Assurance Montage Flashcards
L’assurance montage concerne principalement deux groupes d’objets, lesquels?
- Les machines isolées
- Les installations complètes constituées de plusieurs composants
- Les constructions en éléments préfabriqués font aussi partie des objets assurables
Quelle est la part en pourcent du volume de prime pour des choses montées à l’étranger?
Que faut-il faire attention dans ce cas la?
60%
Lors de ces projets réalisés hors frontières, les assureurs doivent respecter la loi de surveillance locale concernant les prescriptions d’admission
Que couvre la couverture de base exactement?
Couverture de base = L’assurance couvre les choses et les frais désignés dans la police et couvre également 5% de la SA convenue dans la police les frais de déblaiement, sauvetage et élimination à la suite d’un dommage couvert
Les choses, en assurance montage sont assurée contre quoi?
Sont assurées les détériorations ou destructions survenant sur les choses assurées de manière imprévue et soudaine pendant la pendant la durée du contrat qui sont à la charge du commettant pour autant qu’ils ne soient pas expressément exclus.
L’assurance peut être convenue en incluant…?
- Le transport depuis l’usine
- L’entreposage avant et pendant le montage
- Le montage avec ou sans essais de fonctionnement
- Différentes étendues de risques
- L’assurance de divers frais supplémentaires consécutifs à un dommage couvert
Quelles sont les 3 exclusions en assurance montage?
Donner des exemples
- Les matières auxiliaires ou servant à l’exploitation, qui ne sont pas des éléments de construction exemple : les combustibles, les lubrifiants, les matières nécessaires à la production, les marchandises réfrigérées ou en dépôt.
- Les matières premières traitées durant les essais de fonctionnement de l’installation et les produits qui en résultent font partie des matières nécessaires à la production.
- Les outils interchangeables soumis à une usure rapide ne sont pas assurés forets, fraises, couteux, lames de scies, outils de concassage, etc.)
Quelles sont les 5 assurances complémentaires en assurance montage?
- Equipements de montage
- Chose mise en danger
- Frais pour travaux de terrassement et de maçonnerie
- Frais de dégagement, de déblaiement et d’élimination
- Frais supplémentaires pour transport express et fret aérien; frais supplémentaires pour heures supplémentaires, travail de nuit, de weekend et les jours fériés
Donner plusieurs exemples de dangers assurés
- Erreur de planification et de calcul (l’ingénieur a calculé trop faiblement les poutrelles d’un pont métallique, celui-ci s’écroule lors des essais), défaut de conception et de matériel ou vice de fabrication
- Erreur de manipulation ou maladresse (lors de la formation du personnel durant les essais, un ouvrier actionne un faux commutateur, l’installation est endommagée)
- Actes préjudiciables commis par négligence
- Erreur de montage court-circuit
- Accident, action extérieure et corps étrangers
- Transport au sein du lieu d’assurance
- Défaillance des équipements de mesure, de réglage ou de sécurité
- Affaissement du terrain, effondrement de parties de bâtiments
- Pendant la durée du montage les dangers inhérents aux travaux de montage sont aussi compris alors que les risques mentionnés dans l’assurance machines représentent un risque moindre.
Quelles sont les quatre phases de production pendant la durée de montage?
- Montage
- Avant mis en service ou phase froide
- Mise en service/essais de fonctionnement ou phase chaude
- Réception de la machine ou de l’installation
En quoi consiste la phase de montage?
Il s’agit de l’opération d’assemblage des parties composantes de machines / installations sur le lieu d’utilisation prévu.
En quoi consiste la phase de d’avant mis en service ou phase froide?
Test de fonctionnement des divers composants. Durant cette phase la machine / installation ne peut pas encore être utilisée pour produire, car seules des parties de celle-ci sont soumises à un test préalable. Exemple -> raccord des moteurs électriques, ces opérations sont toujours considérées comme des opérations de montage.
En quoi consiste la phase de mise en service/essais de fonctionnement ou phase chaude?
Le premier essai de l’ensemble de la machine / installation a lieu dans les conditions déterminées. Pour les machines complexes, on procède par étapes pour terminer par l’essai de l’ensemble. On profite de cette période pour former le futur personnel. Phase chaude car c’est à ce moment la que l’on constate si le montage a été effectué correctement. Exemple pour une machine à vapeur, la première impulsion de vapeur.
En quoi consiste la phase de réception de la machine ou de l’installation?
Lors de la réception le profit et les dangers passent du fournisseur au commettant. Le fournisseur doit apporter la preuve que la machine / installation est prête pour la production ou l’utilisation commerciale. L’assurance montage prend fin dès la réception.
Quels sont les 8 extension des dangers assurés
-Incendie et DN :
Assurance externe pour les dommages à l’étranger
-Vol :
A l’exclusion des pertes constatées lors d’un contrôle d’invdentaire. Dans les pays en voie de développement, il n’est pas rare que les objets de montage entreposés doivent être surveillé h24.
-Transport hors du lieu de montage:
transport se produisant sur ce lieu sont donc généralement couverts pas l’assurance montage sans assurance complémentaire. Les transports hors du lieu de montage, mais à l’intérieur de la Suisse, peuvent être assurés moyennant surprime. (avantages une seule police, sinistres traités par la même personne, etc.)
-Entreposage précédant le montage:
stockage des choses assurées avant le début du montage au lieu du montage ou dans un entrepôt de transit. Les dommages de pertes ne sont assurés que si les choses sont emballées, stockées et protégées de manière conforme, en fonction de leur nature, des conditions locales ou climatiques. Si un assurance transport existe, il y a lieu d’examiner si l’entreposage intermédiaire est déjà compris attention aux date afin d’éviter une lacune de couverture.
-Grève et lockout hors de Suisse:
Si les choses sont endommagées ou volées lors d’une grève. Les compagnies d’assurance se réservent le droit de résilier, en tout temps, la couverture de ces risques. Une résiliation peut intervenir même sans la survenance d’un sinistre. Le soupçon, la crainte ou la supposition que la situation dégénère peut suffire. La résiliation prend effet au bout de 14 jours
- Troubles intérieurs
- Assurance maintenance
- Inclusion des frais engagés pour remédier à des défauts
Quelles sont les trois limitation de l’étendue de l’assurance montage?
- Les limitations générales
- Limitations indirectes .
- Limitations contractuelles
A quoi correspond la somme d’assurance en assurance montage?
La somme assurée englobe la valeur totale des choses montées, prêtes à fonctionner, contenues dans le contrat de livraison. Des frais uniques comme la planification globale et le financement, ne doivent pas être pris en considération.
• Prix contractuel comme SA définitive
• SA provisoire -> grands objets avec clauses d’adaptation du prix (dont la durée s’étend sur plusieurs années, la compagnie renonce à l’application de la sous-assurance.
Sous-assurance -> sur la base du prix-contractuel = le montant convenu pour le montage clés en main
Quelle est la franchise “normal” en assurance montage?
Franchise -> en principe la franchise déductible / franchise fixe, généralement de CHF 500.-
Quelle est la validité territoriale de l’assurance montage?
Validité territoriale -> lieu d’assurance indiqué dans la police et si le risque transport est compris, sur les itinéraires de transport indiqués. Le lieu du montage peut se situer n’importe ou dans le monde.
Quand débute le contrat d’assurance?
Début -> l’assurance commence à la date convenue dans la police. La couverture débute avec le déchargement sur le lieu de montage.
Est-il possible de prolonger la durée du contrat?
Prolongations -> pour chaque montage la durée d’assurance est toujours limitée. La durée des différentes phases est définie dans la police. Souvent la durée planifiée ne correspond pas à la durée effective. Le montage peut exiger plus de temps que prévu. Une prolongation peut être convenue à tout moment et pour chaque phase. Elle nécessite la forme écrite et entraîne une surprime.
Dans l’assurance maintenance, on a 3 produits principaux, lesquels?
- Visit maintenance
- Extended maintenance
- Assurance de garantie
Que couvre la Visit maintenance en Assurance Maintenance?
Après la fin de l’assurance montage, la protection d’assurance est étendue à la période d’entretien ou de garantie. Si les pertes / dommages touchant l’objet du montage sont en relation avec l’exécution des travaux effectués par l’assuré pour l’accomplissement de ses obligations dans le cadre des conventions contractuelles ou de l’accomplissement de ses prestations de garantie, ils sont assurés -> matériel et main d’œuvre.
En général 2 ans à partir de la fin de l’assurance montage
Que couvre la Extended maintenance en Assurance Maintenance?
C’est une Visits maintenance élargie, en plus de cette couverture, les dommages et pertes qui surviennent durant la période d’entretien ou de garantie sont assurés. Pour être couvertes, ces pertes ou dommages doivent avoir été causées sur le lieu du montage, pendant sa durée, avant la fin de l’assurance montage.
En général 2 ans à partir de la fin de l’assurance montage
Que couvre l’Assurance de garantie en Assurance Maintenance?
Pas une assurance garantie, les prestations de montage continuent d’être assurées, après la fin de l’assurance montage, dans le cadre et aux conditions de cette dernière, contre les dommages dont le PA -> fabricant ou fournisseur est responsable en raison de son contrat de livraison ou d’entreprise. Les choses assurées doivent être endommagées ou détruites à cause d’un évènement imprévu consécutif à -> des erreurs dans les plans et calculs, à des erreurs de construction, de fabrication, de montage, ou à un défaut de matière.
