Chap 11 - Amortissements , Depreciations , Provisions ( BIC )

Question 1

Amortissement - definition

Answer 1

= repartir le coût d’un élément d’actif sur sa durée d’utilisation prévue lorsque celle ci est limitée dans le temps en raison d’un critère physique , technologique ou juridique .

Question 2

Elements amortissables ( quoi , retraitement )

Answer 2

I Corporelles parfois incorporelles inscrites à l’actif de l E et dont l’usage attendu est limité dans le temps .

L’amortissement n est pas déductible pour les biens qui ne figurent pas à l actif , qui ne se déprécient pas du fait de leur usage , qui ne constituent pas I pour l E ou qu’elle n’utilise pas pour son activité ( sauf option pour la tolérance )

Question 3

I Incorporelle amort

Answer 3

Amorties si des création ou acquisition l avantage que l E en tire prendra fin à une date déterminée

Question 4

Décomposition des éléments d actif

Answer 4

Structure et composants

Composants ont une durée d’utilisation différente de la structure et doivent être remplacés au cours de la durée réelle d’utilisation de l I

Question 5

Règles fiscales amort

Answer 5

BA : prix d achat ou prix de revient ( coût de production)

Durée d’amortissement ( structure et biens non decomposés ): durée d’usage ( VT 5 ans ) l’E peut invoquer des circonstances exceptionnelles pour s’écarter de plus ou moins 20 % de ces durées d’usage .

Composants de bien décomposés : voir autres diapos

Question 6

Régles comptables

Answer 6

BA : prix d ‘achat ou prix de revient diminué de la valeur résiduelle du bien ( prix de cession possible à la fin durée utilisation diminué des coûts de sortie attendus )

Durée d’amortissement des biens non décomposés et structure :
durée réelle d’utilisation de l’actif par l entreprise

Composants des biens décomposés : autre diapo

Question 7

Composants de biens décomposés ( pareil compta et fisca suf 2 nd catégorie )

Answer 7

La structure et les composants de 1ere catégories font l objet d’un plan d’amortissement distinct en fonction de leur durée propre d’usage .

Mais si durée composant sup à durée structure on retient pour le composant la durée d’usage de la structure .

En cas de remplacement si la durée du composant sup à durée restante de la structure on retient pour composant durée restant à courir structure

Les composants de 2nd catégorie ne sont fiscalement pas acceptés comme composants sont amortis comme la structure .