2 - Justice, français et britannique Flashcards
Sys de justice précolonial
Difficilement identifiable car pas basé autour d’institutions formelles
-Basé sur les libertés individuelles (administré par tous les membres)
Exemple d’organisation sociale
Il y avait un chef, des districts, et ils veillaient à ce que TOUT MICMAC SUIVENT LES RÈGLES DE COMPORTEMENT
Le meurtre
- Odieux, famille de victime exécute peine
- distinction de l’homicide accidentel though
Vol avec effraction
Délit grave puisque territoire = gagne-pain
-SAUF : préoccupation pour les pauvres, excusé en cas de survie
Interdiction d’excuser ou de pardonner les ennemis
SAUF : si tu reçois un cadeau au nom de la nation, dédommagement (logique de réparation et de compensation)
Chaman
Médiateurs, détecte le coupable, oblige à restituer
Colonie pénale
Exil… une île pour apprendre à vivre seul jusqu’à temps qu’il réalise que c’est impossible
Principes généraux de la justice chez les ATCH
Médiation, restitution, dédommagent aux victimes
On ne reconnait pas l’individu comme étant uniquement responsable de ses gestes Engagement social et engagement de toute la collectivité harmonie pour réparer les victimes
Antagonisme
Non antagoniste
-Préfèrent se voir ensemble plutôt que l’un contre l’autre
vs Antagoniste
Culpabilité
Non-reconnaissance du concept – responsabilité, identification des solutions avec la communauté
Plaidoyer de culpabilité
Il faut ÊTRE HONNÊTE et ne pas mentir si on est coupable
Mentir est accepté , droit de ne pas s’incriminer
Témoignage
Témoigner c. l’accusé est une situation antagoniste ! Donc les ATCH n’aiment pas ça
Vérité
Impossible de la connaître, plusieurs vérités
On veut connaître TOUTE la vérité
Témoins
Les témoins ne veulent pas paraître hostile, et ils changent témoignage
Contact visuel
Regarder ds les yeux montre qu’on est sincère, hostile Signe de sincérité
Verdict
Doit accepter le sort qu’on te réserve, sans émotion
Doit manifester des remords
Incarcération et probation
Faut que la personne prenne sa responsabilité de dédommager (mais l’incarcération le dispense de le faire ) Punir, rétribuer fucker
Fonction de la justice
Piax et harmonie ds collectivité, réconciliation, famille, objectif 1er n’est pas juste de châtier
But des français
= ASSIMILATION COMPLÈTE
- Évangélisation (Dieu)
- Régulation (police)
- et sédentarisation des ATCH (rejoindre nos habitations)
1ère réserve : INDIENS DOMICILIÉS Doivent suivre les règles françaises
La justice = Outil de conquête ! -
a) Vente d’alcool
Impose aux indiens de révéler le nom de leur fournisseur d’alcool
Personnes visée : les Français
Demi-tour : on arrêter les ATCH ivres et incarcère/carcan
Limite : Trop de régulation de l’alcool de la part des français va faire basculer le commerce des fourrures AUX ANGLOS
RENVERSEMENNT
B) renversement de la 1ère loi : droit de vendre aux ATCH et MAIS (contrôle de l’ivresse) : PAS LE DROIT d’être ivre !
Objectifs de ces règlements 1-Protéger le commerce
2-Uniformisation des lois et les règlements, TANT AUX FRANÇAIS QU’AUX INDIENS
Problèmes liés aux crimes c. la personne
Application d’une justice parallèle !
a) On doit faire appel au ménagement et à la douceur
b) manque d’effectifs français
c) mal informés des lois et règlements
d) Langue de communication
e) besoin des amérindiens
3)Application de la loi sur le commerce
Français avaient le contrôle sur le commerce Loi qui vient interdire le commerce avec les ATCH !
La logique : faut se christianiser ; Si tu l’es pas t’es gone 0- COMMERCE FRAUDULEUX AVEC N-A
1763 – Proclamation royale
Sanctionne la victoire des Anglais
LES ANGLAIS IMPOSENT LEUR CONCEPTION DE LA JUSTICE
(vient parler spécifiquement des ATCH)
Passage du statut d’alliés à celui de SUJET Bcp moins conciliants/empressés que les français puisqu’ils s’en foutent de créer des alliances avec les ATCH
1-PROTECTION DES ATCH – FONDEMENT DES DROITS DES ATCH
2-Assertion vérité-affirmation de la couronne
Agents Indiens
Affaires indiennes, et informe de toute VOIES DE FAIT
- Symboliquement, confirme le statut de soumission
- Personnes visées : Les crimes commis PAR LES AUTOCHTONES C. les ANGLAIS
l’alcool
Interdiction POUR LES ANGLAIS de vendre de la LIQUEUR FORTE !
Empêche les anglais d’acheter des choses des ATCH
Évolution des pouvoirs de l’agent indien
Sont habilités à agir à titre de JUGE DE PAIX
-Vise à ÉCRASER LITTÉRALEMENT les ATCH (aucune clémence vs justice alternative)
1822 : Changement majeur sur les crimes d’indien c. indien
Le pouvoir de juger et appliquer les peines pour des infractions que des indiens commettent les uns envers d’autres indiens
DONC AUTORITÉ DES ANGLAIS SUR LES INDIENS EN MATIERE DE JP
Les lois sont bord-en-bord
-Différence avec les français : ils n’avaient pas cette application bord-en-bord !
LÉGALITÉ = BORD-EN-BORD ! PANTERRITORIALES – pas de spécificité autochtone !
Tous les citoyens sans exception
-Les lois touchent surtout commerce et terres indiennes
