Assurance Machine Flashcards
Quelles sont les deux conditions pour que la couverture soit donnée en assurance Machine?
Sont assurées les détériorations ou destructions survenant de façon soudaine et imprévue. Concept double imprévu et soudain, ne doit pas être dissocié (permet d’écarter l’usure et influences prévisibles)
Qui paie les frais en vue de restreindre le dommage?
Les mesures pour restreindre le dommage vont toujours à la charge du PA (ex. éteindre la machine)
Est-ce que PA peut assurer une seule et unique machine de l’entreprise?
Qu’en est-il de l’assurance incendie?
le PA est libre d’assurer une ou plusieurs machines assurance individuelle ou par objet, au contraire de l’assurance incendie ou l’ensemble de l’entreprise est assurée pour une somme globale. Autrefois la chose assurée devait se trouver en état de marche, ce n’est plus le cas depuis longtemps: dès le début de l’assurance la couverture s’applique jusqu’à son annulation ou suspension totale. Elle s’applique également pendant les réparations, révisions ou transformation sur le lieu d’assurance.
Que demande-t-on comme information sur la machine elle même?
Liste des machines désignation de l’objet, fabricant (constructeur), type, numéro, année de construction et SA.
Donnez au moins 5 risques en rapport à l’assurance machine.
- Erreur de manipulation, maladresse, négligence
- Actes dommageables commis intentionnellement, malveillance
- Vices de construction, défauts de matière, erreurs de fabrication,
- Court-circuit, variations de tensions
- Lubrification inappropriée ou insuffisante
- Collision, choc, renversement ou chute
Quels sont les 4 groupes de dangers en assurance machine?
Expliquez brièvement
- Défaillance humaine -> cause très fréquente. L’entrepreneur doit supporter lui même le dommage même si l’employé la provoqué par un coup de colère. Il ne peut poursuivre son employé en justice.
- Dangers techniques -> origine du dommage extérieure à l’entreprise. Pendant la période de garantie ces dommages peuvent être supportés par le fabricant / vendeur.
- Dangers naturels -> affaissement de terrain, basses températures, blocs de glace, humidité, chaleur (température extrême)
- Autres dangers -> ceux que l’ont peut difficilement classer, exemple: vol (tentative de vol qui a échoué, commande endommagée), dommages provoqués par des animaux (câbles rongés), des insectes ou autres organismes.
- Particularités propres aux parties électroniques couverture des parties devenues inutilisables. Cette condition spéciale se justifie du fait qu’il est meilleur marché d’échanger certaines pièces que d’engager des dépenses importantes en frais de longues recherches et réparations.
Quelles sont les choses non-assurées en assurance machine?
- Les matériaux d’exploitation -> benzine ou l’huile, les électrolytes, les éléments de filtres ainsi que les agents caloporteurs et réfrigérants.
- Les matières qui sont destinées exclusivement à la consommation ou qui doivent être renouvelées régulièrement à des courts intervalles ne sont pas des éléments constitutifs des divers objets -> fait partie de l’entretien normal.
- Particularités en assurance PEM
Ex de restriction:
Une chargeuse a pneus roule sur des éléments tranchants qui entaillent les pneus -> pas couvert
Un bloc de roche tombe sur une chargeuse à pneus et endommage la cabine, la suspension de roue et la jante ainsi que le pneu. Le dommage est assuré, le taux d’amortissement est fixé en fonction du profil restant.
Que couvre l’assurance complémentaire machine Outillages et moules interchangeables?
N’appartiennent pas aux éléments constitutifs d’une machine. Sans ces derniers les machines ne peuvent pas fonctionner pour atteindre le but prévu. La valeur de tels outils peut facilement dépasser CHF 100’000.-. Pour la même machine, plusieurs outils ou formes doivent être disponibles. Seuls les outils et formes qui sont en service sont assurés. Ne sont pas assurés -> l’usure ou le vieillissement car influence continuelle et prévisible. (Déterminer si une fraise a été endommagée lors d’une collision ou par son usure normale).
Que couvre l’assurance complémentaire machine Frais de reconstitution de données?
Les installations de production modernes ont habituellement une conduite assistée par ordinateur. Les supports de données des programmes spécifiques sont assurés dans le cadre de l’assurance machine (les supports de données intégrés et non intégrés sont assurés avec l’objet); les frais de reconstitution de données dans l’assurance complémentaire. Ne sont pas assurées les modifications et pertes de données dues à l’usure des supports, d’une transaction erronée, d’informations jetées ou effacées par inadvertance, de champs magnétiques. Il faut un dommage à la machine ou aux supports d’informations!
Que couvre l’assurance complémentaire machine Frais de sauvetage pour passagers d’installations de transport à câbles ?
Suite à un dommage assuré ou une panne de courant imprévue. Depuis la station supérieure jusqu’à la station inférieure. Ces frais comprennent un sauvetage au moyen d’un treuil, d’un hélicoptère ou la mise en action de tout autre moyen de transport.
Que couvre l’assurance complémentaire machine Frais de déblaiement, de dégagement et d’élimination ?
Dans l’assurance de base ces frais sont limités à un % de la SA. Par le biais de ce complément un montant plus élevé peut-être assuré. (pour les machines de travail mobiles ou à propulsion autonome -> exemple: chargeuse sur pneus qui tombe dans un ravin) la SA limitée dans la couverture de base ne suffit pas.
Que couvre l’assurance complémentaire machine Prestations de construction (travaux de terrassement et de maçonnerie)
Des parties de bâtiments appartenant au PA peuvent être endommagées lors d’un sinistre survenant à une machine assurée. Ce cas survient lorsque d’importantes masses de matériaux se meuvent sans contrôle. Exemple: Dans une centrale hydraulique, l’arbre d’un générateur se bloque: l’excitatrice s’y trouvant montée est arrachée puis éjectée par le toit. Ne sont pas assurés -> les revêtements, garnissages, maçonneries réfractaires qui sont nécessaires -> fours de fonderie, fours à recuire et les fours de cimetière ne sont pas considérés comme des prestations de construction.
Que couvre l’assurance complémentaire machine Biens meubles?
Les machines et bien meubles du PA qui ne sont pas compris dans une assurance machines peuvent également être assurés contre prestations de construction. Ces objets peuvent être endommagés par des forces mécaniques ou l’écoulement de liquides. Le dommage doit être la conséquence d’un sinistre assuré et les biens meubles doivent appartenir au PA. Ne sont pas des biens meubles -> les choses en fabrication, le contenu des citernes, l’altération de marchandises, les valeurs pécuniaires et objets d’art.
