Chap 5 - Calcul Tva Exigible

Question 1

Ps option sur les debits

Answer 1

Éligibilité livraison / facturation comme livraison de bien ( sauf pour les acomptes et avances ou de
la tva sera exigible )

Av : harmonisation tva avec liv de bien

In : entreprise avance la tva à l état en cas de décalage facture/ paiement

Question 2

Tva internédiaire 10 %

Answer 2

Médicaments non remboursés par la sécurité sociale

Question 3

TVA réduit 5,5%

Answer 3

A voir

Question 4

Tva particulière 2,1%

Answer 4

Médicaments remboursés par la sécurité sociale

Question 5

Faits générateurs et éligibilité de la TVA

Answer 5

FG = fait par lequel sont réalisés les conditions légales nécessaires à l éligibilité de la taxe ( si changement de tva permet se savoir quel tx appliqué )
Éligibilité = événement qui fixe la période auquelle les opérations imposables à la tva doit être déclarés ( rattacher la tva à la déclaration d’un mois précis)

Question 6

Cas des logiciels

Answer 6

Standard ( liv de biens )

Specifique à l entreprise ( PS )