2 - Justice, français et britannique

Question 1

Sys de justice précolonial

Answer 1

Difficilement identifiable car pas basé autour d’institutions formelles
-Basé sur les libertés individuelles (administré par tous les membres)

Question 2

Exemple d’organisation sociale

Answer 2

Il y avait un chef, des districts, et ils veillaient à ce que TOUT MICMAC SUIVENT LES RÈGLES DE COMPORTEMENT

Question 3

Le meurtre

Answer 3

• Odieux, famille de victime exécute peine

- distinction de l’homicide accidentel though

Question 4

Vol avec effraction

Answer 4

Délit grave puisque territoire = gagne-pain

-SAUF : préoccupation pour les pauvres, excusé en cas de survie

Question 5

Interdiction d’excuser ou de pardonner les ennemis

Answer 5

SAUF : si tu reçois un cadeau au nom de la nation, dédommagement (logique de réparation et de compensation)

Question 6

Chaman

Answer 6

Médiateurs, détecte le coupable, oblige à restituer

Question 7

Colonie pénale

Answer 7

Exil… une île pour apprendre à vivre seul jusqu’à temps qu’il réalise que c’est impossible

Question 8

Principes généraux de la justice chez les ATCH

Answer 8

Médiation, restitution, dédommagent aux victimes

On ne reconnait pas l’individu comme étant uniquement responsable de ses gestes Engagement social et engagement de toute la collectivité harmonie pour réparer les victimes

Question 9

Antagonisme

Answer 9

Non antagoniste

-Préfèrent se voir ensemble plutôt que l’un contre l’autre

vs Antagoniste

Question 10

Culpabilité

Answer 10

Non-reconnaissance du concept – responsabilité, identification des solutions avec la communauté

Question 11

Plaidoyer de culpabilité

Answer 11

Il faut ÊTRE HONNÊTE et ne pas mentir si on est coupable

Mentir est accepté , droit de ne pas s’incriminer

Question 12

Témoignage

Answer 12

Témoigner c. l’accusé est une situation antagoniste ! Donc les ATCH n’aiment pas ça

Question 13

Vérité

Answer 13

Impossible de la connaître, plusieurs vérités

On veut connaître TOUTE la vérité

Question 14

Témoins

Answer 14

Les témoins ne veulent pas paraître hostile, et ils changent témoignage

Question 15

Contact visuel

Answer 15

Regarder ds les yeux montre qu’on est sincère, hostile Signe de sincérité

Question 16

Verdict

Answer 16

Doit accepter le sort qu’on te réserve, sans émotion

Doit manifester des remords

Question 17

Incarcération et probation

Answer 17

Faut que la personne prenne sa responsabilité de dédommager (mais l’incarcération le dispense de le faire ) Punir, rétribuer fucker

Question 18

Fonction de la justice

Answer 18

Piax et harmonie ds collectivité, réconciliation, famille, objectif 1er n’est pas juste de châtier

Question 19

But des français

Answer 19

= ASSIMILATION COMPLÈTE

• Évangélisation (Dieu)
• Régulation (police)
• et sédentarisation des ATCH (rejoindre nos habitations)

1ère réserve : INDIENS DOMICILIÉS Doivent suivre les règles françaises
La justice = Outil de conquête ! -

Question 20

a) Vente d’alcool

Answer 20

Impose aux indiens de révéler le nom de leur fournisseur d’alcool
Personnes visée : les Français

Demi-tour : on arrêter les ATCH ivres et incarcère/carcan

Limite : Trop de régulation de l’alcool de la part des français va faire basculer le commerce des fourrures AUX ANGLOS

RENVERSEMENNT

B) renversement de la 1ère loi : droit de vendre aux ATCH et MAIS (contrôle de l’ivresse) : PAS LE DROIT d’être ivre !
Objectifs de ces règlements 1-Protéger le commerce
2-Uniformisation des lois et les règlements, TANT AUX FRANÇAIS QU’AUX INDIENS

Question 21

Problèmes liés aux crimes c. la personne

Answer 21

Application d’une justice parallèle !

a) On doit faire appel au ménagement et à la douceur
b) manque d’effectifs français
c) mal informés des lois et règlements
d) Langue de communication
e) besoin des amérindiens

Question 22

3)Application de la loi sur le commerce

Answer 22

Français avaient le contrôle sur le commerce Loi qui vient interdire le commerce avec les ATCH !
La logique : faut se christianiser ; Si tu l’es pas t’es gone 0- COMMERCE FRAUDULEUX AVEC N-A

Question 23

1763 – Proclamation royale

Answer 23

Sanctionne la victoire des Anglais

LES ANGLAIS IMPOSENT LEUR CONCEPTION DE LA JUSTICE
(vient parler spécifiquement des ATCH)

Passage du statut d’alliés à celui de SUJET Bcp moins conciliants/empressés que les français puisqu’ils s’en foutent de créer des alliances avec les ATCH

1-PROTECTION DES ATCH – FONDEMENT DES DROITS DES ATCH
2-Assertion vérité-affirmation de la couronne

Question 24

Agents Indiens

Answer 24

Affaires indiennes, et informe de toute VOIES DE FAIT

• Symboliquement, confirme le statut de soumission
• Personnes visées : Les crimes commis PAR LES AUTOCHTONES C. les ANGLAIS

Question 25

l’alcool

Answer 25

Interdiction POUR LES ANGLAIS de vendre de la LIQUEUR FORTE !

Empêche les anglais d’acheter des choses des ATCH

Question 26

Évolution des pouvoirs de l’agent indien

Answer 26

Sont habilités à agir à titre de JUGE DE PAIX

-Vise à ÉCRASER LITTÉRALEMENT les ATCH (aucune clémence vs justice alternative)

Question 27

1822 : Changement majeur sur les crimes d’indien c. indien

Answer 27

Le pouvoir de juger et appliquer les peines pour des infractions que des indiens commettent les uns envers d’autres indiens
DONC AUTORITÉ DES ANGLAIS SUR LES INDIENS EN MATIERE DE JP

Question 28

Les lois sont bord-en-bord

Answer 28

-Différence avec les français : ils n’avaient pas cette application bord-en-bord !
LÉGALITÉ = BORD-EN-BORD ! PANTERRITORIALES – pas de spécificité autochtone !
Tous les citoyens sans exception

-Les lois touchent surtout commerce et terres indiennes