Avancement Flashcards
Comment sont prononcées les promotions ?
dans les mêmes conditions que les nominations
Comment a lieu l’avancement ?
Soit au choix, soit au choix et à l’ancienneté, soit à l’ancienneté.
Sauf action d’éclat ou services exceptionnels
Comment ont lieu les promotions ?
Grade à grade et que s’il ne compte un mini de temps de service dans le grade inf fixé par voie réglementaire
Dans quelle position statutaire doit-être le mili pour acquérir de l’ancienneté ?
En position d’activité sauf pour les mili commissionnés et les volontaires
Comment les militaires commissionnés et volontaires prennent rang sur la liste d’ancienneté ?
En fonction de leur ancienneté dans chaque corps
Et si il y a lieu :
Par arme, service ou spécialité
Comment a lieu l’avancement à l’ancienneté dans chaque corps ?
Dans l’ordre de la liste à l’ancienneté
Comment fait-on à égalité d’ancienneté ?
Le rang est déterminé par les conditions fixées par les statuts particuliers
Nul ne peut être promu au choix à un grade autre que ?
Ceux d’off généraux, s’il n’est inscrit sur un tableau d’avancement établi au moins une fois par an, par corps
De quoi se compose la commission et qui les désignes ?
des membres d’un grade supérieur à celui des intéressés désignés par le ministre de la défense
Sous réserve des nécessités du service, les promotions ont lieu dans quel ordre ?
celui du tableau d’avancement
Si le tableau n’a pas été épuisé où sont reportés les noms ?
En tête du tableau suivant
Que fixent les statuts particuliers pour l’avancement ?
_ Les conditions requises pour être promu au grade supérieur
_ Les proportions respectives et les modalités d’avancement à la fois au choix et à l’ancienneté, pour les corps et les grades concernés
_Les conditions d’application de l’avancement au choix
Que peuvent prévoir les statuts particuliers ?
_ Que l’ancienneté dans un grade inf ne dépasse pas un niveau déterminé. Si dérogation à cette règle, les statuts part. en fixent les limites par référence au nbr de promo annoncées chaque année dans les grades
_ Temps minimum à passer dans le grade sup avant la limite d’âge
