responsabilité pénale de l’agent ? ( prise d’alcool , drogue)
• cour de cassation , art 122-1 du CP ,a estimé que art ne distinguait pas en fonction de origine du trouble. l’accusé devait donc être acquitté que son trouble est été causé de son action personnelle et intentionelle.
• arrêt a suscité des réaction poitiques et médiatique importantes et le législateur est intervenu.
• loi du 24 janvier 2022 = irresponsabilité pénale découlant d’un troubles psychique de nature a abolir discernement de agent temporaire n’est pas applicable résulte de ce que dans un temps voisin a l’action la personnes a volontairement consommé des substances psycho-actives dans le destin de commettre l’infraction ou une infraction de même nature ou d’en faciliter la commission

loi du 24 janvier 2022 : art 122-1-1 et art 122-1-2

Question 8

quelles sont les 2 interrogations qui découle de la loi du 24 janvier 2022 sur la responsabilité pénale en cas de troubles psychique ou neuro-psychique ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ trouble psych et neuro psy

Answer 8

• pour écarter irresaponsabilité pénale , il faut établir une intention très particulière chez lui. MAIS un simple lien de causalité entre l’infraction et la consommation ne suffit pas à attester de l’intention de l’agent: il faut vérifier que l’agent est consommé des substances dans le but direct de faire infraction.
• on peut re vérifier la méthode employée par le législateur parce qu’en mettant ainsi a l’écart une cause de non impitabilité pénale. il revient a mettre en cause les fondements même de la responsabilité pénale qui disposent en principe que les personnes en situation d’altération/ abolition du discernement.

possibilité de faire reposer la reponsabilité de l’agent sur une faute antérieure à l’infraction, il aurait suffit de créer l’infraction sanctionné directement ce comportement intentionel de prendre des substances.

Question 9

quelles sont les effets de la loi du 24 janvier 2022 dans l’article 122-1-2 ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ trouble psych et neuro-psy

Answer 9

• application large par ce que touche à la réduction de peine d’une personne déjà responsable.
• réduction de peine est écarté lorsque altération de la personnes résulte d’une consommation volontaire de façon illicite ou manifestement excessive de substance psycho-active.
  ex si une cause de non imputabilité est retenu :aucune peine n’est prononcé mais ne veut pas dire que agent est relaxé de toute mesure - mesures de surêté , hospitalisation.
• procédure: n’est pas responsable, acquité loi du 25 fev 2008 : met en place une mesure de déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mentale.

arrêt de déclaration d’irresponsabilité pénale est rendu par chb d’instruction.

Question 10

qu’est ce que l’absence de discernement lié au jeune âge de l’auteur ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ absence de discernement lié au jeune âge.

Answer 10

• les mineurs capable de discernement sont pénalement responsable des crimes/ délit/ contravention dont ils ont été reconnus coupable.
• DONC en France il n’existe pas un seuil d’âge de nature a engagé la responsabilité pénal d’une personne.
• élément centrale est le discernement.
• majeur discernement établi en absence de trouble mais mineur juge en fonction des circonstances.
• même coupable ,les mineurs bénéficient d’une régime de responsabilité allégé.

art 122-8 CP

Question 11

quelles sont les normes qui entre en jeux dans la régime de responsabilité pénale des mineurs ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ absence de discernement lié au jeune âge

Answer 11

• ordonnance du 11 sept 2019 entrée en vigueur en 2021 , à créer le code de justices pénal des mineurs. innovation.
  
  • cet code conplète art 122-8 code pénal.
  • prévoit un seuil d’âge en fonction duqule le discernement du mineur est présumé à 13 ans. mais se ne sont que des présomptions simple.
  • art 40 de la convention des droits des l’enfants requert cette présomption
  • ⚠️ la cause de non imputabilité pénal n’est pas le jeunesse de l’enfant mais le manque de discernement résultant de cette jeunesse.
  • ce code prévoit aussi une définition du discernement : enfant est capable de discernement si il a compris et voulut son acte et qu’il est apte à comprendre le sens de la procédure pénal dont il fait objet.

définition de discernement sans porté par ce que li apprécation de acte avec celle de la procédure.

Question 12

quelle sont les mesures prononcé contre les mineurs et quelle sont les évolutions de celle ci ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ absence de discernement lié au jeune âge

Answer 12

• avant ordonnace de 2019 , mineur de - 10 ansne pouvait faire objet de que mesure éducative. - 13 ans santion éducative supplémentaire et ceux de + de 13 ans véritable peine.
• entre 13 et 16 ans le mineur bénéficiait de excuse légale de minorité entrainant réduction de peine de moitié et entre 16 et 18 ans excuse facultative.
• réforme de 2019 opère un changement. garde impossibilité de prononcé une peine contre - de 13 ans et excuse de la minorité obligatoire.
• MAis prévoit que les mesures éducatives encourues sont : l’avertissement judiciaire / les mesures édicatives judiciair (réservé au + 10 ans)

Question 13

qu’est ce que la contrainte ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ contrainte

Answer 13

• irresponsabilité pénale.
• cause neutralise la capacité de l’auteur à vouloir ses actes; s’agissant des causes , la contrainte peut être d’ordre physique et s’exercer sur le corps même de l’individu.
• la force peut-être d’origine naturelle ( verglas) humaine( cycliste pelonton) et aussi d’origine interne ( malaise ou externe ( violence)
• peut aussi être d’origine morale : circonstances ont entrainé une crainte telle chez l’agent que sa liberté a a été anéantie.
• contrainte morale ne peut avoir qu’une origine externe.

art 122-2
les conviction personnelles de la personne ( interne) ne sont pas admise

Question 14

quels sont les 3 caractères de la contrainte ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/A° l’imputabilité et les causes de non imputabilité/ contrainte

Answer 14

il sont cumulatifs !!!
* elle doit être irrésistible; art 122-2 CP. Jp rigoureuse dans appréciation de ce caractère irrésistible de la contrainte.(arrêt du 15 nov 2006)
* elle doit être imprévisible condition de la JP; ajout de la règle prétorienne selon laquelle est privé du bénéfice de la contrainte un agent ayant commis une cause responsable de la contrainte devenur irrésistible par la suite.( arrêt marin trémintin, 1921)
* la contrainte doit être établie au moment de l’infraction. lien de causalité entre la contrainte et la commission.

une fois reconnue la contrainte fait échec de engagement de la responsabilité pénale de auteur.

Question 15

Qu’est ce que l’intention dans la faute ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ Intention

Answer 15

• art 121-3 CP
• =il n’y a pa de crime et délit sans volonté de les commettres.
• pour apprécié l’intention il faut distinguer le dol générale des autres formes identifiés par la doctrine.

Question 16

quelle est la premières approche dans la définition du DOL au pénal ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ intention-dol générale.

Answer 16

• dol = comme la volonté amenant au résultat.
• il s’agirait alors d’une hostitilité envers le résultat contrairement au manque d’intention qui découlerait ainsi d’une imprudence.
• issue de étymologie du mot.
• ancienne , peu convaincante à cause de la distinction entre hostilité et indifférente qui n’est pas satisfaisante mais par ce que elle part du postulat que toute infraction comporterait une résultat pénal.

Question 17

quelle est la deuxième approche dans la définition du DOL au pénal ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ intention-dol générale.

Answer 17

• dol = aussi présenté comme la volonté en mouvement d’accomplir les faits incriminés contrairement à l‘imputabilité qui n’est qu’une capacité à vouloir accomplir les faits incriminés.
• précision : le dol générale est encore présenté comme le reflet de la matérialité de l’infraction au plan psychologique.
• cela désigne l’adhésion psychologique à l’agent à l’intégralité des composantes matérielle de l’infraction.
• l’intention est donc la volonté d’accomplir l’infraction telle que prévue par la loi .
• ainsi le dol général serait donc le refelt psychologique de l’infraction matérielle.
• intention doit donc porter sur les crimes/ délits dans son intégralité.

Question 18

qu’est ce que le dol spécial ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ intention- dol spécial

Answer 18

• correspond au cas ou le législateur en demande dévatange au plan psychologique en pévoyant un substrat d’intention ayant animé l’agent = une volonté supplémentaire.
• exe : infraction de discrimination ; traduit par un refus de service ( location a une femme)
• le dol générale qui compose intention est ici l’adhésion psychologique de l’agent à l’ensemblde des faits constitutifs de l’infraction et parfois le législateur demande une éxige supplémentaire pour caractérisé infraction -> dol spéciale.
  -⚠️ne pas confondre mobiles et intention : intention n’est pas le mobile mais le mobile est considéré comme intention profonde.
  tion de la personne.
  Les mobiles sont indifférents au droit pénal →adage trompeur car les mobiles ne sont pas tjs indifférents à l’incrimination et à la sanction.

dol spécial incriminiation d’un mobile particulier qui va intégré le champ d’intention et donc élément morale de l’infraction.

Question 19

quelle sont les 2 autres dols proposé par la doctrine ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ intention- dol proposé par la doctrine

Answer 19

dol indéterminé
- = correspond a une cas ou l’agent agit sciemment mais sans mesurer à l’avance tout les conséquences de son actes.
- cas de violence volontaire , agent peut blesser la victime mais ne peut pas savoir à l’avance l’intensité du dommage qu’il vas produire.
- il est simplement nécéssaire que l’agent ait simplement voulut porter atteinte a intégrité de la vicitme.
dol praeterintentionnel
- agent agit sciemment mais le résultat produit dépasse celui qu’il cherchait.
on peut critique ces notion car leur fonctions est d’expliquer la strucuture des violences volontaire.

Question 20

Qu’est ce que la faute d’imprudence ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence

Answer 20

• intention est le principe pour les crimes et délit art 121-3( ali 1) mais ali 3 et 4 prévoit une régime pariculier.
• régime pour les blessures involontaires.
• il n‘existe pas de crimes involonataire mais les délits sont intentionnels seulement en principe et peuvent parfois être considéré comme involontaire.
• il faut que le résultat pénal n’est pas été recherhché par agent.

• disposition modifié par une loi me 13 mais 1996 puis par loi du 10 juillet 2000 ; ces réformes assuraient une dépénalisation des décideurs publics.
• mtn il faut déterminer existence d’une faute pénal puis si elle unie au dommage par un lien de causalité suffisament étroit.

Question 21

quelle est la nature de la faute pénale afin de reconnaitre une faute d’imprudence lato sensu lié a l’infraction ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale

Answer 21

• art 121-3 ali 3 , plusieurs faute possible et une méthode slide 22
• la nature des fautes ; il existe une différence importante entre les fautes visées. d’un coté il y a le manquement a une obligation de prudence juge vérifie comportement de l’agent avec celui prévu par la loi.
• et de l’autre coté un trouve l’imprudence et la négligence.( comportement actif ou passif , absention)
• dans ces cas le juge vas devoir apprécier l’existence de la faute commises en se référant a un standard.

Question 22

comment peut-on identifié la faute pénale lié a une faute d’imprudence lié a l’infraction ?quelle est la méthode d’identification ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale

Answer 22

• art 121-3 ali 3
• critique de l’appréciation in abstracto des juge ( on prend la personnes et on la compare a une individu intélligent placé dans la même situation)
• l’ajout d’une précision imposerait une atténuation de cette forme d’appréciation.
• loi du 13 mai 1996, change peu la JP.
• . et la jp a toujours tendance a se montrer sévère dans certaine situation.

Question 23

quel est l’étape après l’identification de la faute pénale d’imprudence ? (sélection de la faute)

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- la séléction de la faute pénale

Answer 23

• il faut pvr établir que la faute à causé une résultat pénal.
• on établit** l’existence d’un dommage partcuilier et visé par une texte pénal et l’existence d’un lien de causalité entre la faute et le dommage. doit être cert**ain.
• suffit pour une personne morale mais pour une personnes physique la loi fauchon prévoit un système plus complexe.
• conduit a la sélection** poussé des sanction pénales en fonction de leur gravité et du lien de causalité qui les relients au** dommage subit.

Question 24

quelle distinction peut-ont faire dans la nauture de lien de causalité pour la sélection de la faute pénale ? ( faute d’imprudence)

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 24

• lien de causalité direct et indirecte.
• texte donne la déscription de la causalité indirecte en visant les personnes physique qui n’ontt pas causé directement le dommage mais qui ont créé ou contribuer a créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris la mesures permettant de l’éviter.
• la causalité indirect semble susceptible de concerner tout les autres cause positives ou éngative du dommages.

lecture a contrario que la causalité direct ne devrait concernenr que la personne qui aura elle-même réaliser le dommage par source immédiate.

Question 25

quelle est la place de la JP sur la nature du lien de causalité entre le dommage subi et la faute d’imprudence ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 25

• juge en retiennent pas une approche de la causalité directe en la cantonnant au seules personnes ayant physiquement réalisé un dommage, ex arrêt du 19 fev 2009: interne en medecin qui fait opération , décès, juge du fond ont relaxé et avec son reponsable. ccas a reproché le defaut de surveillance du respon gynéco comme la source du dommage même si faute pas directement de lui.
• arrêt du 29 mais 2013 : chien mord une passante , proprio coupable de blessure invonlontaire pour défaut de surveillance.
• il semble que la jp retienne comme une cause directe le paramètre déterminant du dommage sans cantonner a un simple constat physique.

Question 26

dans quelles situation est réellement considéré une faute comme un lien de causalité direct avec le résultat incriminé ? quels sont les caractères déterminent pour la JP ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 26

• causalité cesserait d’être directe lorsqu’il y aurait une interposition d’une action humaine fautive entre le comportement de l’agent et le dommage.
• on a donc 2 condition requises pour disqualifier l’auteur du dommage ; il faut que l’élement émane d’autrui et qu’il lui soit reprochable.
• en droit pénal , un animal ne commet pas une faute un animal donc nécéssairement action humaine.

interne en gynéco , gynécologue qui fait un defaut de surveilllance qui entrainre erreur et deces patiente. interne relaxé par ce que n’était pas de sa faute il ne reste que la faute du gyneco de part son irresponsabilité tendant à son expérience.

Question 27

que peut-on résumé sur le lien de causalité sur la jp sur le lien direct et indirect ?

faute d’imprudence

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 27

• il ne s’agit pas de l’application la plus respectueuse du texte donné par la JP mais la formule legislative parait parfois trop vague pour entrainer une sanction de cette JP et de dupp.
• causalité direct ainsi entendu par la JP serait moins mécanique et permettrait d’écarter des causes non fautive dans le lien de causalité et d’ainsi éviter une faveur envers la dernières faute ayant entrainé le dommage.

si la jp respectait strictement la synthèse de l’auteur les décision seraient très prévisible et facilement mie en oeuvre. en effets elle s’écarte parfois de cette détermination de la causalité directe dans ses arrêt.

Question 28

quel est la différence entre la causalité directe et la causalité indirecte dans la qualification de la faute ?

faute d’imprudence

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale-LA NATURE ADÉQUATE DE LA FAUTE

Answer 28

• en cas de causalité directe ,toute faute pénal simple commise par l’agent suffit à engager sa responsabilité pénale/mais en cas de responsabilité indirecte art 121-3 ali 4 exige une faute qualifié et particulière.
• on impose l’existence d’une faute grave pour compensé le caractères distendu de la causalité .

Question 29

quels sont les conditions pour les fautes délibérée ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 29

la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement.
: est une imprudence consciente ou l’agent avait conscience de violer cette obligation mais n’avait toutefois pas l’intention de causer un dommage a autrui.
▲ cette obligation diot donc être particulière. on exclut les obligations générales de prudence et de sécurité.

Question 30

quels sont les conditions concernant la faute caractérisée ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 30

art 121-3 , évoqe la faute caractérisé quie exposait autrui à un risque d’une particulière gravité que l’agent ne pouvait ignorer.
expression vague. jp admet que cette gravité puisse résulter d’une faute ou d’une multiplication de fautes formant qu’une seules caractérisé.
l’expression est ambîgue lorsqu’est visé le risque que l’agent ne pouvait ignorer.
ces deux faute sont différentess car l’une est consciente et donc grave , alors que l’autres est une faute grave mais non consciente.

Question 31

quels sont les autres remarques que l’on peut faire concernant la nature de la faute d’imprudence ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute d’imprudence- identification de la faute pénale- LA NATURE DU LIEN DE CAUSALITÉ

Answer 31

• ccass a tendance a utilisé la faute caractérisé comme une catégorie de la faute délibéré et non comme 2 distincte.
• on utilise la faute délibéré pour caractérisé une gravité supérieur lorsqu’elle est consciente.
• pour respecter la physiologie du texte il faudrait amdettre que ce caractère délibéré ne suffit pas en lui seul a déterminé l’existence d’une faute caractérisé.
• le juge retiennent très facilement l’existence d’une faute caractérisé a l’encontre des décideurs public / privé.
• loi fauchon ; paradox : il conduit en théorie à retenir plus facilement la responbilité pénal simple salarié qui en tant qu’exécutant serait la cause directe du dommge par rapport à la responsabilité du décideur qui avait ordonner.

ainsi le chef d’entrerprise est en générale en présernce d’un lieu de causalité indirecte arlos que celui tout en bas est en présence d’un lien direct du dommage.

Question 32

qu’est ce que la faute contraventionnelle ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute/ la faute contraventionnelle

Answer 32

• art 121-3 du code pénal.
• précise qu’il **n’y a pas de contraventions en cas de force majeur. **
• en principe la faute contraventionelle est tenue et facilement identifiable en principe.
• n‘interdit pas au pvr réglementaire de se montrer plus strict dans la définition de l’élément moral de telle ou telle contravention envisagée
• surtout que les contraventions les plus graves nécéssite une intentions

Question 33

quelle est la portée d’une erreur de l’agent?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute -conclusion

Answer 33

Il faut distinguer l’erreur de fait portant sur une circonstance matérielle et l’erreur de droit protant sur les normes applicables

Question 34

quelle sont les deux hypothèses de l’erreur de fait ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute -conclusion

Answer 34

• l’agent se trompe sur une circonstances participant à la définition de l’infraction. dans ce cas l’erreur commis fera échec à la constitution de l’infration faute de l’élément morale. ( relation sexuelle avec mineur sans connaitre son âge)
• agent se trompe sur une circonstance étrangère à la définition de l’infraction. dans ce cas cette erreur est indéfférentes à la cupabilité de l’auteur et ainsi l’infraction est consommé( agent veut tuer une psg mais en tue une autre reste coupable de meurtre)

Question 35

quelle sont les condition à l‘erreur de droit ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
I- l’élément moral/B° la faute -conclusion

Answer 35

• art 122-3 CP , prévoit qu’elle peut faire échec(fin) à la responsabilité pénale de l’agent dans certaines condition stricte =>
• elle doit être inévitable et la jp l’entend strictement. pe décision sur erreur de droit et chaque fois cette erreur avait été provoqué par une autorité publique. jp exclus particulier, il faut que soit commis par une administration publique.
• réellement inévitable.
• nature de erreur de droit = a part , c’est une exception du prinicpe disposant que nul ne peut ignorer la loi.
• elle doit être excusable. caractère apprécié en fonction du comportement qu’aurait eu une personne raisonnable dans la situation.

Question 36

qu’est ce que l’élément matériel de l’infraction ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel.

Answer 36

• exigence d’un fait , matérialité criminelle très ancienne.
• punissait pour les faits matériels , pas d’infraction reponsant que sur un fait.
• élément matériel est déterminant dans la qualification de l’infraction.
• diverse forme.

Question 37

qu’est ce que une infraction de commission et une infraction d’omission ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/ A° la classification des infraction selon la nature du fait incriminé/l’infraction de commission et les infraction d’ommission

Answer 37

• commission : nécéssitent la réalisation d’un acte positif par l’agent
• ommission : requièrent une simple abstention de l’agent
• le droit pénal ne s’intéressait que une infraction de commission et pas ommission par ce que on ne peut pas incriminer une abstention, porterait atteinte au liberté individuelle.
• inscription de ommission a fait débat au 20 eme.
• infraction d’ommission se sont multiplié par esprit de solidarité.

Question 38

en réalité quelles sont les 3 catérgorie d’infraction ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/ A° la classification des infraction selon la nature du fait incriminé/l’infraction de commission et les infraction d’ommission

Answer 38

• infraction de pure commission : ne peuvent être réalisé qu’en présence d’une action positive(meurtre)( faire)
• infraction reposant sur une incrimination express d’une omission/abstention ( non assistance a personne en danger)(ne pas faire)
• infraction plus rare qui peuvent prendre la forme d’une absention ou d’une action positive comme les blessures involontaires( ne pas vouloir faire) ( revoir)

tendance de la jp à ouvrir des infraction de commission à une infraction d’ommission: infraction de commission par omission. vol

Question 39

qu’est ce que une infraction matérielle , formelle et obstacles ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/ A° la classification des infraction selon la nature du fait incriminé/infraction matériellles, formelles et obstacles

Answer 39

• infraction matérielles = celle dont la consommation emporte la production du dommage que le législateur redoutait dans l’incrimination (meurtre: décès d’autrui)
• infraction formelles et obstacle interviennnent antérieurement à la réalisation du dommage redouté. leur constitution juridique n’exige pas la survenance de ce dommage.
• infraction formelle = est très proches de infraction redouté par le législateur.
• infraction obstacles = s’éloigne quand a elle du dommage redouté( interidiction de port d’armes) imposent plutot des normes de comportements.

Question 40

que dire de plus sur les infraction matérielle , formelle et obstacles ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/ A° la classification des infraction selon la nature du fait incriminé/infraction matériellles, formelles et obstacles

Answer 40

• est une classification surestimées par la doctrine
• législtaeur a créer des infractions en amont du dommage qui redoutait. on fait produire une vocation préventive au droit pénal poir éviter les infraction visée.
• partie de la doctrine prétend attribuer un rôle technique à cette classification( surestimé)

Question 41

peut-on classer les infraction en fonction du nombre de faits nécéssaire à la consommation de celle-ci ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/B° la classification des infraction selon le nombre minimal de faits constitutifs.

Answer 41

• oui il est possible.
• dans cette classification , premières catégorie regroupe les infraction simples = fait unique.
• infraction complexes qu nécéssitent au moins 2 faits constitutifs pour la consommation de l’infraction.
• opposé ces deux type d’infraction mais n’est pas la réalité par ce que on oublie les infractions qui requiert formellement une résultat en plus des actes de l’agent.

Question 42

qu’est ce que une infraction complexe ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/B° la classification des infraction selon le nombre minimal de faits constitutifs/les infraction nécéssitant plusieurs actes-/INFRACTION COMPLEXE STRICTO-SENSU

Answer 42

• infraction avec ell la consommation nécessitent la réalisation de plusieurs actes de nature distincte par l’agent.
• art 421-6 CP prévoit que un acte de terrorisme rentre dans cet catégorie : fait de détenir , de se procurer fabriquer des substances mettant en danger autrui + 4 autre fait.
• se méfier des fomrulation posé par le législateurs la présence d’un “ et” ne veut pas dire que complexe.

Question 43

qu’est ce que une infraction d’habitude ou de réitération ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/B° la classification des infraction selon le nombre minimal de faits constitutifs/les infraction nécéssitant plusieurs actes-/INFRACTION D’HABITUDE OU DE RÉITÉRATION

Answer 43

• celle qui dans leur consommation exigent la réalisation de plusieurs actes de même nature.
• rare occasion le légisalteur précise le nombre et la fréquence mais en générale ne dit rien;
• habitude a une état d’esprit particulier , un manières d’être qui est étrangère à la réitération matérielle des actes constitutfs sans intentionjp ne fait pas différence entre ces deux termes.

Question 44

dans le cas d’une infraction d’habitude ou de réitération , quelles sont les délais attendue entre chaque infraction ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/B° la classification des infraction selon le nombre minimal de faits constitutifs/les infraction nécéssitant plusieurs actes-/INFRACTION D’HABITUDE OU DE RÉITÉRATION

Answer 44

• pas le même régime entre la réitération et l’haabitude. habitude aurait du requérir un délai restreint entre la commission des 2 actes pour caractérisé la prise de cette habitude
• CCASS considère que , sauf dans les cas déterminés par législateur , le délai maximal séparant les 2 actes importe peu.
• ellle estime même qu’il importe peut qu’il soit supérieur au délais de prescription de l’action publique.
• arrêt du 21 oct 2008 ; concernant l’exercice illégale de la profession d’avocat

suite = accomplissement par cette personne dans une même procédure n’atteste par du caractère habituel de l’acte constitutifs. ( admission d’un certain délai minimum entre les actes par la Jp)

Question 45

qu’est ce que une infraction nécéssitant d’un résultat pénal ?

S1 : les éléments traditionnellement retenus par la doctrine/
II- L’élément matériel/B° la classification des infraction selon le nombre minimal de faits constitutifs/les infraction nécéssitant un résultat pénal

Answer 45

• catégorie pour adapter la qualification de l’infraction à la gravité des faits.
• infraction qui exigent la production d’un résultat précis et distinct des faits constitutifs par les faits constitutifs.
• meurtre ; souvent présenté comme une infraction simple mais se rapproche d’une infraction complexe car il nécéssite au moins 1 fait et 1 résultat : 2 faits constitutifs minimum.
• escroquerie = souvent présenté comme complexe au sens stricte( usage de faus, abus de qualité ou mnaières frauduleuse pour tromper autrui pour qu’il lui remette un bien 2 actes distincts) mais en réalité pour être complexe il faut une acte et un résultat -> infraction complese au sens large mais pas au sens stricte.

Les infractions simples sont celles qui ne sont constituées que d’un seul acte. Par exemple, un homicide est une infraction simple : il est constitué par le seul fait de donner la mort à autrui.

Question 46

en dehors des élement matériel et morale quels sont les autres éléments proposé par la doctrine ?

S2 : les élements constitutifs donnés par la doctrine

Answer 46

• élement légal
• élément injuste
• élement personnel

Question 47

qu’est ce que l’élément légal comme élément constitufs de l’infraction ?

S2 : les élements constitutifs donnés par la doctrine

Answer 47

• est relatifs au texte d’incrimination et à l’ensemble des caractéristiques attendu par lui.
• cet élement était souvent retenu par la doctrine pour caractériser l’infraction mais a des présentation qui contestent l’incorporations de cet élément dans les élément constitufs de l’infraction puisqu’il ne se situe pas dans le même plan que les autres.
• la légalité est un élément constituant l’infraction mais non pas une élément constitutifs d’infraction.

Question 48

qu’est ce que l’élément injsute comme élément constitufs de l’infraction ?

S2 : les élements constitutifs donnés par la doctrine

Answer 48

• proposé par un juriste au 20ème. son contenue varie selon les présentations.
• parfois ramené à la simple absence de faits justificatidfs mais ce prétendu élément ne saurait être intégré à la structure constitutive de l’infraction puisqu’il n’y a pas d’élément dans cet structure.
• les auteurs disposent qu’une infraction devrait intégré une notion anti-juridique en son sein => le juge devrait vérifié que l’infraction porte atteinte a un intérêt protégé par le texte d’incrimination mais ce pvr ne lui appartient pas en vertu du principe de légalité.

Question 49

qu’est ce que l’élément personnel comme élément constitufs de l’infraction ?

S2 : les élements constitutifs donnés par la doctrine

Answer 49

• regrouperait l’ensemble des caractéristiques éxigées sur l’agent .
• respose sur le faits que toute infraction nait du fait d’un homme et qu’on a des infraction que la doctrine appelle “attirée” qui ne peuvent être commises que par certaines personnes.
• ces infractions sont les faits que telles personnes face telles choses interdite comme la corruptions des personnes publiques dans leurs fonctions;
• intérêts de cet élément personnel serait de montrar le lien entre l’infraction et la personne.