12. Flashcards
2 théories juridiques
-Le rétributivisme
-L’utilitarianisme
Le rétributivisme
-La punition : le système de justice pénal punisse le contrevenant
-Proportionnelle : La punition devrait être proportionnelle à la gravité du délit
-Victime = objet : la victime était l’objet du crime et c’est tout…
L’utilitarianisme
-Un bénéfice maximal à la majorité : surtout pour le bien être de la société
-Victime est un membre de la collectivité : on impose une sentence en fonction du bénéfice de la majorité des personne, mais pas en fonction de juste la victime.
V ou F ? Bref dans les théories juridiques, l’acteur principal n’est pas la victimes. On ne tient pas trop compte de eux.
VRAI
Théorie de HERBERT PACKER sur le LE PROCÈS PÉNAL parle de 2 modèles/approches dominants.
-La lutte contre la criminalité
-Les droits de la personne
La lutte contre la criminalité
-On vise l’Efficacité.. Pour lutter contre le crime
-On est prêt à Sacrifier des droits individuels pour le bien du groupe/société.
Les droits de la personne
Protéger les droits de la personne accusée à tout prix (par exemple des abus de pouvoirs)
V ou F, ces 2 modèles (lutte et droits de la personne) ne tiennent PAS compte des victimes.
-VRAI
-Les victimes sont oublier sur la plan théorique et pratique
les victimes, sont-elles obligées de sortir du système de justice pénale pour trouver une réponse satisfaisante? (selon kent roach)
- Notre système au canada les droits dans la charte canadienne sont tellement important, que les droits des victimes vont toujours être secondaire.
-L’entrée des droits des victime dans le droit criminel ne va jamais fonctionner.
-Donc si les victimes veulent participer, ils doivent aller dans les mesures extrajudiciaires. (par exemple la justice réparatrice)
la jurisprudence thérapeutique :
Les lois, procédures légales et les fonctions des acteurs juridiques (les avocats, les juges) sont des forces sociales qui produisent des comportement et des conséquences, qui peuvent être thérapeutiques ou anti-thérapeutiques, pour les individus visé par la loi (l’accusé, la victime…)
Selon les auteurs, si on veut réduire les conséquences anti-thérapeutiques il faut quoi?
la réforme judiciare.
3 approches pour la réforme judiciaire et les victimes
1)Améliorer le sort des victimes dans le système actuel : on change pas le système mais plutôt le traitement des victimes.
2)Modifier le statut des victimes devant la cour pénale en leur octroyant des droits procéduraux : modifier le système.
3)Instaurer des procédures non pénales
Quelles approches de réforme judiciaire correspond à la situation au Canada?
1)Améliorer le sort des victimes dans le système actuel : on change pas le système mais plutôt le traitement des victimes.
3)Instaurer des procédures non pénales
les perceptions et théories juridiques empêchent la modification du système pénal pour inclure les vrais droits des victimes
Tant que les théories juridiques ne tiennent pas compte des victimes, il n’y aura pas de modification dans le système concernant l’ inclusion des victimes. Donc il faut d’abord modifier les les théories juridiques.
LA VICTIME: PARTIE VS PARTICIPANTE
Partie =
-La victime peut s’ajouter comme partie dans le processus
-Possible lorsque inquisitoire
-impossible d’avoir une victime en tant que partie dans des systèmes de justice pénale accusatoires (pcq 2 partie seulement dans accusatoire, soit État vs accusé)
Participante
-La victime est participante, elle n’est pas un partie, elle s’ajoute au processus en émettant son point de vue, déclaration…
-Permet de combler le besoin de reconnaissance
-Permet à la victime d’être consulter (recevoir et donner de l’information)
