Assurance Casco Machine Flashcards
Que couvre l’assurance Casco Machine?
• Défini comme une assurance machines limitée.
• Seuls les dommages dus à des influences extérieures et violentes sont assurés.
Risques assurés :
• Collision, heurt, renversement, chute, enlisement
• Heurt externe accidentel de marchandises en cours de manipulation ou de pièces constituant la chose assurée elle-même.
Quel secteur a besoin de l’assurance Casco Machine?
• Besoin important pour -> l’industrie du bâtiment (machines de terrassement) et du transport et chemins de fer privés
Est-ce que la prime de l’assurance Casco Machine est élevée?
- Prime beaucoup plus faible qu’en assurance machine
- Avec une prime plus faible le PA se protéger contre le risque d’un DT mais les dommages provoqués par des causes internes ex. DM au moteurs ne sont pas couverts.
- Machines à propulsion autonome et machines mobiles en circulation (les grues à tour forme une exception avec prime moins élevée).
Est-ce que l’assurance Casco Machine est une assurance tous risque?
• Assurance tous risques avec nettement plus de restrictions.
Qu’est ce qui n’est pas assuré en Casco Machine?
• Les matériaux d’exploitation (benzine, mazout ou huile), les électrolytes ainsi que les agents réfrigérants et chauffants ne sont pas assurés.
• Matières destinées exclusivement à la consommation ou qui doivent être renouvelées régulièrement à de courts intervalles.
• Ne sont pas des éléments constitutifs de la machine.
Restrictions de l’étendue de l’assurance :
• Ne sont pas assurés les dommages survenus sans l’action d’une force extérieure et violente -> cause interne, court-circuit, pénétration de corps étrangers, manque d’eau ou d’huile, etc.
• Ne sont pas assurés les dommages dus à l’influence inévitable de l’utilisation pour laquelle une chose assurée est destinée ->ex. usure
Quelles sont les assurances complémentaires Casco Machine?
- Frais de déblaiement, de dégagement et d’élimination qui dépassent la couverture de base. Assurance recommandée pour les lieux particuliers d’engagement -> constructions en montagne ou au bord de rivières.
- Les outils et moules interchangeables n’appartiennent pas à l’étendue d’assurance.
- Frais de reconstitution de données
Quelles sont les extensions des dangers assurés en Casco Machine?
- Incendie, DN et vol -> l’extension de la couverture simplifie l’administration des contrats et le PA possède un meilleur aperçu de la protection de ses machines. En cas de vol, les DM internes et externes sont couverts aussi longtemps que la chose assurée n’est plus sous la garde du détenteur légal.
- Perte de choses assurées du fait de leur inaccessibilité > une machine a tracer les pistes de ski sur un lac casse la couche de glace et s’enfonce à une grande profondeur.
- Dommages causés lors de troubles intérieurs les choses en plein air.
Comment la compagnie gère les prestations en assurance Casco Machine?
la sous assurance?
Franchise?
- Prestations de la compagnie > même principe qu’en assurance machines.
- Sous-assurance -> idem à l’assurance machines
- Franchise -> franchise fixe ou franchise en % en combinaison avec la franchise absolue. En général franchise CHF 1’000.- ou même plus. L’assureur veut ainsi éviter que de nombreux petits cas chargent les polices et causent de grandes dépenses administratives.
Quelles est al validité territoriale de l’assurance Casco Machine
• Validité territoriale -> tous lieux en Suisse, dans la principauté du Liechtenstein et dans leurs régions limitrophes. (Le PA a la possibilité de limiter le champ d’application à l’air d’exploitation désignée dans la police pour les autogrues et grues mobiles ainsi il bénéficie d’un rabais)
Début et fin de contrat assurance Casco Machine?
• Début et fin de l’assurance -> L’assurance commence à la date convenue dans la police. Au contraire de l’assurance machines, dont les conditions exigent que la chose se trouve au lieu d’assurance, montée et en état de fonctionner normalement, l’assurance casco machines ne connait aucune restriction. Fin -> même principe que l’assurance machine.
Peut-on suspendre la couverture Casco Machine?
• Suspension -> même principe que l’assurance machines
Dans quel cas peut-on avoir une surprime ou un rabais en assurance Casco Machine?
• tarif -> dispositions générales / primes = assurance machines, surprimes % ->dommages causés lors de troubles intérieurs, valeur actuelle majorée, assurance complémentaire à la valeur à neuf, un paiement fractionné. Des taux de primes supplémentaires sont calculés pour ->choses sur corps flottants (ce n’est pas une extension mais une aggravation du risque), DM dus à l’incendie, DN et vol et perte par suite d’inaccessibilité.
Rabais -> franchise en % avec maintien de la franchise fixe, franchise de base majorée, SA élevée (rabais de quantité), cours de sinistres favorable. Le tarif distingue 9 domaines d’application.
• Formes de polices et de contrats -> Dans la plupart des cas,
Quelle est généralement la forme de contrat utilisé en assurance Casco Machine?
• Formes de polices et de contrats Dans la plupart des cas, en un contrat individuel : une police est normalement établie pour chaque machine. Les polices avec plusieurs positions sont rares.
