Couverture & CO Flashcards
L’assurance montage concerne principalement deux groupes d’objets, lesquels?
- Les machines isolées
- Les installations complètes constituées de plusieurs composants
- Les constructions en éléments préfabriqués font aussi partie des objets assurables
Quelle est la part en pourcent du volume de prime pour des choses montées à l’étranger?
Que faut-il faire attention dans ce cas la?
60%
Lors de ces projets réalisés hors frontières, les assureurs doivent respecter la loi de surveillance locale concernant les prescriptions d’admission
Que couvre la couverture de base montage exactement?
Couverture de base = L’assurance couvre les choses et les frais désignés dans la police et couvre également 5% de la SA convenue dans la police les frais de déblaiement, sauvetage et élimination à la suite d’un dommage couvert
Les choses, en assurance montage sont assurée contre quoi?
Sont assurées les détériorations ou destructions survenant sur les choses assurées de manière imprévue et soudaine pendant la pendant la durée du contrat qui sont à la charge du commettant pour autant qu’ils ne soient pas expressément exclus.
L’assurance montage peut être convenue en incluant (extension du montage)?
- Le transport depuis l’usine
- L’entreposage avant et pendant le montage
- Le montage avec ou sans essais de fonctionnement
- Différentes étendues de risques
- L’assurance de divers frais supplémentaires consécutifs à un dommage couvert
Quelles sont les 3 exclusions en assurance montage?
Donner des exemples
- Les matières auxiliaires ou servant à l’exploitation, qui ne sont pas des éléments de construction exemple : les combustibles, les lubrifiants, les matières nécessaires à la production, les marchandises réfrigérées ou en dépôt.
- Les matières premières traitées durant les essais de fonctionnement de l’installation et les produits qui en résultent font partie des matières nécessaires à la production.
- Les outils interchangeables soumis à une usure rapide ne sont pas assurés forets, fraises, couteux, lames de scies, outils de concassage, etc.)
Quelles sont les 5 assurances complémentaires en assurance montage?
- Equipements de montage
- Chose mise en danger
- Frais pour travaux de terrassement et de maçonnerie
- Frais de dégagement, de déblaiement et d’élimination
- Frais supplémentaires pour transport express et fret aérien; frais supplémentaires pour heures supplémentaires, travail de nuit, de weekend et les jours fériés
Donner plusieurs exemples de dangers assurés en assurance montage
- Erreur de planification et de calcul (l’ingénieur a calculé trop faiblement les poutrelles d’un pont métallique, celui-ci s’écroule lors des essais), défaut de conception et de matériel ou vice de fabrication
- Erreur de manipulation ou maladresse (lors de la formation du personnel durant les essais, un ouvrier actionne un faux commutateur, l’installation est endommagée)
- Actes préjudiciables commis par négligence
- Erreur de montage court-circuit
- Accident, action extérieure et corps étrangers
- Transport au sein du lieu d’assurance
- Défaillance des équipements de mesure, de réglage ou de sécurité
- Affaissement du terrain, effondrement de parties de bâtiments
- Pendant la durée du montage les dangers inhérents aux travaux de montage sont aussi compris alors que les risques mentionnés dans l’assurance machines représentent un risque moindre.
Quels sont les 8 extension des dangers assurés en montage?
-Incendie et DN :
Assurance externe pour les dommages à l’étranger
-Vol :
A l’exclusion des pertes constatées lors d’un contrôle d’invdentaire. Dans les pays en voie de développement, il n’est pas rare que les objets de montage entreposés doivent être surveillé h24.
-Transport hors du lieu de montage:
transport se produisant sur ce lieu sont donc généralement couverts pas l’assurance montage sans assurance complémentaire. Les transports hors du lieu de montage, mais à l’intérieur de la Suisse, peuvent être assurés moyennant surprime. (avantages une seule police, sinistres traités par la même personne, etc.)
-Entreposage précédant le montage:
stockage des choses assurées avant le début du montage au lieu du montage ou dans un entrepôt de transit. Les dommages de pertes ne sont assurés que si les choses sont emballées, stockées et protégées de manière conforme, en fonction de leur nature, des conditions locales ou climatiques. Si un assurance transport existe, il y a lieu d’examiner si l’entreposage intermédiaire est déjà compris attention aux date afin d’éviter une lacune de couverture.
-Grève et lockout hors de Suisse:
Si les choses sont endommagées ou volées lors d’une grève. Les compagnies d’assurance se réservent le droit de résilier, en tout temps, la couverture de ces risques. Une résiliation peut intervenir même sans la survenance d’un sinistre. Le soupçon, la crainte ou la supposition que la situation dégénère peut suffire. La résiliation prend effet au bout de 14 jours
- Troubles intérieurs
- Assurance maintenance
- Inclusion des frais engagés pour remédier à des défauts
Quelles sont les trois sortes de limitation de l’étendue de l’assurance montage?
- Les limitations générales
- Limitations indirectes .
- Limitations contractuelles
Quelles sont les quatre phases de production pendant la durée de montage?
- Montage
- Avant mis en service ou phase froide
- Mise en service/essais de fonctionnement ou phase chaude
- Réception de la machine ou de l’installation
A quoi correspond la somme d’assurance en assurance montage?
La somme assurée englobe la valeur totale des choses montées, prêtes à fonctionner, contenues dans le contrat de livraison. Des frais uniques comme la planification globale et le financement, ne doivent pas être pris en considération.
• Prix contractuel comme SA définitive
• SA provisoire -> grands objets avec clauses d’adaptation du prix (dont la durée s’étend sur plusieurs années, la compagnie renonce à l’application de la sous-assurance.
Sous-assurance -> sur la base du prix-contractuel = le montant convenu pour le montage clés en main
Quelle est la franchise “normal” en assurance montage?
Franchise -> en principe la franchise déductible / franchise fixe, généralement de CHF 500.-
Quelle est la validité territoriale de l’assurance montage?
Validité territoriale -> lieu d’assurance indiqué dans la police et si le risque transport est compris, sur les itinéraires de transport indiqués. Le lieu du montage peut se situer n’importe ou dans le monde.
Quand débute le contrat d’assurance montage?
Début -> l’assurance commence à la date convenue dans la police. La couverture débute avec le déchargement sur le lieu de montage.
Quelles sont les 7 étapes en assurance montage inclus transport et maintenance?
- Chargement
- Transport
- Déchargement
- Entreposage précédant le montage
- Montage
- Essais de fonction
- Assurance maintenance -> assurance machines / PEM / BAT
Quelles sont les limites générales en assurance montage?
- Influences prévisibles : conséquence directe d’influences continuelles et prévisibles de l’exploitation. (Des dommages dus à de telles influences sont très rares) Pendant la période de montage, le PA doit faire attention à la formation de rouille.
- Dépenses engagées pour remédier à des défauts -> Si un défaut entraine un dommage survenant subitement et de façon imprévue, l’assureur l’indemnise sous déduction des dépenses qui, même sans survenance du dommage, auraient pu être consenties pour l’élimination du défaut.
- Dommages économiques et les défauts esthétiques -> les dommages économiques tels que manque de rendement, amendes contractuelles par suite de non observation des délais, et les défauts esthétiques ne sont pas assurés.
- Pollutions anciennes et amiante comme dans l’assurance TC étant donné que ces assurances sont souvent conclues ensemble.
- Usure prématurée
- Pertes d’inventaire les pertes uniquement constatées lors d’un contrôle d’inventaire ne sont pas assurées.
- Saisies et autres mesures officielles le risque politique ne fait pas l’objet de l’assurance montage.
- Risques catastrophe
Quelles sont les limites indirectes de l’assurance montage?
• Incendie et évènements naturels
• Vol
• Transport à l’extérieur du lieu d’assurance
• Grève et lock-out hors de Suisse
• Troubles intérieurs
Sont couverts en complément, sur la base d’une convention spéciale. En l’absence d’une convention spéciale, ces dommages sont exclus.
Quelles sont les limites contractuelles de l’assurance montage?
Les primes peuvent être réduites en conséquence.
• Exclusion du risque du fabricant
• Limitation de la couverture du risque fabricant
• Limitation de la couverture au risque relatif aux instructions de montage
• Limitations de la couverture au risque du fabricant et à celui relatif aux instructions de montage
Quelles sont les deux conditions pour que la couverture soit donnée en assurance Machine?
Sont assurées les détériorations ou destructions survenant de façon soudaine et imprévue. Concept double imprévu et soudain, ne doit pas être dissocié (permet d’écarter l’usure et influences prévisibles)
Qui paie les frais en vue de restreindre le dommage?
Les mesures pour restreindre le dommage vont toujours à la charge du PA (ex. éteindre la machine)
Est-ce que PA peut assurer une seule et unique machine de l’entreprise?
Qu’en est-il de l’assurance incendie?
le PA est libre d’assurer une ou plusieurs machines assurance individuelle ou par objet, au contraire de l’assurance incendie ou l’ensemble de l’entreprise est assurée pour une somme globale. Autrefois la chose assurée devait se trouver en état de marche, ce n’est plus le cas depuis longtemps: dès le début de l’assurance la couverture s’applique jusqu’à son annulation ou suspension totale. Elle s’applique également pendant les réparations, révisions ou transformation sur le lieu d’assurance.
Que demande-t-on comme information sur la machine elle même?
Liste des machines désignation de l’objet, fabricant (constructeur), type, numéro, année de construction et SA.
Donnez au moins 5 risques en rapport à l’assurance machine.
- Erreur de manipulation, maladresse, négligence
- Actes dommageables commis intentionnellement, malveillance
- Vices de construction, défauts de matière, erreurs de fabrication,
- Court-circuit, variations de tensions
- Lubrification inappropriée ou insuffisante
- Collision, choc, renversement ou chute
Quels sont les 4 groupes de dangers en assurance machine?
Expliquez brièvement
- Défaillance humaine -> cause très fréquente. L’entrepreneur doit supporter lui même le dommage même si l’employé la provoqué par un coup de colère. Il ne peut poursuivre son employé en justice.
- Dangers techniques -> origine du dommage extérieure à l’entreprise. Pendant la période de garantie ces dommages peuvent être supportés par le fabricant / vendeur.
- Dangers naturels -> affaissement de terrain, basses températures, blocs de glace, humidité, chaleur (température extrême)
- Autres dangers -> ceux que l’ont peut difficilement classer, exemple: vol (tentative de vol qui a échoué, commande endommagée), dommages provoqués par des animaux (câbles rongés), des insectes ou autres organismes.
- Particularités propres aux parties électroniques couverture des parties devenues inutilisables. Cette condition spéciale se justifie du fait qu’il est meilleur marché d’échanger certaines pièces que d’engager des dépenses importantes en frais de longues recherches et réparations.
Quelles sont les choses non-assurées en assurance machine?
- Les matériaux d’exploitation -> benzine ou l’huile, les électrolytes, les éléments de filtres ainsi que les agents caloporteurs et réfrigérants.
- Les matières qui sont destinées exclusivement à la consommation ou qui doivent être renouvelées régulièrement à des courts intervalles ne sont pas des éléments constitutifs des divers objets -> fait partie de l’entretien normal.
- Particularités en assurance PEM
Ex de restriction:
Une chargeuse a pneus roule sur des éléments tranchants qui entaillent les pneus -> pas couvert
Un bloc de roche tombe sur une chargeuse à pneus et endommage la cabine, la suspension de roue et la jante ainsi que le pneu. Le dommage est assuré, le taux d’amortissement est fixé en fonction du profil restant.
