1. ETAT : souveraineté + citoyenneté

Question 1

Dans quel processus historique l’Etat s’est-il constitué ?

Answer 1

• constitue la forme moderne du pouvoir politique
• ni antique Polis, ni civitas romaine, ni seigneuries féodales n’avaient encore de formes d’Etats
• attendre Renaissance pour que mot Etat appears
• innovation due à Machiavel

Question 2

Forme moderne du pouvoir politique ?

Answer 2

= aux anciennes formes de pouvoirs, il manquait la notion de ‘‘souveraineté’’
- ce qui rend sa forme moderne now

Question 3

Trois éléments constitutifs de l’Etat ?

Answer 3

1) Population (pouvoir doit s’exercer sur des personnes)
2) Territoire (fixe limites géographiques où s’exerce le pouvoir) –> s’oppose à l’Empire où pas de limites géo
3) Puissance Publique = Souveraineté ( existence Etat doit être validé par le fait est qu’il puisse exercer ce pouvoir)

Question 4

Définition de l’Etat selon Carré de Malberg ?

Answer 4

(1861-1935)

• def dans “Contribution à la Théorie générale de l’Etat”
• selon lui, 3éléments (PTP) = 3 critères constitutifs de l’Etat
• il parle de coercition lui pour souveraineté !

Question 5

Qu’est-ce-que la souveraineté ?

Answer 5

• Les 6 livres de la République (1576), Jean Bodin
• pour la doctrine médiévale, souveraineté = apanage du Souverain Pontife
• forme séculaire : Etat revendique la souveraineté absolue = émergence de la forme moderne (VS l’église)
• métaphore du Vaisseau-République

Question 6

métaphore du Vaisseau-République de Bodin ?

Answer 6

= montre que la souveraineté de l’Etat est 1 élément essentiel car comme la structure d’1 bateau = le maintient

Question 7

éléments de la souveraineté selon Bodin ?

Answer 7

a) puissance = moyen ou droit grâce auquel on peut agir sur les personnes ou choses, par la contrainte
b) absolue = plus forte que toutes les autres puissances, n’a pas de concurrentes –> intensité de cette puissance
c) perpétuelle = ininterrompue et à vocation de durer pour toujours. Quid si Etat disparait ? autre Etat exercera sa souveraineté sur le territoire (exemple : en 1789, monarchie becomes République)

Question 8

Souveraineté et Bodin / critère souv’ met en évidence…

Answer 8

critère souveraineté = met en évidence la diff de nature qui existe entre l’Etat et autres espèces de communautés (famille, assis’ etc)

Question 9

Souveraineté absolue + théories contractualises/ qui ?

Answer 9

• Thomas Hobbes (1588-1679)

- Jean-Jacques Rousseau (1712-1778)

Question 10

Hobbes et la souveraineté absolue ‘‘consentie’’ ?

Answer 10

• pouvoir souverain = établi par consentement mutuel (contractualisme) –> justifie l’émergence du pouvoir souv par le contrat social
• sujets transfèrent ensemble de leurs droits au souverain = ici le Léviathan. En contrepartie du pouvoir absolu qu’il exerce, Etat hobbesien assure la sécu + ordre + unique source de loi

Question 11

le contrat social ?

Answer 11

• “Comment serait la vie si les hommes étaient en état de nature ?” = libres, très libres ?
• A une perception très négative, pour lui l’homme = égoïste = bien être d’autrui est secondaire –> désir amène d’autres désirs –> besoin de l’Etat pour contrôler cela
• Il est PRIMORDIAL que l’homme sorte de cet état de nature (puisque n’apporte que conflits), hommes should make a contract entre eux (arrêter les guerres etc, confier leur liberté à l’Etat), en retour = Etat leur apporte la sécurité. Ce pourquoi l’Etat doit être souverain

Question 12

Jean-Jacques Rousseau et la souveraineté populaire (absolue) ?

Answer 12

• milieu du 18e, Rousseau forge new doctrine = souveraineté politique
• Peuple devient la source de tout pouvoir + EST en mesure de gouverner directement –> important pour lui que les indiv participent au pouvoir de l’Etat
• Pour Rouss –> titulaire de la souveraineté = le peuple réel = ensemble des citoyens

Question 13

Points communs + divergents entre Rousseau et Hobbes ?

Answer 13

-Rousseau : contrat social pour lui aussi, pas d’état de nature car c’est la loi du + fort qui gagne = injustice. Par contre, homme doit pas perdre une quelconque forme de liberté. Souveraineté rouss = aussi ILLIMITÉE que celle de Hobbes
why ? citoyen soumis de manière générale à la volonté générale = volon souveraine

Question 14

Benjamin Constant et la souveraineté limitée ?

Answer 14

• combat la souv absolue
• attaché à l’école du libéralisme (opposé à Ho + rouss)
• pouvoir Etat doit pas être sans limites, faut des garanties, peut pas s’immiscer dans toutes les histoires des individus que ce soit public ou privé
• (on th contrar to hob) considère possible d’instituer 1 autorité légitime capable de garantir la stabilité + paix contre l’anarchie, sans que autorité soit absolue = pas de dégénération en tyrannie
• limitation souveraineté devrait être un principe dans toute orga politique
• “y’a une partie de l’existence humaine qui, de nécessité, reste indiv+ indépendante et qui, de droit, est hors de toute compétence sociale + politique

Question 15

Bodin et la citoyenneté implique ?

Answer 15

implique 1 lien de droit entre pouvoir souverain et membres de la République = citoyen-sujet sert la République, et l’auto souv lui doit justice et protec pour son obéissance

Question 16

Rousseau et la citoyenneté ?

Answer 16

• au 18e, selon lui, chaque citoyen est titulaire d’une parcelle de la souveraineté = membre de l’Etat souverain, en participant à la vie politique

Question 17

qu’est-ce qu’1 citoyen auj ? (3traits dominants)

Answer 17

1) titulaire de droits + soumis à des oblig. (idépendamment en principe de son appartenance à des collectivi particulières). he has des d civils, poli + sociaux
2) loyal à 1 seul communauté poli (à travers la natio) –> auj, a pris forme du service militaire
3) donne prééminence à l’intérêt public (non à ses intérêts privés)

Question 18

le citoyen est-il tel que la théorie le décrit ?

Answer 18

c’est en partie imaginaire, utopique

a) citoyenneté garantit pas que le citoyen n’est soumis qu’à son Etat + droits lui sont exclusiv réservés et déniés aux autres
b) citoyen peut être partagé entre plusieurs communautés
c) dans sociétés contemporaines, prééminence intérêt public = plus avéré

Question 19

qu’est-ce qui permet l’unité de l’Etat ?

Answer 19

• définitions sociologiques

- doctrines juridiques de l’unité de l’Etat

Question 20

DEF sociologiques ou socio-politiques, 3 théories…

Answer 20

1. interactionistes
2. volonté générale
3. organicistes
4. Etat perçu comme puissance de domination

Question 21

1. interactionistes ?

Answer 21

• c’est en démontrant comment la société interagit que l’on peut comprendre la pérennité de l’Etat
• fondent l’unité de l’Etat sur le degré d’intensité des interactions
• considèrent que interac + denses entre membres d’un même Etat qu’entre individus n’appartenant pas à la même communauté politique

Question 22

interactionistes –> critique possible ?

Answer 22

• densité peut se révéler plus forte entre individus n’appartenant pas au même Etat –> exemple : + d’échanges commerciaux etc entre 1 genevois et 1 frontalier, qu’1 genevois et thurgoviens alors que même Etat

Question 23

2. Sur la volonté générale ou intérêt collectif ?

Answer 23

• postulent une convergence des volontés entre membres d’une même communauté

Question 24

intérêt collectif et critique éventuelle ?

Answer 24

• la volon géné n’existe pas, au mieux il y a une majorité et une minorité
• pas forcément même intérêt entre A et B et c’est la majorité qui l’emporte, pas la “volonté générale”

Question 25

3. organicistes ?

Answer 25

• Otto von Gierke
• repose sur l’analogie de la société à un organisme naturel. Chaque partie à son rôle à jouer (si joue pas son rôle, impacte les autres).
• 1 tout où chaque partie est utile à l’ensemble, exemple type : si le coeur s’arrête, tout s’arrête.

Question 26

organiciste et critique possible ?

Answer 26

• assimilation de l’Etat à un organisme comporte 1 composante auto-légitimante (très conservatrice), puisque qu’on peut rien retrancher, ni ajouter sans le dénaturer –> pas de libre arbitre, c’est mécanique

Question 27

4. Puissance de domination opposant gouvernants et gouvernés / qui ?

Answer 27

• Max Weber

Question 28

Puissance de domination et critique possible ?

Answer 28

• n’existe pas d’Etat où les ordres “au nom” de l’Etat provienne tous d’une seule autorité. Y’a toujours une multitude de rapports de pouvoir (école, famille etc). Etat a pas le monopole

Question 29

quelles relations entre anthropologie et théorie de l’Etat ?

Answer 29

= dans quelle mesure une compréhension particulière de la nature humaine influence le type de pouvoir attribué à l’Etat ?

Question 30

quelles relations entre anthropologie et théorie de l’Etat ? 1st case

Answer 30

si tous les hommes = dieux ou des anges, pourraient vivre libres de toute domination. Feraient toujours le bien (par le discernement naturel), se comporteraient parfaitement + no need de lois ou de contraintes.

Question 31

anthropologistes très pessimistes ?

Answer 31

• Hobbes
• théories selon lesquelles l’homme = être mauvais par nature, ne peut vivre qu’en état de conflit avec son prochain + seule la contrainte de l’Etat garantit la paix
• Etat = fort

Question 32

anthropologistes plus optimistes ?

Answer 32

• john Locke, j Stuart Mill
• homme certes égoïste dans ses intérêts mais qui est en mesure d’agir raisonnablement dans 1 cadre restreint + d’adhérer librement à l’intérêt général = bien commun
• Etat faible

Question 33

Montesquieu et Madison (link avec anthropologie) ?

Answer 33

• Madison = place les défaillances de la nature humaine au centre de sa vision
• Montesquieu = redoute l’arbitraire –> par mécanismes de contrepoids qu’il entend déjouer la tendance des individus à l’abus de pouvoir
• mécanismes could be la séparation des pouvoirs

Question 34

libéraux + étatistes offrent solutions différentes face aux problèmes posées par la nature humaine, which are ?

Answer 34

• libéraux = cherchent mécanismes de contre-poids (check and balances) –> séparation des pouvoirs, de contrôle
• étatistes = solutions dans la concentration des pouvoirs (hobbes)