7. les systèmes de santé Flashcards
À l’origine des systèmes de santé d’inspiration européenne, on retrouve deux modèles :
le modèle de Bismarck : système de santé professionnels
le modèle de Beveridge : système de santé universels
le système de Bismarck :
avec l’industrialisation, les gens quittent la campagnes pour travailler dans les villes, ils deviennent plus malade à cause des conditions de travail, naissance classe prolétaire. L’espérance de vie diminue , beaucoup d’enfant pour qu’ils travaillent donc question sociale menace la stabilité de l’état
Le chancelier Otto van Bismarck : créer système pour qu’il n’y ai pas de changement au niveau de la structure du gouvernement, société
cherche a assurer la stabilité politique et de renforcer la cohésion sociale donc créer une politique pour lier les salariés à l’état
naissance de la cotisation sociales, engendrant un lien entre le travail et la protection sociale, partage cotisation entre employeur et employé, cotisations proportionnelles aux salaires
comment les cotisations sociales se mettent en place ?
assurance maladie (1883)
assurance accident du travail (1884)
assurance invalidité et vieilliesse (1889)
couverture étendue aux familles des cotisants (1890)
le modèle de Beveridge :
Sir Edwin Chadwick : constitute que lorsqu’un travailleur ne travaille pas, il ne contribue pas à la richesse et à la production création politique de santé plus centralisé
Lord Beverdidge introduit le concept d’universalité des soins, un système nationale d’assurance sociale courant l’ensemble des risques sociaux
National Health Service (NHS) : chance ait accès à une protection sociale
Quelles sont les lois approuvées par le parlement britannique de Sir Edwin Chadwick :
loi sociale sur l’indemnisation des accidents de travail (1897)
loi sociale d’extension aux maladies professionnelles (1906)
loi sociale sur les prestations d’assistance pour les personnes âgées
C’est quoi le concept d’universalité de la protection :
tout le monde doit être protégé indépendamment de sa condition professionnelle et de sa capacité à payer
résumé des caractéristiques des 2 systèmes :
couverture :
- système bismarckien : assurance sociales assises sur base socioprofessionnelle
- système beveridgien : universelle
obligation pour :
- assurés aux salaireses inférieur à un plafond
- tous
mode de financement :
- cotisations salariales avec plafond
- impôt
mode de gestion :
- décentralisé (caisses multiples)
- centralisé par l’état (unicité) et financement en cascade
prestations fournies
- proportionnelles aux salaires et plafonnés
- forfaitaire : uniformité des prestations en fonction des besoins
financement et productions de soins :
- entités séparés et distincte de l’état
- par le pouvoir public
vrai ou faux : mieux se porte une économie d’un pays, plus élevés sont les recettes de l’état, mieux sont les systèmes de santé qu’on met en place. La santé contribue à la richesse du pays
vrai
vrai ou faux : les deux systèmes sont neutre par rapport à l’économie
faux
système professionnels vs systèmes universels :
système professionnels : impact direct ex-ante (avant l’Action) sur le coût d’un facteur de production qui impact le travail + un effet direct et biaisé sur la compétitive des entreprises
système universels : prélèvement fiscal ex-post (après coup) tout le monde paye mais les prélèvements fiscaux se font après. Modalité neutre par rapport aux facteurs de production en général
vrai ou faux : les systèmes sont maintenant mixte. Tout citoyen doit avoir une assurance maladie et le financement de chaque citoyen doit être proportionnel à la capacité contributive
vrai
pays rattachés à chacun des systèmes :
système bismarckien : Allemagne, france, Autriche, Belgique
système Beveridge : royaume uni, canada Grèce, Italie, Espagne etc.
réformes dans les pays à système de type bismarckien (3) :
- renforcement du rôle de l’état : dans le financement des services , de la définition du panier de service et de l’universalité de la couverture de base et dans le contrôle / régulation des prestataires de services
- regroupement des caisses d’assurance sous une même entité
- recours croissant à la responsabilité financières des assurés, à la concurrence et à l’efficacité de la gestion
réformes dans les pays à système de type Beveridgien :
- décentralisation à des entité régionales ou locales
- mise en concurrence des prestataires de soins
- séparation des fonctions de collecte de fonds, de mise en commun des fonds, d’achat de services et de prestation de services
- relation contractuelles entre acheteurs de services et prestataire de service
- place plus grande aux prestataires privés et à la participation financière des individus
en général, réformes combinent les mesures suivante (3) :
- introduction de mécanismes de concurrence
- diminution du niveau de la prise en charge financière
- décentralisation ou centralisation de certaines fonctions du système de santé
Pour la Belgique, comment fonctionne les contributions sociales
50-50 mais les soins de santé sont financé par les impôts
assurance sociale vs assurance libre :
assurance sociale :
- l’état veille
- transaction civique
- accès obligatoire
- financement au travers d’impôts et de cotisations
- couverture de tous les risques
assurance libre :
- chacun pour soi
- transaction commerciale
- accès facultatif
- financement au travers de primes convenues
- couverture des seuls risques assurés
le système de sécurité sociale a été mis en place quand ?
après la seconde guerre mondiale, décembre 1944, par Régent Charles de l’âcreté-roi
le principe de solidarité repose sur quoi (3) ?
- revenu de remplacement en cas de perte de salaire (chômage, pension, incapacité de travail)
- supplément de revenu en cas de charges sociales telles que l’éducation des enfants
- remboursement de frais médicaux en cas de maladie ou d’hospitalisation
le financement de ce principe est assuré par (3) :
- les cotisations des travailleurs eux-mêmes
- les cotisations patronales
- interdental financière de l’état
- politique de contrôle des dépenses de l’état
les couts sont répercutés sur (5) :
- tous les citoyens par l’imposition directe
- les entreprises en général par les cotisations sociales
- les entreprises de la santé par des prix contrôlés
- les prestataires de soins par des honoraires conventionnels
- les patients par le ticket modérateur
vrai ou faux : l’assurance est obligatoire mais on ne peut pas choisir l’organisme d’assurance
faux, on peut choisir
cela permet de faire de la concurrence et de fournir les meilleurs soins
offre ambulancier privé mais hospitalier non
C’est quoi l’INAMI et AVIQ :
institut national d’assurance contre la maladie et l’invalidité = va distribuer les fonds aux mutuelles et il va négocier, superviser les négociations entre les mutuelles et les professionnels de la santé
régionalisation des compétences sur la santé (sixième réformes) : agence pour une vie de qualité.
le système libéral américain :
la santé est vu comme une question privé, laisse faire le marché puisque l’intervention de l’état uniquement dans des cas extrêmes,
les travailleurs souscrivent a une assurance privé, les entreprises négocient des assurances pour leurs travailleurs (couverture collective pour meilleur conditions qui se fait par contrats collectifs)
l’individu peut ajouter une assurance complémentaire pour des risques individuels
exempté d’impôt car l’assurance comporte des couts (60% sont couverts)
