Chap 1 : La Culpabilité. Flashcards
Titre 2 les composantes de la responsabilité pénal/Partie 2 l'engagement de la responsabilité pénale.
qu’est ce que la culpabilité ?
introduction
latin ,culpare , “regarder comme fautif” “blâmer”.
parait désigner un reproche sociale particulier à l’égard d’une personne.
elle revêt nécéssairement** une dimension personnelle.**
qu’est ce que l’auteur ?
co-auteur
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/A°l’auteur.
- auteur est celui qui commet les faits incriminés(art 121-4 CP)
- il doit retenir en sa personne l’ensemble des caractéristiques constitutive de l’infraction.
- a coté il ya le co-auteur = notion incertaine,il n’y a de coaction que lorsque plusieurs agents réalisent ensemble l’un des caractéristiques de l’infraction.
- coaction=( parfois difficile a cerner) considéré que les co auteurs de l’ensemble de l’infraction. plusieurs faits contitutif dissociable
qu’est ce qu’un complice ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice.
- = il ne commet pas l’infraction mais il reste lié à la participation de l’infraction. l’uniformité de la notion de culpabilité est préservé.
- car dans la complicité on reproche à la personne d’avoir participé et d’être a l’origine de sa consommation.
- pour être punissable art 121-7 CP précise les conditions de la complicité et sa définition.
pour composé la complicité il faut matériellement 2 composant : que **peut-on dire sur le composant “un fait principale punissable” ? **
deux composante
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément matériel de la complicité
- exigence de la règle d’emprunt de criminalité Le fait cimplice en lui-même est dépourvue de coloration pénal; la complicité n’est punissable que par ce qu’elle se rattache à une infraction punissable.
- jp estime que le complice demeure punissable même si l’auteur principal ne peut être punissable faute d’élement moral adéquat. le complice demeure punissable alors que l’auteur ne l’est plus.
- JP contetatble , théorie exige une infraction préalable en pratique est contestable.
- le fait principale doit donc être punissable ; les faits doivent donc être incriminée.
- il importe peu que l’auteur soit puni et non puisque les faits doivent être punissable simplement. il faut aussi assuré s’assurer que le fait principal punissable ait été consommé ou tenté.,
le législateur a donc érigé le mandat criminel en infraction autonome afin d’incriminer le simple fait de délovrer le mandat même en l’absence de consommation de l’infraction visé par le mandat.
pour composé la complicité il faut matériellement 2 composant : que peut-on dire sur le composant “ un fait de complicité accompli par la personne du complice” ?
deux composante
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément matériel de la complicité
- ali 1 , art 121-7 CP : prévoit qu’est complice la personne qui par aide ou assistance a faciliter la consommation d’une infraction complicité par facilitation n’est punissable que en matière de délit et crime. JP ne fait pas de distinction entre aide et assistance.
- ali2, ARt 121-7 CP : prévoit la complicité par instigation envisageable pour toutes les infractions. elle peut prendre 2 forme.
->provocation : complice provoque l’auteur à commetre l’infraction. toute provocation ne suffit pas à caractériser un fait de complicité punissable. présence d’adminicules nécéssaire ( promesses, menaces, abus, ordre) force de la provocation.
-> fournutire d’instruction : donner des consignes/ renseignements clairs et précis à l’auteur sur le moyen de commettre l’infraction.
quelles les conditions pour que une fait de complicité soit reconnue ?
acte positif
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément matériel de la complicité
- doctrine et JP que le fait de complicité doit consister en un acte positif : celui qui ne fait rien pour empêcher la commission d’une infraction n’est pas complice.
- jp admet classiquement de réprimer au titre de complicité de l’absentation dans la fonction.
- ccas admet la répression du complice d’un agent qui se serait abstenu alors qu’il avait obligation d’agir.
- la jp estime également que peut être condamné comme complice de violence volotaire une personnes présente dans un groupe qui procède aux violence volontaire.
quelles les conditions pour que un fait de complicité soit reconnue ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément matériel de la complicité
il doit être antérieur et concomitant.
jp admet la répression de la personne qui fournit une aide postérieur du fait principale punissable à l’auteur lorsque cette aide intervient à la suite d’une prévision avant la commission du fait punissable.
on peut aussi raisonner sur l’accord frauduleux antérieur. le fait d’accepter à l’avance de nous cacher facilite bien la consommation de l’infraction donc complicité.
le fait doit être causal. il n’est pas nécéssaire que le fait de complicité ait été indispensable. la complicité doit également être direct en principe, même si la complicité indirect est réprimés comme fait de complicité.
antérieur et consomittant/ causal/ direct
quels sont les condition de la complicité pour les éléments moral ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément morale de la complicité
- est nécéssairement intentionelle. même si pa prévue par le code. est inhérente a la consommation.
- il faut une participation libre et consciente du complice.
- il faut vérifier que le complice ait voulut aider la préparation de la consommation de l’infraction. volonté d’aider à la participation
que dit le JP sur l’élément moral de la complicité ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément morale de la complicité
- inutile de vérifier le dol spécial chez l’auteur et le complice( arrêt 7 sept 2021) Ccass n’exige pas l’appartenance à l’organisation ni son adhérence du complice.
- on ne punit pas celui qui aide par négligence. mais avec tempérament.
- tempérament JPtiel evners les professionels qui sont sencé connaitre le caractère punissable du fait principale en raison de sa présomption de compétence de connaissance. (arrêt 25 fev 2004) mais il peut faire de erreur donc cette présomptions est assez dure.
- (14 mai 2013) on reproche a une personne de tenir son sac de l’auteur alors que celui-ci allait commetre un vol.
que dit la JP sur la différence entre complice et auteur dans l’infraction ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément morale de la complicité
infraction ≠ entre auteur et complice : Jp. dispose que le complice devrait prévoir tout les qualifications dont le fait principale était susceptible de revêtir. en réalité il faut distinguer que l’infraction réalisé par l’auteur présente un rapport ou non avec elle qui est envisagé par le complice.
que se passe-t-il quand la personne est complice d’une infraction non-intentionnelle ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément morale de la complicité
- tradiotionnellement, impossible.
- atténuation avec la JP : ouvre la complicité pour des infraction non intentionnelle sans réfuter le principe.
- pour les contraventions : jp admet la complicité de la personnes ( arrêt du 6 juin 2000 admet la complicité de l’infraction de risque causé à autrui d’un passager arrière d’une voiture ayant donne l’instruction de franchir une intersection marlgré feu rouge)
- le délit de risque repose sur une faute délibéré et la volonté de l’auteur serait sugffisante pour entrainer la considération de celle du complice. mais cette inclinaison devrait être limité aux infraction délibéré toutefois
- = a aucun moment la cour n’admet de principe générale elle admer simplement des infléchissement au principe dans dans certains cas.
- est-il possible que l‘auteur n’est pas rechercher l’infraction mais que le complice ait put anticiper et souhaiter la réalisation de l’infraction en profitant de l’auteur ?
- 2 remaque concernant la complicité non intentionnelle ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/condition de la complicité punissable-élément morale de la complicité
- OUI est totalement possible.
- il faut soulevé 2 observation =
- argument plus technique avancé a l’encontre de la complicité non-intentionelle = > art 123-3 CP, la complicité d’infraction d’imprudence ne serait pas répréssible en tant que telle. comment peuvent-ils être sur qu’ils n’ont pas réellement causé le dommage ? ont contribué a créer la situation dommageable dont peuvent être reconnus comme auteur indirect.
- il faut se questionner sur la consistance exacte de l’intention du complice. mais cela ne suffit pas a respecter l’élément moral de la complicité puisque art 121-7 exige la participation consciente du complice. il doit véritablement avoir voulut participer à la réalisation de l’infraction.
que dispose l’article 121-6 sur la répression de la complicité ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/la répression de la complicité
- est puni comme l’auteur le complice d’une infraction et la non pas comme l’auteur de l’infraction.
- le sort du complice et de l’auteur sont plus indépendant qu’avant.
- le complice encourt les même peines que si il était condamndé en tant qu’auteur de l’infraction et non pas comme l’auteur de l’infraction dans le cas précis.
est puni au même niveau que lui mais pas comme si était auteur de.
les circonstances aggravantes sont-elle communiqué au complice ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/la répression de la complicité
- la doctrine distingue les causes qui touchent aux faits et les causes qui touchent à la personne en elle-même.
- circonstance aggravante qui touchent aux faits = s’applique aussi au complice = OUI
- les autres ne se communique pas car elles sont inhérente à la personne de l’auteurs.
- majorité des circonstance aggravante touchent au faits.
- circonstances aggravante personnelles sont tournées vers la récidive ou la préméditation.
- ▲pour les causes d’atténuation on retrouve la même distinction avec la minorité de l’auteur( cause personnelle)
Si une circonstance aggravante est caractérisé dans la personne du complice mais pas dans l’auteur , peut-on appliquercette circonstance aggravante au complice qui n’est pas l’auteur de l’infraction?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/I-les titres de culpabilité/B° le complice/la répression de la complicité
- causes personelles = caractérisé à la personne du complice même si elle ne sont pas présentés chez l’auteur de l’infraction.
- pour les causes réelles ? on peut retenir que le complice d’un meurtres était descendant de la vicitmes pour retenir aggravation de peines.
- infraction attirées : ne pouvant être commises que par des personnes répondant a des condition particulières( psg publique)
- l’infraction ne sera commise que si l’auteur remplit les conditions particulières mais si le complice ne les remplit pas. / Si l’auteur de l’infraction n’est pas responsable pénalement que faitre ? - > Jp estime que il ne faut pas confondre la constitution de l’infraction principale et celle de complicité: si un élément personnel tient à la constitution de l’infraction principale on se fiche que la personne puisse commettre l’infraciton par l’absence de
Es-ce possible qu’une personne morale puissent engagé sa responsabilité morale ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/II- la culpabilité des personnes morales.
- à longtemps été controversé.
- personne morale ne peut pas élaboré un projet criminel ou subir des châtiments puisque pas de corps.
- en tant que groupement ,la personne morale existe de manière autonome. capacité d’action qui lui est propre.
- personnes morale peut voir des infractions se dupp en son sein
- ancien régime : connaissait une responsabilité morale des groupements. étiat soumise à un principe de spécialité. auj régime générale.
- loi du 9 mars 2004 : généralisation de l’incrimination de psg morale pour devenir générale.
- doctrine n’est pas complètement clair, régime pragmatique.
quel est le champ d’application de la responsabilité pénale des personnes morales ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/II- la culpabilité des personnes morales./ A° le champ d’application de la reponsabilité pénale des personnes morales.
- est doublement limité
- toutes les personnes morales ne peuvent se voir reconnaitre coupable et se voir infliger une peine.
- toutes les infraction ne sont pas susceptibles d’emporter la responsabilité d’une personnes morales
quels sont les controverses autours de la responsabilité pénale de la personne morale ?
pour la doctrine.
S1: le caractère personnel de la responsabilité/II- la culpabilité des personnes morales.
- auteurs s’interrogent sur le fondement de cette responsabilité ( responsabilité pénal du fait d’autrui)
- certains estiment que la responsabilité pénal des personnes morale ne serait qu’une simple méthode de défenses sociale
- certaine proposent l’idée de représentation , la responsabilité de la personne morale ne ferit que représenter le groupement. ( + loin il s’agirait une iédée d’incarnation, la personne physiquue permettrait à la personne morale de s’incarner)
- ce régime semble empirique. l’analuye sociologique des groupes révèle qu’un groupe peut se rapporter à une volonté individuelle.
- art 121-2 CP, prévoit une responsabilité générale des personnes morales et les conditions de cette responsabilité.
quels sont les liens entre personnalité juridique, personne morale et responsabilité pénal ?
S1: le caractère personnel de la responsabilité/II- la culpabilité des personnes morales./ A° le champ d’application de la reponsabilité pénale des personnes morales./ 1- les personnes morales pénalement responsables
- en visant la responsbilité des **seules personne morales ** art 121-2 CP , impose de s’assurer que le groupement concerné est doté de la personnalité juridique.
- mais ils existent des groupements dépourvus de personnalité juridique. cette personnalité doitêtre acquise au moment des faits.
- acquisition et pert de la personnalité juridique : ne se font pas pareil. exigence de personnalité juridique s’explique en ce qu’en l’absence de personnalité juridique ces groupements n’ont pas de patrimoine et ne pourront pas procéder a des indéministations
acquisition de la personnalité juiridique. hypothèse de la société en formation. avant même qu’elle soit immatriculées les futurs associé peuvent accomplir des actes pour la société de formation. en droit des société ces actes doivent être repris.