Assurance IETI et Installations éléctroniques

Question 1

Decrire l’assurance Installations électroniques de traitement des informations IETI (DATA ou ordinateurs) .

Answer 1

C’est une assurance machines conçue pour les ordinateurs. L’entretien régulier des installations est pris en considération. Sans bon fonctionnement des installations informatiques, presque chaque processus de travail est paralysé. Aujourd’hui les ordinateurs ne sont plus autant volumineux et leur efficacité est multiple.

Question 2

Combien de % des polices possède la complémentaire pour les frais de reconstitutions de données?

Answer 2

95%

Question 3

Est-ce que les ordinateurs domestiques sont souvent assuré en IETI?

Answer 3

Les ordinateurs domestiques, laptops et notebooks sont rarement assurés car ils sont partiellement couverts dans l’assurance mobilière et ces choses vieillissent très vite techniquement et sont remplacées rapidement.

Question 4

Quel est le but d’une assurance IETI ? et quel est son rapport avec le contrat d’entretien de l’installation?

Answer 4

Protection d’assurance globale, couverture d’une part du capital investi. L’assurance IETI classique est le complément idéal au contrat d’entretien du fabricant. Le technicien de la société de maintenance doit réparer les dérangements dus à une cause interne mais également échanger préventivement les pièces susceptibles de provoquer un dérangement ainsi l’installation reste toujours au niveau technique de plus récent et son état correspond à celui d’une nouvelle installation. (Pour des petites installations, on renonce souvent pour des raisons de couts, à la conclusion d’un contrat d’entretien.)

Question 5

Comment sont couverts les frais de déblaiement et d’élimination en IETI?

Answer 5

L’assurance de base comprend les frais de déblaiement et d’élimination (l’assurance complémentaire n’est pas nécessaire)

Question 6

Quels sont les 3 grands groupes de choses assurées en IETI?

Answer 6

1. Installations informatiques
2. Infrastructures
3. Câblages

Question 7

En Assurance IETI, qu’entend-t-on par Installations informatique? et quel est la subtilité en rapport au remplacement des objets compris dans la SA?

Answer 7

• Installations informatique
• Ordinateur de contrôle de processus
• Scanners en couleurs
• Installation de photocomposition
• Support informatique -> disque dur
• Système d’exploitation fixes
• Cartes graphiques

Etant donné que ces objets sont très vite remplacés, le contrat contient la clause suivante:
Si un objet est remplacé par un autre, la garantie d’assurance passe à la nouvelle acquisition. ( Lacune et frais administratif évités! )

Question 8

En Assurance IETI, qu’entend-t-on par Installations informatique Infrastructures?

Answer 8

LE centre informatique, souvent une unité autonome

Sont assurés:

• Les installations de climatisation
• Les installations d’alimentation permanente de courant
• Les groupes électrogènes de secours
• Les installations de surveillance
• Les avertisseurs d’incendie
• Les installations d’extinction
• Les installations de protection des locaux
• Les installations de contrôle d’accès

Les installations d’infrastructure sont à décrire avec précision dans la police avec mentions des sommes assurées correspondantes

Question 9

En Assurance IETI, qu’entend-t-on par Câblage? à quelle valeur l’assure-t-on??

Answer 9

• Les câblages pour la transmission de données
• et pour l’alimentation en courant

SA à la valeur total

Pour les moyennes et grandes installations le câblage peut prendre des proportions insoupçonnées.
Si la SA peut être définie avec précision il faut le faire.
Si ce n’est pas possible, la SA peut être librement définie.

Question 10

Qu’elles sont les choses non-assurées en IETI?

Answer 10

• Matériaux de consommation courante: papier, cartouche d’encre, les folios ainsi que les agents caloporteurs et réfrigérant des gros ordinateurs et climatiseurs.
  Les frais de reconstitution des données (peuvent être assuré en complémentaire)

Ne sont pas assurés aux conditions des ordinateurs:

• Les appareils électroniques et les commandes des machines de travail
• Appareils de mesures électroniques
• Les robots industriels et les manipulateurs programmable
• Appareil pour les diagnostics médicaux et les traitements
• Les système de commande à distance dans les installations de courant fort

Question 11

Quelles sont les quatres assurances complémentaires en IETI?

Answer 11

• Frais de reconstitution de données
• Frais supplémentaires
• Câblage avec somme d’assurance librement définie
• Risque de circulation avec somme d’assurance librement définie

Question 12

Que couvre l’assurance de frais de reconstruction de données en IETI?

Answer 12

Il faut que le support de données soit endommagé, détruit ou perdu. L’assurances comprend les frais de reconstitution de données sauvegardées sur le support de données de PA dans l’état dans lequel il était avant le sinistre -> réenregistrement mécanique à partie de copie de sécurité. Il est possible de la conclure par un contrat indépendant lorsque le PA a une assurance chose.
Les dommage sont également assurés si le dommage a été causé par la société chargée de la réparation.

Question 13

Qu’exclu l’assurance de frais de reconstruction de données?

Answer 13

Ne sont pas assuré les modifications ou pertes de données dues à:

• Une modifications magnétique
• L’usure
• La perte de magnétisation
• Une saisie ou transcription erronée
• Des données effacées ou jetées
• Des champs magnétiques
• Des variations de tension
• Des programmes qui provoquent la destruction de données comme les virus

Question 14

Que prend en charge une complémentaire frais supplémentaires en IETI?

Answer 14

• Le coût de location pour utilisation d’installations de tiers
• Location de locaux ou pavillons de secours
• Les frais pour personnel complémentaire
• Heures de travail supplémentaire ou travaux de nuit
• Les frais pour d’éventuels travaux d’adaptation de programmes

Egalement assurés s’ils ont été causés par la maison chargée des réparations, montage ou entretien.

Question 15

Que couvre le risque de circulation en IETI?

Answer 15

Le risque de circulation avec une somme d’assurance définie est valable pour les lieux d’assurance désigné dans la police, en Suisse et dans la principauté du Lichtenstein. Avec l’inclusion de cette couverture, la protection d’assurance peut être étendue facultativement à toute la Suisse/ Lich ou au monde entier. ( Si le risque incendie est exclu au lieu d’assurance, il l’est aussi en circulation.

Question 16

Qu’elles sont les extensions des dangers assués en IETI?

Answer 16

• Dommages dus à des causes internes
• Dommages dus à l’incendie et DN
• Pertes par suite de vol
• Dommages et pertes causés par l’eau
• Dommages suite à des troubles intérieurs

Question 17

Quelles sont les conditions pour que la couverture IETI soit engagée?

Answer 17

L’assurance IETI couvre dans la couverture de base les détériorations ou destructions survenant subitement et de façon imprévue, qui sont l’action d’une action extérieure. Est également une assurance tous risques.

Question 18

Quelles sont les situations assurées en couverture de base IETI?

Answer 18

• Erreur de manipulation, maladresse, négligence
• Actes dommageables commis intentionnellement, malveillance
• Secousses, renversements, chutes, heurts
• Pollution de l’air, corps étrangers
• Actions de la température et de l’humidité
• Sustentions, roussissement et carbonisation

Question 19

Quelle est la franchise en IETI?

Answer 19

Franchise fixe (une franchise en % peut être appliquée en cas de vol à l’étranger). Pour les objets qui tombent dans la couverture prévisionnelle c’est la franchise la plus basse qui est déduite.

Question 20

Quelle est la validité territoriale en IETI?

Answer 20

Lieu d’assurance désigné dans la police, en Suisse et dans la principauté du Liechtenstein. Une convention particulière est nécessaire pour les choses qui quittent le lieu d’assurance.

Question 21

Quand commence la police d’assurance IETI et Qu’entend-t-on par “Assurance prévisionelle”?

Answer 21

• Début -> date convenue dans la police. Les installations informatiques et leurs périphériques sont assurés dès la livraison au lieu d’assurance, qu’elles soient temporairement stockées ou mises en service ultérieurement par le personnel propre / fournisseur. Avec l’assurance prévisionnelle, les lacunes de couverture sont évitées. Le risque circulation commence déjà lors de l’achat au domicile du fournisseur.

Question 22

Quelle est la forme de contrat usuelle pour l’assurance IETI?

Answer 22

• Formes de polices / contrats -> contrat unique (contrats cadre possible -> leasing)

Question 23

Quelles sont les restrictions en assurance IETI?

Answer 23

• Dommages d’exploitation -> les frais en cas de défaillance sans preuve de destruction ou d’une détérioration. Elle marque la limite entre le contrat d’entretien et la couverture d’assurance. / les dommages qui sont la conséquence directe d’influences continuelles et prévisibles  vieillissement, usure, corrosion et l’oxydation. / Les dommages dont le fabricant ou le vendeur sont responsables selon la loi du contrat. / la modification ou la perte du système d’exploitation qui n’est pas la conséquence directe d’un dommage ou du vol du support d’informations sur lequel le système d’exploitation était mémorisé.
• Exclusions générales -> les dommages dus aux débordement ou à l’écoulement des eaux de retenue, les risques de catastrophe tels que guerre, terrorisme, rébellion ou modification de la structure du noyau de l’atome.
• Restrictions contractuelles -> Frais de reconstitution de données (diverses restrictions)

Question 24

Quelle est la particularité en matière de restrictions IETI pour les petite installations IT?

Answer 24

Développement du marché : pour les petites installations IT qui n’ont pas de contrat d’entretien la couverture a été étendue pour : une défaillance de l’équipement de mesure, des variations de tension, un défaut matériel.

Question 25

Pour les installations informatiques, comment est réglé l’indemnité?
Valeur à neuf, valeur actuelle?
Peut-on payer plus que la valeur de l’objet?

Answer 25

L’indemnité maximal par sinistre est limitée à la somme d’assurance convenue pour la chose assurée, des frais éventuellement assurés en plus.
Particularité -> la limite de l’indemnité peut encore être augmentée par l’assurance de prévoyance (nouvelles acquisitions)
L’indemnité totale peut donc représenter plus de 100% de la somme d’assurance pour la chose assurée.
Une somme d’assurance trop faible influe sur l’application de la sous-assurance et la définition de la valeur actuelle.
Valeur actuelle = valeur de remplacement – amortissement (durée de vie technique de la chose)
La compagnie d’assurance supporte en plus :
• Les frais supplémentaires pour le transport express et fret aérien ainsi que pour les heures supplémentaires, le travail le dimanche, les jours fériés et la nuit.

Question 26

Pour quel poste de dommage aucune indemnité n’est accordée en IETI installation informatique?

Answer 26

Aucune indemnité n’est accordée pour le surcout des modifications, améliorations, révisions et travaux d’entretien en même temps que la remise en état ou une moins-value éventuelle résultant de la remise en état.

Question 27

Quels sont les facteurs qui influencent la détermination de la somme assurée pour la reconstitutions de données?

Answer 27

Facteurs importants pour la détermination de la somme assurée, peuvent être cernés par les questions suivantes :
• A quel intervalle les données sont-elles stockées ? (toutes les heures, chaque jour, semaine ou occasionnellement -> ce qui est presque déjà une grossière négligence)
• Comment les copies de sécurité sont-elles stockées ? Dans des armoires anti feu blindées, entreposées dans d’autres bâtiments ?
• Les données sont-elles protégées contre l’incendie, l’eau, la malveillance / sabotage ?
• Le contrôle de la sauvegarde des données marche-t-il ?
• Quelle est la valeur de programmes achetés ?
• Les copies de sécurité sont elles périodiquement testées ?
• Quel est le volume de la banque de données ?
Ces questions permettent aux personnes compétentes de se faire une idée de l’étendue d’un éventuel sinistre et proposer une somme d’assurance adaptée

Question 28

Quelle est la durée de garantie pour les frais supplémentaires? Comment est calculé la SA?

Answer 28

Durée de la garantie est de 1 an
La SA est définie selon une estimation libre.
Les interruptions plus courtes que le délai de carence indiqué dans la police ne sont pas assurées. (Comme en assurance PE)
Plus le système d’urgence est préparé et précis, plus on peut réduire la somme d’assurance, à conditions équivalentes. Une analyse précise du système d’urgence permet une définition appropriée de la somme d’assurance.

Question 29

Variantes de l’assurance IETI:

Qu’est ce que l’assurance Installations louées ou en leasing ?

Answer 29

Les fabricants et vendeurs proposent souvent à leurs clients des contrats de leasing ou de location. Durant le contrat de leasing ou location, l’installation reste propriété du fabricant ou du vendeur. Ces derniers ont besoin d’une assurance pour cette période.
• Variante 1 -> le prestataire de leasing/loueur oblige ses clients à assureur l’installation fournie et à lui céder les prestations d’assurance.
• Variante 2 -> le prestataire de leasing/loueur assure lui-même l’installation fournie.
Pas couvert: les dommages à la charge de la maison de réparations ou fabricant.

Question 30

Variantes de l’assurance IETI:

Qu’est ce que l’assurance Installations informatiques confiées

Answer 30

Les installations informatiques sont assurées tant qu’elles se trouvent sous la garde du PA, de ses employés et des personnes auxiliaires.
La somme des salaires AVS de toutes les personnes dont l’activité est en rapport avec le domaine assuré peut servir de base pour le calcul des primes comme dans l’assurance RC.
Pas couvert : les dommages dus à des travaux d’entretien et de réparation / les dommages à l’installation informatique, s’ils sont dus à la défectuosité de certains éléments ou parties de construction.

Question 31

Variantes de l’assurance IETI:

Qu’est ce que l’assurance des logiciels ?

Answer 31

Elle correspond à une assurance « frais de reconstitution des données » mais la protection d’assurance est considérablement élargie.
Le support de données ne doit pas impérativement être endommagé, détruit ou volé. Sont assurés :
• Les erreurs de manipulation y compris erreurs de programmation
• Une intervention illégale dans le système de informatique -> piratage
• Une manipulation de données au moyen de virus informatiques
• Une charge électrostatique ou dérangements électromagnétiques.
Restrictions -> l’usure, les défauts d’entretien, l’utilisation de copies pirates, l’utilisation de programmes non prêts à être mis en service.

Question 32

Variantes de l’assurance IETI:
Qu’est ce qu’un contrat d’entretien?
Couverture? prix?

Answer 32

Les fabricants proposent à l’acheteur / exploitant un contrat d’entretien qui doit garantir une exploitation sans défaillance.
Couvert:
- Réglages de contrôle périodiques, élimination de dérangements et exécution de révision, le maintien en état d’exploitation.
- Livraison gratuite de pièces de rechange et exécution sans frais des travaux nécessaires à cet effet.
- Échange d’éléments par d’autres, correspondant au niveau le plus récent de la technique.
- Intervention de techniciens du service d’entretien et de réparation dans les 2, 4, 6, 12 ou 24h, pendant les horaires de travail, de nuit ou jours fériés.

Cout du contrat d’entretien = 5% et 10% du prix d’achat d’une installation neuve.

Question 33

Est-ce que le contrat d’assurance IETI peut “remplacer” un contrat d’entretien?

Answer 33

L’assurance IETI ne remplace pas un contrat d’entretien, elle le complète selon le besoin. Les fabricants ne proposent plus aucun contrat d’entretien pour les petites installations car lorsqu’elles ne fonctionnent plus elles sont rarement réparées mais remplacées par de nouveaux équipements plus efficaces. La couverture de base exclut les dommages internes qui sont pris en charge par le contrat d’entretien.